Vendre son bien avec clause sur compromis de vente

[bertrand75]

Bonjour

Actuellement j'ai signé un compromis de vente et engager un courtier pour un pret relais pour acheter notre nouvelle maison on est actuellement en attente de proposition de pret.

Je souhaiterais mettre mon biens en vente dés maintenant mais est il possible en cas de signature d'un compromis de vente de ma maison actuelle d'inclure une clause stipulant que si on obtient pas notre pret pour la nouvelle maison, le compromis de ma maison actuel soit annulé?

Merci de me renseigner

 

[Aristide]

Bonjour,

Actuellement j'ai signé un compromis de vente et engager un courtier pour un pret relais pour acheter notre nouvelle maison on est actuellement en attente de proposition de pret.

Vous dites que le compromis concernant l'achat de votre nouvelle maison est déjà signé.

Je souhaiterais mettre mon biens en vente dés maintenant mais est il possible en cas de signature d'un compromis de vente de ma maison actuelle d'inclure une clause stipulant que si on obtient pas notre pret pour la nouvelle maison, le compromis de ma maison actuel soit annulé?

Puis vous demandez si l'insertion d'une clause suspensive "sous réserve de l'obtention d'un prêt relais de "x.xxx.xxx,xx€" au taux maximu de" y,yy%" sur une durée de "zz mois" est possible.

Etant observé que dans un compromis le détail du financement devrait être précisé et - en conséquence - que le prêt relais devrait donc y être mentionné ainsi que la clause suspensive à laquelle vous faites allusion.

Si ce compromis a été rédigé par un professionnel sans ces indications il y a faute professionnelle.

Maintenant que le compromis est déjà signé, si effectivement ni le relais ni sa clause suspensive n'y sont prévus, pour désormais les insérer il faut l'accord des vendeurs et refaire ledit compromis.

Cdt

 

[bertrand75]

le compromis d'achat de la nouvelle maison est bon tout est bien mis pret relais condition suspensive d'optention du pret taux du pret demandé sur xxx mois

Ma question pourte sur le compromis de la maison que je vais vendre pour savoir si dans le commpromis de la maison que je vais vendre si je peux ajouter une clause que si je n'obtient paas le pret de la nouvelle maison je puisse annuler le compromis de la vente de ma maison actuel?

merci de me renseigner

 

[Aristide]

Un compromis c'est un contrat; il prime l'acte authentique qui n'est qu'une réitération dans un contrat notarié.

Or, suivant le code civil :
"Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites" (art 1103)

Donc si vos acquéreurs acceptent une telle clause dans ledit compromis (= contrat = convention) c'est possible.

Mais vont-ils l'accepter ?

Cdt

 

[bertrand75]

et ou puis je trouver des exemples de clause similaire deja redigé?

 

[hargneux]

Cette clause est particulièrement pénalisante pour vos acheteurs, ils ne savent pas si ils vont pouvoir acheter, pendant combien de temps, une telle cause ne leur permettra pas de demander un financement ni de projeter une date d'installation.
Il vous faut donc trouver un acheteur qui paie cash et qui n'est pas pressé et d'accord pour au final ne rien avoir.

J ai un doute sur l’existence d'une telle clause, le mieux serait de voir avec votre notaire.

 

[Aristide]

Bah !!!
Il suffit de prendre modèle sur la clause qui est prévue dans votre compromis d'achat et de l'adapter.
Mais, effectivement, un professionnel - notaire ou autres - pourrait vous conseiller au mieux.

Cdt

 

[moietmoi]

Ma question pourte sur le compromis de la maison que je vais vendre pour savoir si dans le commpromis de la maison que je vais vendre si je peux ajouter une clause que si je n'obtient paas le pret de la nouvelle maison je puisse annuler le compromis de la vente de ma maison actuel?

Bonjour,
Vous voulez donc vendre sous condition.....pour être dans la légalité, vous devez le préciser dans l'annonce, car dès que l'annonce est parue et que un acquéreur dit ok, j'achète, la vente est parfaite(accord sur la chose et le prix-code civil) et par ailleurs il m'apparaît comme difficile d'avoir une agence pour vendre votre bien car il faudrait signer un mandat avec une clause particulière,dont une agence digne de ce nom ,demandera à un juriste de valider la légalité;(coût supplémentaire) et l'aléa de votre obtention de prêt, condition extérieure au professionnel de l'immobilier et à son jugement, auquel vous aurez confié un mandat, rendra son travail, donc sa rémunération aléatoire.....