Réemploi AV démembrée : AV ou Contrat de capi?

[michelcar]

Bonjour,

J'ai plus de 70 ans , ma femme est décédée en début d'année, j'ai hérité entre autres de deux assurance vie démembrée pour un montant total de 350 k€ environ( quasi usufruit pour moi, et nu propriété pour mes enfants).

- Est-ce que je peux réinvestir cette somme dans un nouveau contrat d'AV sans risquer un abus de droit? J'ai lu que pour éviter tout abus de droit, il fallait que je fasse une clause spécifique ( à titre onéreux pour le montant de la créance de restitution et à titre gratuit pour le surplus et spécifiant d'où la somme est issue )

- On me conseille sinon d'ouvrir et de verser la somme sur un contrat de capitalisation , voir 2 ( un pour chaque enfant)

Quelle est selon vous la meilleure des solutions , que me conseillez vous ?

Merci

 

[Buffeto]

Bonjour,

J'ai plus de 70 ans , ma femme est décédée en début d'année, j'ai hérité entre autres de deux assurance vie démembrée pour un montant total de 350 k€ environ( quasi usufruit pour moi, et nu propriété pour mes enfants).

la question est : pourquoi changer ?

 

[michelcar]

Je n'ai pas envie de changer particulièrement mais certaines banques ne conseillent pas spécialement de réinvestir en AV ( crainte d'un "abus de droit..")

 

[Buffeto]

mais certaines banques ne conseillent pas spécialement de réinvestir en AV ( crainte d'un "abus de droit..")

que conseillent elles ?

 

[michelcar]

De s'orienter plutôt vers un contrat de capitalisation

 

[Buffeto]

De s'orienter plutôt vers un contrat de capitalisation

si réinvestir en AV est un abus de droit , alors réinvestir dans un contrat de capi c'est quasiment a meme chose

 

[michelcar]

D'après ce que j'ai vu, lu, entendu.. le risque c'est surtout si la clause bénéficiaire est "basique", si bien qu'il est conseillé de préciser dans la clause bénéficiaire : à titre honéreux pour le montant de la créance , et à titre gratuit pour le surplus..

 

[Kizzo]

Je suis très surpris... je n'ai jamais entendu parler de cette notion d'abus de droit dans ce cas precis, et je ne comprends pas.
Vous pouvez rembourser cette dette de quasi-usufruit sur le reste des actifs successoraux, quel est le problème ?
Et limite l'Etat se tire une balle dans le pied : si je suis le raisonnement du banquier, le remboursement à titre onéreux serait exempt de droits de mutation...
En sachant que la créance porte sur 100% de la somme initialement reçue... je me demande à la limite si ce n'est pas cette clause qui devient un abus

Mon conseil :
- contrat de capitalisation : même sans démembrement ça remboursera la créance
- assurances-vie : c'est traité hors succession, et le reste de l'actif peut rembourser la créance
- autres actifs : même un simple livret suffirait à rembourser la créance sans générer de droits...

Sauf si je passe à côté de quelque chose... ce qui reste possible.

Donc je pense que votre banquier doit pouvoir vous fournir des jurisprudences allant dans le sens de ses préconisations. A défaut, il ne faut peut-être pas avoir peur de son ombre...

 

[Anonyme]

@Kizzo a raison.

Votre banquier n'a pas bien saisi le sujet.

Le contrat de capitalisation est la meilleure solution.

Si votre banquier ne peut / veut le faire, il faut changer de banque.

Ce qui compte surtout, c'est la capacité à rembourser la créance.

Vous pouvez aussi souscrire une AV et donner garantie aux nus propriétaires titulaires de la créance de quasi usufruit sur un autre bien, immobilier par exemple. C'est beaucoup plus efficace fiscalement.

 

[michelcar]

Merci pour vos réponses. J'étais tout aussi étonné que vous...

@Membre63929 pourquoi selon vous le contrat de capitalisation est la meilleure solution ?

Concernant ma capacité à rembourser la créance, ce n'est pas un sujet ( elle représente une "petite" part du patrimoine global)

 

[Anonyme]

Parce que le contrat de capitalisation
1. Peut se souscrire de façon démembrée beaucoup plus facilement que l'AV
2. Est un actif successoral donc évite tout débat, vs. l'AV qui n'en est pas un

Compte tenu de ce que vous dites :

Concernant ma capacité à rembourser la créance, ce n'est pas un sujet ( elle représente une "petite" part du patrimoine global)

je pense que vous avez intérêt à opter pour AV + donner garantie au(x) NP(s).

 

[michelcar]

Merci pour vos précisions.
Qu'entendez vous par donner garantie ?

Merci

 

[Anonyme]

Quand vous constituez un usufruit, qu'il soit standard ou quasi, l'usufruitier a une dette envers le NP : lui restituer le bien à son décès. Si c'est un bien immeuble ou meuble (autre que somme d'argent) pas de problème, le bien continue à exister (sauf vente mais je laisse ça de côté). Si c'est une somme d'argent (votre cas et cas général qdu quasi usufruit), alors il est consomptible. Donc, à votre décès, vous pouvez très bien avoir tout consommé et il ne resterait plus rien. Or, vos héritiers auront une créance sur votre succession à hauteur de la somme en quasi US. Mais s'il n'y a plus rien, il n'y a plus rien.
VOus pouvez les sécuriser en leur donnant une garantie. Cela se fait par le biais d'une convention de quasi usufruit. Dans cette convention, vous dites que vous pouvez disposer librement de la somme mais vous leur constituez une garantie, par exemple, sur un bien immeuble dont vous êtes propriétaire, à la hauteur de la créance de quasi US. Donc, à votre décès, si la somme n'est plus là, ils pourront "se servir" prioritairement sur le bien donné en garantie (et donc, avant les héritiers).
L'avantage de faire cela, vous pouvez réinvestir en AV (surtout intéressant si vous avez moins de 70 ans, mais même après ça se regarde) la somme équivalant au quasi US. COmme cela vous faites glisser de la fisca de votre immeuble (qui sera compensé par la créance donc fisca 0) vers l'AV avec des droits soit nuls soit réduits.