Pendragon
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Bonjour Uranie3376, bonnes questionsUranie3376 a dit:
Oui, une clause de préciput peut tout à fait coexister avec une donation au dernier vivant, car les deux mécanismes n’agissent pas au même moment.La clause de préciput est un avantage matrimonial : au premier décès, le conjoint survivant peut prélever certains biens communs désignés dans la clause — par exemple la résidence principale — avant le partage de la communauté et donc avant l’ouverture de la succession.
La donation au dernier vivant intervient ensuite sur les biens qui entrent effectivement dans la succession et offre au conjoint survivant des choix successoraux plus étendus.
Mais... Attention ! La communauté universelle avec attribution ou prélèvement de tout le patrimoine n'est pas automatiquement la meilleure solution. En présence d’enfants communs, elle peut être juridiquement possible, mais elle reporte souvent toute la transmission au second décès.
On perd alors l’utilisation de l’abattement de 100 000 € par enfant au premier décès, ainsi que la possibilité de transmettre progressivement certains biens ou leur nue-propriété. La facture peut donc être plus lourde au second décès, surtout si le patrimoine est important ou continue à prendre de la valeur.
À mon sens, il faut commencer par définir précisément l’objectif, ce que j'ai défini par exemple :
– garantir au survivant de pouvoir rester dans la résidence principale ;
– lui assurer suffisamment de revenus et de liquidités ;
– éviter une indivision avec les enfants sur certains biens ;
– tout en conservant une transmission progressive et fiscalement efficace aux enfants.
(Mais c'est à titre d'exemple)
Dans beaucoup de situations, un préciput ciblé sur la résidence principale ou sur certains actifs, complété par la donation au dernier vivant, est plus souple qu’une attribution intégrale de toute la communauté.
Concernant les enfants majeurs, ils doivent être personnellement informés d’un changement de régime matrimonial et disposent d’un délai pour former opposition. Çà il faut le savoir...
Une opposition ne leur donne pas automatiquement un droit de veto définitif mais elle entraîne l’intervention du juge, qui appréciera si le changement correspond bien à l’intérêt de la famille.
Le mandat de protection future telle que vous le mentionnez, est encore un autre sujet, mais très utile : il ne règle pas la succession. Il permet d’organiser à l’avance qui pourra gérer les biens et éventuellement les questions personnelles si l’un de vous n’est plus en état de le faire.
Le plus efficace serait probablement de demander au notaire plusieurs simulations chiffrées au premier puis au second décès : situation actuelle avec donation au dernier vivant, ajout d’un préciput ciblé, partage inégal de communauté, et communauté universelle avec attribution intégrale. Sans ces simulations, on risque de choisir la solution qui paraît la plus protectrice au premier décès, mais qui devient la moins avantageuse au second.
C'est ce que j'ai voulu faire avec mon notaire puis une autre mais les deux se sont montrés peu compétent pour me fournir une simulation précise et justifiée. Seule ma banque privée a été en mesure de le faire après 3 révisions consécutives de la simulation !
Belle journée à vous
( Et il a bien raison 
)
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