sci de famille pour gestion et transmission du patrimoine

[créa]

bonjour,
je me suis dit que je devais faire etat de se qui m'arrive dans une sci de famille ou je suis associé ,car peutetre mon experience peut profiter a des personnes envisageant une sci
j'ai decouvert qu'une sci est le contraire d'une copropriétée qui laisse elle toujours la possibilité de trouver une issue a un conflit entre copropriétaire
sous couvert d'avantage fiscaux ect ,vous pouvez vous retrouvez depossédé de vos biens apportés dans la sci
la sci est un outil dangereux a ne pas mettre entre des mains mal intentionnés
si en plus elle est entre personnes d'une meme famille ,aucune issue raisonné ne peut etre envisagé
des gros problemes financiers peuvent etres seulement une raison valable pour une ecoute de la justice mais là encore les discussions sont ouvertes rien ne vous donne garantie de retrouver vos biens apportés à la sci
je pense que l'on informe pas assez les gens voulant se lancer en sci , une sci ne tient pas compte des realités de la vie .car personnes ne peut prevoir les dizaines d'années a venir , les besoins de chacun ,les rapports avec les associés, les changement d'objectif du gerant , sous couvert de ne pas avoir apporté précisions dans le bail,ect, ect..
les avantages d'une sci que l'on vous montre ne sont qu'un feu de paille
alors prudence
en plus un conflit de famille n'aura aucune aide de la justice , on peut agir de facon parfaitement mal intentionné en famille en toute impunité comme dans une sci ou c'est loi du plus "fort" plus "malin" qui gerera vos biens , car vos bien ne sont plus a vous mais ils sont m'a t'on expliqué "a une entité" une personne qui est la sci et c'est elle qui possede vos biens et plus vous
a reflechir n'est ce pas?

 

[Buffeto]

, car vos bien ne sont plus a vous mais ils sont m'a t'on expliqué "a une entité" une personne qui est la sci et c'est elle qui possede vos biens et plus vous
a reflechir n'est ce pas?

si tu nous expliquais plus en détail ce qui s'est passé , ca permetrait de se faire une opinion.

mais lorsque tu apportes des biens à une SCI , effectivement ils appartiennent à la SCI ....en échange tu possèdes des parts de cette SCI qui elles ont une valeur marchande .

 

[Turbo-057]

La SCI est un excellent outil.
Après je ne vois pas de quel problème vous parlez ici car vous ne le détaillez pas.
Quand on crée une SCI on doit se poser un certain nombre de questions c'est vrai.
Il faut aussi voir ses objectifs, notamment en terme de transmission de patrimoine.

Mais clairement la SCI est bien mieux que l'indivision.
Pour ma part je trouve la SCI très bien adapté à mes besoins de transmission.

Si vous avez mis un bien en SCI. Puis ensuite donné des parts de SCI le bien ne vous appartient effectivement plus dans son entièreté. Vous avez alors des parts de SCI ... au pire 93% des parts et 7% a votre associé.
Cela aurait été exactement pareil sur une donation ou donation partage. Mais avec potentiellement de l'indivision.

C'est vous qui avez fait le choix de faire des dons. Après si effectivement nul ne peut prévoir 10 ans plus tard ce qui se passera. Rien ne vous a obligé à donner dès la création de la SCI des parts à vos héritiers / associés ... vous l'avez fait en connaissance de cause.

Dans une SCI ce n'est pas la loi du plus fort !
C'est les statuts de la SCI qui détermine son fonctionnement.
Si après vous laissez faire tout et n'importe quoi à vos associés je pense que vous avez surtout un gros soucis de gestion.

Mieux vaut donc précisez vos problèmes avant de dénigrer un outil sans préciser le pourquoi.

 

[créa]

si tu nous expliquais plus en détail ce qui s'est passé , ca permetrait de se faire une opinion.

mais lorsque tu apportes des biens à une SCI , effectivement ils appartiennent à la SCI ....en échange tu possèdes des parts de cette SCI qui elles ont une valeur marchande .

je voulais simplement indiqué que si une parfaite entente ne regne pas la sci est un outil dangereux ,
en indivision cela ferai longtemps que j'aurai quitté ce probleme
car je ne peux pas ceder ou vendre mes parts sans l'accord des associés je n'ai meme pas put legué mes parts a ma fille qui s'entend avec la famille pour mettre un terme a ce conflit
mes parents ont souhaités faire une sci ou j'apporté des biens eux egalement car a l'epoque il y avait un proget c'etait il y a presque 20 ans qui me lié egalement a un commerce dans les murs de cette sci
mais cette entente n'a durée que tres peut de temps tout fut arreté au niveau de la sarl
cependant la famille n'a jamais voulut me laissé quitté la sci
a l'epoque mes parents voulaient la gerance mais j'ai obetnu d'avoir un don de parts d'eux pour etre a egalité car leur bien apporté etait plus important que les miens ,je penssai ainsi obliger toujours a une entente
mais sa ne fonctionne pas ainsi
mes parents ont voulus egalement m'assurer que la sci serait entierement a moi a leur deces
le seul soucis c'est que les bonnes intentions se sont arrétés là ; cette sci est pretexte a mon frere a constament venir m'ennuyer m'inquieter , exigent que je fasse des investissement dans la sci ou plus tot son commerce puis exigent mes investissements sur le reste du patrimoine
il m'a menacé a plusieurs reprises allant jusqu'a m'agréssé
j'ai fait offre de donations de mes parts ,
je voulais cependant retiré mon domicile de cet sci ; tout a ete refusé aucune possibilité de negocier
rien n'est possible car mes parents disent a l'avocat qu'ils me laissent la gerance et leur usufruit sur leur part :
biensur ils mentent
mais sa bloque tout (pas bete non?)
evidement s'ils s'etaient acculés a cette hyppothese ils n'accepteraient pas que je puissent vendre les biens qu'ils sont apportés a la sci et en ont le droit c'est une donation
cependant moi je ne peux meme pas accepter cette gerance car le soucis ne s'arrete pas là
mon frere a fait sa propre sci qui partage le meme locataire proprietaire du fond que la sci ou je suis , cette sci , et ces 2 bails ont ete realisés recemment dans le plus grand secret sans meme mon accord pour la sci ou je suis associé ,ainsi mon frere a continué les hostilités en montrant bien que ma sci dependrait de la sienne que rien ne serait possible sans son accord , car il faut bien savoir qu'en matiere de commerce rien n'est certain des difficultées peuvent se montrer et meme graves et mon frere s'est permis de faire des loyers beaucoup trop elevés ,en aucun cas moi je n'aurais voulut de bail commercial realisé sur l'ensemble des bien que gere la sci ou je suis c'est trop imprudent
alors voila j'ai informé mes parents agés que je ne pouvais moi gerer ce locataire surprise a l'avenir pris en compte ma relation avec mon frere qui poursuit lui ses manigances et son agressivité...et qui a fait le bail fixé le loyers , signés les baux avec procurations de mes parents qui ont presque 90 ans en secret
eux n'ecoutent que mon frere
j'ai un metier ma vie mes biens a proteger et autres choses a faire qu'a m'occuper de ses manigances incessantes visant a posseder mes biens dont ma maison dans la sci je ne peux vivre dans l'inquietude des agressions
j'ai donc decidé de surveiller l'aspect financier de la sci apres leur avoir fait etat de mes inquiétudes et de mes conseils, je ne peux qu'attendre d'autre manigance de mon frere
cette situation humaine n'est pas pris en compte dans une sci vis a vis de la justice
une indivision a cela de bien c'est proteger un peut l'individut ses biens meme si ce n'est pas l'idéal non plus
sans qu'on est a faire etalage de ses soucis ,j'ai vu 3 avocats qui m'ont dit que mon probleme avec mon frere ne serait pas pris en compte mais la promesse de mes parents le serait..
j'ai perdu argent avec avocat qui lui voulait accord amiable , alors que c'est impossible devant la betise de mon frere ;j'ai mis 4 mois a comprendre que ma proposition pour ma fille et ma famille tres interressante financierement
pour eux serait pas acceptable pour un tribunal
un avocat m'a dit que j'etais une hyppocrite a vouloir acheter ainsi ma paix !

je n'ai pas voyez vous les moyens de faire fasse si gros problemes avenir dans la sci
cependant je vais manger des pommes de terres et pensé a choses plus gentilles et intelligentes que cette guerre du feu.
il faut avoir de l'humour et de la fantaisie sa aide devant la sotise!
bonne journée

 

[moietmoi]

bonjour,
je me suis dit que je devais faire etat de se qui m'arrive dans une sci de famille ou je suis associé ,car peutetre mon experience peut profiter a des personnes envisageant une sci

oui ... que vous arrive t il????

j'ai decouvert qu'une sci est le contraire d'une copropriétée qui laisse elle toujours la possibilité de trouver une issue a un conflit entre copropriétaire

à partir du moment ou on est pas le seul propriétaire, c'est source de problèmes lorsqu'il y a divergence de vues

sous couvert d'avantage fiscaux ect ,vous pouvez vous retrouvez depossédé de vos biens apportés dans la sci

le propre d'une sci c est que les biens ne vous appartiennent plus;

la sci est un outil dangereux a ne pas mettre entre des mains mal intentionnés

dans des mains males intentionnées un simple couteau a découper la dinde de Noel, devient une arme dangereuse

si en plus elle est entre personnes d'une meme famille ,aucune issue raisonné ne peut etre envisagé

un conflit familiale est très néfaste lors d'une indivision ou d'une propriété partagée

je pense que l'on informe pas assez les gens voulant se lancer en sci , une sci ne tient pas compte des realités de la vie .car personnes ne peut prevoir les dizaines d'années a venir , les besoins de chacun ,les rapports avec les associés, les changement d'objectif du gerant ,

oui mais n en n'est il pas autant du mariage? de la copropriété? de la vie?

les avantages d'une sci que l'on vous montre ne sont qu'un feu de paille

non il existe de vrais avantage a une sci;
par exemple sur la transmission de part qui sont entachées su crédit pour la valeur de la part transmise

alors prudence

oui je suis d'accord

 

[Buffeto]

en fait de ce que je comprends ce n'est pas un problème de cadre juridique ( la SCI ) mais bien un problème de rapports familiaux délicats qui auraient plombé n'importe quel montage juridique .

 

[Turbo-057]

je voulais simplement indiqué que si une parfaite entente ne regne pas la sci est un outil dangereux ,
en indivision cela ferai longtemps que j'aurai quitté ce probleme

Indivision il faut aussi l'accord de tout le monde. Et en cas de conflit pas évident d'en sortir plus simplement. Une seule personne peut tout bloquer durant des années.
Ici on est clairement je pense également sur des problèmes purement familiaux.
Sur cela rassurez vous ce genre de problème existent aussi très souvent sur les héritages et bien d'autres choses.

Mais la SCI n'est pas ici le problème.

 

[créa]

en fait de ce que je comprends ce n'est pas un problème de cadre juridique ( la SCI ) mais bien un problème de rapports familiaux délicats qui auraient plombé n'importe quel montage juridique .

juste vous repondre ceci ;
en coproprieté dans le pire des cas c'est vente du bien au tribunal , cependant aucun prorietaire n'y a interets alors il est possible à une entente , ou les esprits echauffés se calme par la force des choses
je repproche au notaire de famille de l'epoque de n'avoir pas expliqué les avantages mais aussi les risques d'une sci de famille de surcrois
là aucune possibilité de discuter mon depart avec mon domicile
on m'a fait remarqué que je n'avais pas d'interets financier dans l'offre faite a ma famille donc c'etait mes sentiments qui m'empechaient de reflechir , hors j'y est un interet financier bien evidemment
et un interet pour ma qualité de vie ce qui n'est pas negligeable
avoir a se justifier et se defendre sur ses intentions pour parvenir a la liberté et a retrouvé ma maison
c'est de la dictature
c'est quand meme fou que la société née "du droit de l'homme" democratique ponde un truc pareil
la liberté elle est ou?

on devrait pouvoir negocier un depart au vue des apports des investissements , du bien retiré a la sci si il porte un prejudice veritable a cette fichue entité et lequel?
la possibilité de vendre leguer des parts sans autorisations des associés mais en laissant possibilité d'etre prioritaire les associés ,m'aurait permis de donner a ma fille ces parts

je pense qu'il y a mieux a faire en matiere de sci "dictature"
merci de vos avis et oui prudence

 

[Buffeto]

je pense qu'il y a mieux a faire en matiere de sci "dictature"
merci de vos avis et oui prudence

qui donc avait rédigé les statuts de cette SCI ?
il est possible d'inclure dans les statuts des clauses prévoyant par avance le départ d'un des associés....

 

[moietmoi]

Re bonjour,
pouvez nous nous expliquer le problème que vous rencontrez?

 

[Aristide]

Bonjour,

Indivision il faut aussi l'accord de tout le monde.

Une seule personne peut tout bloquer durant des années.

???

Article 815 code civil

Modifié par Loi n°2006-728 du 23 juin 2006 - art. 2 JORF 24 juin 2006 en vigueur le 1er janvier 2007


Nul ne peut être contraint à demeurer dans l'indivision et le partage peut toujours être provoqué, à moins qu'il n'y ait été sursis par jugement ou convention.

Par contre, si les co indivisaires concluent une convention d'indivision à durée déterminée, ils sont tenus de rester dans l'indivision pour toute la durée de la convention.

Cdt

 

[créa]

qui donc avait rédigé les statuts de cette SCI ?
il est possible d'inclure dans les statuts des clauses prévoyant par avance le départ d'un des associés....

vous n'avez pas les precedent poste en lecture?
je ne sais pas exactement comment fonctionne ce forum
c'est un notaire qui a redigé les statuts de cette sci
je ne savais pas que ce que vous dites etait possible,
bien qu'on ne puisse pas tout connaitre de l'avenir avec ce renseignement et plus d'infos sur les scia l'epoque j'aurais tres certainement prévus une clause ou ménagé une porte de sortie
il n'etait certainement pas dans mes interets de vivre dictature !

 

[moietmoi]

vous n'avez pas les precedent poste en lecture?
je ne sais pas exactement comment fonctionne ce forum
c'est un notaire qui a redigé les statuts de cette sci
je ne savais pas que ce que vous dites etait possible,
bien qu'on ne puisse pas tout connaitre de l'avenir avec ce renseignement et plus d'infos sur les scia l'epoque j'aurais tres certainement prévus une clause ou ménagé une porte de sortie
il n'etait certainement pas dans mes interets de vivre dictature !

bonjour depuis le début du post vous distillez des informations sue ce qui vous esr arrivé..
pouvez vous décrire exactement ce qui vous arrive?

 

[Buffeto]

vous n'avez pas les precedent poste en lecture?

bien sur je les ai mais je dois avouer que c'est un peu confus ....

c'est un notaire qui a redigé les statuts de cette sci

j'avais compris ca mais ma question etait un peu ...ironique ....

normalement lorsqu'un professionnel rédige des statuts , ceux ci doivent prévoir toutes les éventualités .

 

[Turbo-057]

Bonjour,



???



Par contre, si les co indivisaires concluent une convention d'indivision à durée déterminée, ils sont tenus de rester dans l'indivision pour toute la durée de la convention.

Cdt

Oui il peut toujours être provoqué
Mais bon par exemple je connais une personne en indivision avec ses frères et soeurs.
Vente d'une maison ... une des soeurs veut au moins 100k€ de la vente du coup la maison est affichée a 600k€ (et vu son état ... elle vaut 100 a tout casser)
Donc de là a s'arranger c'est tout aussi compliqué ...

 

[Juloup]

la sci est un outil dangereux a ne pas mettre entre des mains mal intentionnés

C'est tout à fait vrai, comme n'importe quel outil peut être dangereux lorsqu'il est mal utilisé. Ce qui ne signifie pas pour autant que c'est un mauvais outil.

Vous avez toujours le choix entre rester dans le cadre du droit commun (indivision / copropriété) ce qui vous soumet à la législation générale, et à ses péripéties et lourdeurs. Mais si vous constituez une SCI, vous avez la possibilité dans ses statuts de déroger au droit commun dans une très large mesure, et les intéressés ne prennent effectivement trop souvent pas assez de soin à les élaborer de manière suffisamment adaptée à leur situation.

Et pour revenir à votre cas, il aurait parfaitement été possible de prévoir dans les statuts les possibilités de transmission des parts qui vous ont apparemment été refusées, des possibilités de sortie d'un associé dans des conditions facilitées, etc.

Bref, ce n'est pas parce que vos statuts ont été mal définis qu'il faut généraliser.

Et par ailleurs, quand il y a un conflit familial ça crée toujours des problèmes, il ne faut pas croire que ça se serait beaucoup mieux passé en indivision. Certes en théorie on peut toujours en sortir, mais en pratique y parvenir peut exiger des démarches longues et coûteuses.