SCPI Étrangère + Imposition

[V-Etienne]

Bonjour,

Pour une SCPI Française, le revenu de celle ci est taxé de 17.5% + TMI (30 % dans mon cas).
Cad si elle me verse un dividende de 100 Euros. Je vais vraiment touché 82.5 Euros avant impôt et 52.5 Euros après impôt.

Mon objectif est de comprendre comment cela passe pour les scpi étrangere.

Par exemple, SCPI Corium Origin annonce un rendement de 6%.
Comment cela se passe ?

Sur la base de donnée de louveinvest(url [lien réservé abonné]), il semble parler de "dividende net de fiscalité etrangere"
Si je reste sur mon exemple de SCPI Corium Origin
Dividende -> 76.62
dividende net de fiscalité etrangere -> 65.03

sur les 65.03, il n'y aura plus de tax (ni ps, ni tmi)
le reste 11.59 il y aura les tax

donc dans mon cas, le net que je toucherais sera : 71.11 = 65.03 + (1-47.5%) * 11.59
J'ai juste ?

Etienne

 

[poam5356]

Bonjour,

Pour une SCPI Française, le revenu de celle ci est taxé de 17.5% + TMI (30 % dans mon cas).
Cad si elle me verse un dividende de 100 Euros. Je vais vraiment touché 82.5 Euros avant impôt et 52.5 Euros après impôt.

Mon objectif est de comprendre comment cela passe pour les scpi étrangere.

Bonjour,
Vous économisez les PS sur les revenus étrangers.
Pour l'IR, vous le payez à votre TMI (30%) et le fisc vous restituera une somme qui sera calculée à votre TM (taux moyen).
Evidemment, le TM étant inférieur au TMI, vous laisserez au fisc quelque-chose tournant autour de 8 à 10% d'IR.

 

[sorcier]

Evidemment, le TM étant inférieur au TMI, vous laisserez au fisc quelque-chose tournant autour de 8 à 10% d'IR.

Il faut bien vérifier la différence entre TM et TMI. Avec la TMI 30% on peut se trouver à laisser au fisc plus de 20% additionnel. Il suffit de se trouver dans la part basse de la TMI 30%.

Par exemple, deux parts et 60.000 euros de revenus et vous allez laisser plus de 20% des revenus de la SCPI au fisc Français.

 

[poam5356]

Il faut bien vérifier la différence entre TM et TMI. Avec la TMI 30% on peut se trouver à laisser au fisc plus de 20% additionnel. Il suffit de se trouver dans la part basse de la TMI 30%.

Oui, c'est un calcul à faire au cas par cas.

 

[Twini]

Bonjour V-Etienne [lien réservé abonné], sauf erreur de ma part il y a une erreur dans votre calcul. Je reprends votre exemple :
Dividende -> 76.62
dividende net de fiscalité etrangere -> 65.03
TMI : 30%
TM : XX%

Donc dividende net de fiscalité francaise et étrangère = 65.03 * (1-(30%-XX%))

 

[agra07]

Bonjour,
Vous économisez les PS sur les revenus étrangers.
Pour l'IR, vous le payez à votre TMI (30%) et le fisc vous restituera une somme qui sera calculée à votre TM (taux moyen).
Evidemment, le TM étant inférieur au TMI, vous laisserez au fisc quelque-chose tournant autour de 8 à 10% d'IR.

Avec une taux marginal de 30% et un taux moyen d'imposition de 10%, c'est 24% d'impôt supplémentaire que j'ai dû payer sur les revenus de la SCPI Corum Origin (et non 8 à 10%).
Outre le mécanisme que vous décrivez ci-dessus pour une partie des revenus, il y a aussi celui du taux effectif pour une autre partie et son incidence est loin d'être neutre.
De nombreuse personnes s'interrogent sur la fiscalité des SCPI étrangères et ceux qui les commercialisent ne s'attardent pas trop sur les modalités d'imposition en France.
Ce serait bien que le fisc mette à jour rapidement son logiciel de calcul de l'impôt en intégrant les revenus des SCPI étrangères (il y a encore quelques mois ce n'était pas possible).

 

[V-Etienne]

dans mon cas j'ai un TM de 15.13 %

Donc dividende net de fiscalité française et étrangère 55.36 = 65.03 * (1-(30%-15.13%))
soit environ
- 14.8 % de Taxe française ( (65.03 - 55.36) / 65.03),
- 23.8 % de Taxe française et étrangère ( (76.62 - 55.36) / 76.62),

contre 47.5 % si SCPI avait était 100% française

Outre le mécanisme que vous décrivez ci-dessus pour une partie des revenus, il y a aussi celui du taux effectif pour une autre partie et son incidence est loin d'être neutre.

lié au 5% de la SCPI qui est française ?
Avez vous un exemple que je puisse me rendre compte ?

 

[Jeune_padawan]

Avec une taux marginal de 30% et un taux moyen d'imposition de 10%, c'est 24% d'impôt supplémentaire que j'ai dû payer sur les revenus de la SCPI Corum Origin (et non 8 à 10%).

Ça dépend surtout des conventions fiscales bilatérales.

- Méthode taux effectif : Benelux, Irlande, Portugal, Pologne, Finlande, Grèce, Roumanie et Slovaquie.
Ces revenus étrangers ne sont pas imposables en France mais sont pris en compte pour déterminer le taux d’imposition du contribuable (taux qui est appliqué sur ses revenus français au barème).

- Crédit d'impôt : Allemagne, Espagne, Italie, Royaume-Uni, Norvège, Autriche, Bulgarie, Croatie, Lettonie, Estonie, Lituanie, Islande, Malte, Slovénie et Suède
Ces revenus étrangers sont imposables à l’étranger ET en France (IR + PS à 17,2%) mais ouvrent droit à un crédit d’impôts égal à l'impôt français. Les prélèvements sociaux étant remboursés également (sur l'avis d'imposition ils sont pris puis rendus quelques lignes plus loin)

 

[sorcier]

- Crédit d'impôt : Allemagne, Espagne, Italie, Royaume-Uni, Norvège, Autriche, Bulgarie, Croatie, Lettonie, Estonie, Lituanie, Islande, Malte, Slovénie et Suède
Ces revenus étrangers sont imposables à l’étranger ET en France (IR + PS à 17,2%) mais ouvrent droit à un crédit d’impôts égal à l'impôt étranger. Les prélèvements sociaux étant remboursés également (sur l'avis d'imposition ils sont pris puis rendus quelques lignes plus loin)

À l'impôt Français pour ces pays.

 

[Jeune_padawan]

À l'impôt Français pour ces pays.

Merci, j'ai corrigé (erreur de saisie).

 

[Julien954]

Bonjour à tous,

Si je comprends bien cela reste malgré tout plus intéressant de détenir une SCPI étrangère pour une TMI à 30 % ?

Pour les pays utilisant le taux effectif, cela signifie que ces revenus peuvent faire sauter de la tranche 11 à 30 % ?

 

[poam5356]

Pour les pays utilisant le taux effectif, cela signifie que ces revenus peuvent faire sauter de la tranche 11 à 30 % ?

On ne saute pas d'une tranche à l'autre.
Par paliers, les sommes concernées sont imposées à un certain %.
A partir de 27xxx € (et jusqu'à 78xxx€), tous vos revenus s'y trouvant seront ponctionnés à 30%
En dessous, et depuis 10xxx €, c'est taxé à 11%.
Vous pouvez très bien avoir un TMI à 30% pour quelques dizaines d'euros.

 

[poam5356]

Avec une taux marginal de 30% et un taux moyen d'imposition de 10%, c'est 24% d'impôt supplémentaire que j'ai dû payer sur les revenus de la SCPI Corum Origin (et non 8 à 10%).

J'avais mis un chiffre évasif (8 à 10) pour signifier qu'il y avait quand même un impôt qui était prélevé sans essayer de l'estimer avec précision.
Plus la somme concernée par le TMI à 30% sera élevée, et plus l'écart entre TMI et TM va se réduire.

 

[Elguiweb]

Pour un investissement sans emprunt, la fiscalité de l’assurance vie n’est-elle pas plus douce (en plus d’être bien plus simple à comprendre et à appréhender) ?
Certes, la SCPI Corum n’est pas disponible (sauf à ouvrir un contrat dédié Corum).

 

[Elguiweb]

Sur ce site, un article a été rédigé avec simulation d’investissement de 53 parts dans la SCPI Corum (TMI de 30 %, emprunt sur 15 ans avec 10% d'apport) :
[lien réservé abonné]

Les calculs de rendement et de TRI sont-ils corrects selon vous ?

 

[sorcier]

Pour un investissement sans emprunt, la fiscalité de l’assurance vie n’est-elle pas plus douce (en plus d’être bien plus simple à comprendre et à appréhender) ?
Certes, la SCPI Corum n’est pas disponible (sauf à ouvrir un contrat dédié Corum).

La fiscalité est plus douce, mais il faut prendre en compte plusieurs paramètres. À égale rendement dans l'assurance vie on va perdre 0.5% de rendement (frais du contrat) et pour restaurer la performance il va falloir l'acheter (10% du rendement si on suppose 5% de rendement de la SCPI -déjà assez optimiste-).

Avec beaucoup d'approximations:

100 * 0.05 * (1.0 - 0.30 - 0.172) = 2.64 % SCPI en directe (sans emprunt!)
100 * 0.05 * (1.0 - 0.172 - 0.10) - 100 * 0.005 = 3.14 % en assurance vie (légèrement mieux car on a une légère décote quand on achète les parts)
(Plus simple à comprendre 100 * 0.05 * (1.0 - 0.172) - 100 * (0.005 + 0.005) = 3.14 %)

Par contre, si on compare avec SCPI étrangère et on suppose 6 % avant une fiscalité étrangère (~17 %) et avec 15% de différence entre TM et TMI:

100 * 0.06 * (1.0 - 0.17) * (1.0-0.15) = 4.23 % SCPI étrangère

Est-ce que la simplicité est plus importante?
Est-ce que les SCPI étrangères vont être toujours meilleures que les Françaises disponibles en AV?
Est-ce que les avantages de succession sont plus importantes pour nous?

 

[Elguiweb]

Avec une taux marginal de 30% et un taux moyen d'imposition de 10%, c'est 24% d'impôt supplémentaire que j'ai dû payer sur les revenus de la SCPI Corum Origin (et non 8 à 10%).
Outre le mécanisme que vous décrivez ci-dessus pour une partie des revenus, il y a aussi celui du taux effectif pour une autre partie et son incidence est loin d'être neutre.
De nombreuse personnes s'interrogent sur la fiscalité des SCPI étrangères et ceux qui les commercialisent ne s'attardent pas trop sur les modalités d'imposition en France.
Ce serait bien que le fisc mette à jour rapidement son logiciel de calcul de l'impôt en intégrant les revenus des SCPI étrangères (il y a encore quelques mois ce n'était pas possible).

Bonjour,
Pourriez-vous détailler/expliquer comment se calcule le % d'imposition sur Corum (24% dans votre cas).
Savez-vous également en cas d'emprunt sur cette SCPI quelle part est déductible de l’IR.
merci d’avance

 

[agra07]

Bonjour,
Pourriez-vous détailler/expliquer comment se calcule le % d'imposition sur Corum (24% dans votre cas).
Savez-vous également en cas d'emprunt sur cette SCPI quelle part est déductible de l’IR.
merci d’avance

Pour la question sur l'emprunt je ne sais pas.
Pour le calcul du supplément d'impôt j'avais ouvert cette discussion donnant les formules permettant de le calculer directement (j'ai un très petit nombre de parts de SCPI Corum Origin et c'est en constatant le supplément d'impôt que ces parts engendraient, que j'ai cherché à comprendre le mécanisme d'imposition au demeurant surprenant et non équitable puisqu'il favorise les gros revenus).
https://www.moneyvox.fr/forums/fil/scpi-investie-a-letranger-simple-ou-double-imposition.43308/
Attention: dans le 1ier cas, un terme a été oublié dans la formule (cf le dernier post pour corriger).

 

[ncbrocard]

bonjour,
Cela dépend du pays étranger d'ou vous touchez les revenus et de la convention fiscale entre la FR et ces pays.
par exemple pour l'allemagne ou le UK, vous reportez vos revenus (attention je ne parle pas des dividendes ou de la plus value) dans votre déclaration de revenus 2042 en ligne BK ET dans le formulaire 2047 attaché, mais corum envoit une notice bien fait => vous avez un crédit d'impot = à l'impot francais Y COMPRIS SUR LES PRELEVEMENTS SOCIAUX !!!!
pour d'autres pays comme les pays bas c'est retenu uniquement pour le taux effectif (8ti) cela veut dire que concretement vous n'avez pas d'impot dessus mais subissez la progressivité de l'impot.

concretement quand vous etes dans une TMI forte, vous avez tout intéret à souscrire des SCPI investies à l'étranger, tout en diversifiant votre risque aussi

 

[ncbrocard]

Bonjour,
Pourriez-vous détailler/expliquer comment se calcule le % d'imposition sur Corum (24% dans votre cas).
Savez-vous également en cas d'emprunt sur cette SCPI quelle part est déductible de l’IR.
merci d’avance

bonjour,
oui les intérêts d'emprunt sont déductibles, dans ce cas seul le net vient faire le crédit d'impot = à l'impot francais ce qui diminue son montant ... pour le cas du taux effectif, cela limite la progressivité de l'impot. il faut reporter tout cela dans la 2044 premiere page, mais là encore la notice CORUM est tres bien faite.