rédaction clause bénéficaires

[moietmoi]

Bonjour,

Je participe souvent, sur ce forum, pour tenter d'éclaircir les clauses bénéficiaires du contrat d'AV;
je me demande si plutôt que de rédiger une clause en langage classique des assureurs, une clause rédigée clairement ne serait pas plus protecteur des volontés;
Ainsi par exemple:
Le montant disponible sera réparti en 4 parts égales, allant aux 4 bénéficiaires ci dessous mentionné(e)s: En l'absence de l'un/l'une des bénéficiaires ,le montant sera réparti en 3 parts égales aux bénéficiaires restant(e)s, en l'absence de 2 bénéficiaires , le montant sera réparti en 2 parts égales aux bénéficiaires restant(e)s, en l'absence de 3 bénéficiaires, le montant disponible sera versé au seul, à la seule bénéficiaire; en l'absence de celui-ci, celle -ci , donc en l'absence de ces 4 bénéficiaires , sera bénéficiaire m..... et en l'abscence de celui-ci ,M....

suit l'identité avec date de naissances des bénéficiaires;
Qu'en pensez vous?
merci...

 

[jodel140]

L'assuré est libre de la rédaction. Pour autant que cela ne laisse pas place à l'interprétation (et même si ...) on peut écrire ce que l'on souhaite voir appliqué, et l'assureur s'y conformera. Donc ta rédaction est tout à fait acceptable, selon moi. J'émettrais seulement un doute sur la qualification du terme "absence" ... qui pour le coup laisse place à l'interprétation ... Comment qualifier une "absence" en matière de clause bénéficiaire ? La mort ... probablement, mais pas que !

 

[moietmoi]

"absence" ... qui pour le coup laisse place à l'interprétation ... Comment qualifier une "absence" en matière de clause bénéficiaire ? La mort ... probablement, mais pas que !

merci de cette précision, qui va m'être utile... je vais mettre "absence par décès ou renoncement à sa part"

 

[Cowidge]

Bonjour, je profite de ce fil pour poser ma question.
J'ai récemment demandé sur mon contrat générali à modifier la clause bénéficiaire comme ci dessous pour en faire bénéficier mon frère avant mes parents :

Le conjoint ou le partenaire de PACS de l'Assuré, à défaut les enfants de l'Assuré, nés ou à naître, vivants ou représentés par parts égales entre eux, à défaut le frère de l'Assuré Monsieur XXXX né le YYY à ZZZ, à défaut les enfants nés ou à naître, vivants ou représentés par parts égales entre eux de Monsieur XXXX, à défault les héritiers de l'assuré.

Générali m'a fait un retour de modification de clause :

Le conjoint ou le partenaire de PACS de l'assuré, à défaut les enfants de l'assuré, nés ou à naître, vivants ou
représentés par parts égales entre eux, à défaut les héritiers de l'assuré. Mr XXXX né le
XXXx à XXX, à défaut les enfants nés ou à naître, vivants ou représentés par parts égales entre eux de
Mr XXxX, à défaut les héritiers de l'assuré.

Pour moi ça ne correspond pas à ma demande ou je me trompe ?

 

[gm43]

Je suis d'accord avec vous. Les deux closes sont différentes.

 

[moietmoi]

oui, de plus cette clause avec un point avant M. XXX est incompréhensible;

 

[Cowidge]

Merci. J'ai appelé le coutier qui me confirme en effet qu'il y a un problème. Ils vont recontacter l'assureur.