BoursoBank Transfert de PEA chez BOURSORAMA : Prix de revient à 0..

[Dafft]

Bonjours à toutes et à tous,

Petit problème suite à mon transfert de PEA (classique je présume) de SAXO à BOURSORAMA.
En gros depuis ma demande de transfert en Novembre 2021 Boursorama me dit que saxo n'a pas envoyé le bordereau d'information, cette histoire va jusqu'au médiateur jusqu'au jour où SAXO envoie ce fameux document en décembre 2022, s'en suit un mail de boursorama 'transfert de PEA finalisé'.. sauf que le prix de reviens de mes titres est toujours à 0.
J'essaye de contacter Boursorama plusieurs fois qui me dit qu'ils examinent la situation etc jusqu'à aujourd'hui où une conseillère me répond que c'est à moi de leur fournir le prix de revient de mes titres sur papier libre avec signature...
Forcément je n'ai pas fait ce qu'il fallait, je n'ai plus aucune trace des relevés de saxo, j'ai changé de mail suite à un piratage tout était dessus enfin bref, je n'ai aucun moyen de retrouver ces documents.
Est-ce réellement à moi de leur fournir le prix de revient? La conseillère m'a soutenu que c'était du déclaratif et que ce n'était pas à eux d'aller chercher l'information et que de toute façon ils ne l'avaient pas..
J'ai déjà fait plusieurs transferts de PEA ou compte titre et le prix de revient a toujours été affiché, ce n'est pas à ça que le sert bordereau d'information justement?
Quelqu'un s'est-il déjà retrouvé dans cette situation svp?r
Merci

 

[top_kek]

Salut, il m'est arrivé exactement la même chose.
Transfert de PEA de Saxo vers Bourso.
Bordereau d'information égaré par Bourso ou bien jamais édité par Saxo.
Je soupçonne plutôt Saxo vu tous les problèmes de back-office qu'ils ont eu et l'exode massif des clients.
J'ai contacté le support de Bourso qui m'a réclamé la même chose que toi.
J'ai fait des PRU approximatifs, j'ai envoyé à Bourso et ils ont mis à jour sur le PEA.

 

[Pendragon]

Cela va vous rassurer mais même chose transfert PEA vers B For Bank. Donc le problème vient de chez Saxo.
Ca va que pas d'impots sur les PV d'un PEA mais sinon comment calculeraient ils la plus value ?

 

[Dafft]

Salut, il m'est arrivé exactement la même chose.
Transfert de PEA de Saxo vers Bourso.
Bordereau d'information égaré par Bourso ou bien jamais édité par Saxo.
Je soupçonne plutôt Saxo vu tous les problèmes de back-office qu'ils ont eu et l'exode massif des clients.
J'ai contacté le support de Bourso qui m'a réclamé la même chose que toi.
J'ai fait des PRU approximatifs, j'ai envoyé à Bourso et ils ont mis à jour sur le PEA.

Merci ça me rassure (un peu) de voir que je ne suis pas le seul..

Cela va vous rassurer mais même chose transfert PEA vers B For Bank. Donc le problème vient de chez Saxo.
Ca va que pas d'impots sur les PV d'un PEA mais sinon comment calculeraient ils la plus value ?

Il y a quand même les prélèvements sociaux.. et c'est d'autant plus compliqué que mon PEA est assez ancien donc mes titres n"ont même pas tous le même pourcentage taxé..
D'un autre coté, si personne n'est capable de savoir quand est-ce que j'ai acheté mes titres, qui viendra m'embêter si ma déclaration n'est pas exacte?
J'ai quand même demandé l'avis du médiateur sur ce sujet et j'ai relancé saxo afin d'avoir un relevé de titres

 

[Ezerian]

Incroyable,

Les prélèvements sociaux, c'est 17.20 %, il y a des gens qui ont du se faire plaisir. Que fait l'AMF ou le fisc, sérieux ?

Intéressant

 

[Pendragon]

Je viens de vérifier le PEA BforBank, pour Total et Air liquide le prix de revient est 0 de euros !
Avec donc une perf de 100% !

Je vais envoyer un message à B for Bank car en effet, pourquoi payer des PS sur une fausse PV

 

[Dafft]

Incroyable,

Les prélèvements sociaux, c'est 17.20 %, il y a des gens qui ont du se faire plaisir. Que fait l'AMF ou le fisc, sérieux ?

Intéressant

Le calcul va être un bordel monstre j'ai des titres acquis il y a plus de 20 ans et si j'ai bien compris les taux des prélèvements sociaux ont pas mal évolué donc chaque gain réalisé devra être associé au bon taux etc..

 

[Charles356]

Ça n'a pas grande importance (hormis à titre indicatif quand on regarde son portefeuille). Les PS ne sont pas calculées en fonction du prix de revient des titres.
Pour la fiscalité, la seule chose qui compte c'est que le montant cumulé des versements soit correct.

Edit : Ça change par contre quelque chose pour les taux historiques de PS. Mais il est possible de reconstituer le montant des gains nets réalisés avant le transfert à partir de la valeur du pea vs cumul des versements à la date du transfert.
Par contre pour les PEA anciens, je ne suis pas sur que l'ancienne banque communique à la nouvelle la répartition du gain par taux de PS. Mieux vaut avoir conservé les relevés depuis l'origine...

 

[Pendragon]

Ça n'a pas grande importance (hormis à titre indicatif quand on regarde son portefeuille). Les PS ne sont pas calculées en fonction du prix de revient des titres.
Pour la fiscalité, la seule chose qui compte c'est que le montant cumulé des versements soit correct.

Intéressant et merci pour vos lumières.

Mais comment cela fonctionne ? Exemple à la fin de mon PEA BfB le calcul va partir des versements du transfert de saxo ?

 

[Ezerian]

Intéressant et merci pour vos lumières.

Mais comment cela fonctionne ? Exemple à la fin de mon PEA BfB le calcul va partir des versements du transfert de saxo ?

Normalement, Saxo a fourni un papier avec les plus values latentes et le taux de prélèvements sociaux à appliquer.

 

[Charles356]

Intéressant et merci pour vos lumières.

Mais comment cela fonctionne ? Exemple à la fin de mon PEA BfB le calcul va partir des versements du transfert de saxo ?

[lien réservé abonné]

"Le transfert d'un plan d'épargne en actions mentionné à l' article 163 quinquies D du code général des impôts d'un organisme gestionnaire à un autre ne constitue pas un retrait si le titulaire remet au premier organisme gestionnaire un certificat d'identification du plan sur lequel le transfert doit avoir lieu ; ce certificat est établi par l'organisme auprès duquel le plan est transféré.
Dans ce cas, le premier organisme gestionnaire communique au nouveau gestionnaire :
a. La date d'ouverture du plan ;
b. Le montant cumulé des versements effectués sur le plan, diminué du montant des versements correspondant aux retraits ou rachats effectués précédemment au transfert du plan et n'ayant pas entraîné sa clôture ;
c. Les renseignements mentionnés à l'article R. 96 D-1 du livre des procédures fiscales ;
d. Les renseignements nécessaires au nouveau gestionnaire pour la détermination de l'assiette et du montant des prélèvements sociaux qui seront, le cas échéant, dus ultérieurement."

En théorie Saxo a du communiquer à BfB les renseignements nécessaires pour calculer les prélèvements sociaux qui seront dus à la clôture du plan.

 

[Pendragon]

En théorie Saxo a du communiquer à BfB les renseignements nécessaires pour calculer les prélèvements sociaux qui seront dus à la clôture du plan.

OK, et çà je peux m'en assurer à tout moment ? Par une demande par email par exemple ?

 

[Dafft]

J'espère qu'ils ont les bonnes informations car du coup l'entièreté de mon PEA est en PV latente aujourd'hui

 

[Sluwp]

Passer un vieux PEA chez Saxo (qui sont plutôt mauvais, en particulier sur la fiscalité FR) c'était vraiment une mauvaise idée :/ Bon courage..