Question toute bête...

[spheris]

Bonjour à tous,

J'ai une question toute simple mais je dois avouer que j'étais pas sûr de la réponse quand un ami me l'a posé ce midi...

Imaginons un contrat AV chez Spirica ouvert au 1 janvier 2020.

Jusqu'au 15 mai 2020, situation du contrat :
500 euros sur le fond en euros + 500 euros sur une UC (peu importe le nom mais on va l'appeler "A")

Au 16 mai 2020 :
Arbitrage pour basculer les 500 euros qui sont sur le fond en euros vers l'UC "A" (qui se retrouve donc à 1000 euros). La ligne "fond en euros" n'apparait donc plus dans la liste des "supports en cours d'utilisation".

Aucune action suivante jusqu'en janvier 2021 : même s'il y a 0 euro sur le fond en euros et donc aucune ligne "en cours", Spirica devrait "réouvrir" une ligne "fond en euros" et y verser le rendement correspondant du 1er janvier 2020 au 15 mai 2020, on est d'accord ?

Merci d'avance pour vos confirmations/infirmations...

 

[D-Jack]

Il me semble qu'il faut garder un minimum sur le fonds en € pour que la participation aux bénéfices soit versée en début d'année suivante

 

[Triaslau]

Bonjour,

Oui il me semble que çà fonctionne comme vous l'indiquez dans la mesure où vous êtes sur un contrat multi support et qu'il s'agit bien d'un arbitrage et non d'un rachat, vous serez recrédité de la participation sur une nouvelle ligne euros qui réapparaitra.

Sans doute un truc à vérifier dans les CGV car il pourrait y avoir des spécifications:
vous devriez avoir une clause de ce type :

La participation aux bénéfices annuelle est versée sur le contrat en date de valeur du 31 décembre de chaque exercice, y compris pour les sommes rachetées ou arbitrées en cours d’année, sous réserve que le contrat soit toujours en cours au 1er janvier suivant

Ce qui compte c'est d'avoir le contrat ouvert pas d'avoir le fond euro qui, dans un contrat multi support, n'est qu'un produit.

 

[rémois]

Bonjour à tous,

Spirica devrait "réouvrir" une ligne "fond en euros" et y verser le rendement correspondant du 1er janvier 2020 au 15 mai 2020, on est d'accord ?

Bonjour,

ça dépend des assureurs. certains le font, d'autres non. Pour Spirica, c'est à vérifier.

Le mieux et le plus simple, amha, c'est bien sûr de toujours laisser une ligne fonds euros avec au moins le minimum... ça ne "coûte" pas grand chose et ça évite de prendre un risque ou de chercher longuement dans les CG ou autres.

 

[rémois]

ça dépend des assureurs. certains le font, d'autres non. Pour Spirica, c'est à vérifier.

Après vérification..., ça reste dans le doute mais c'est peut-être bien NON.

voir, par exemple, cette info sur le site de Mes Placements Liberté:
(un arbitrage vidant le fonds euros peut-il être estimé comme "un rachat total" du fonds euros?... c'est ambigu)

 

[Sluwp]

Bah non un arbitrage ce n'est pas un rachat total.
edit :
- sur linxea avenir, les cgv indiquent clairement qu'une sortie totale du fonds € y compris par arbitrage entrainera la revalorisation au taux de base fixé par suravenir (et quasiment jamais communiqué malheureusement). On ne percevra donc pas la participation décidée en début d'année suivante.
- sur linxea spirit, les cgv indiquent que les sommes arbitrées seront revalorisées normalement, la seule condition semblant être que le contrat soit toujours ouvert au 1er janvier.

 

[D-Jack]

Bon, en bref çà dépend des contrats, et dans l'absolu il y a toujours un petit doute.
En l'espèce, garder le minima requis sur la ligne "Fond €" (25 ou 50€ selon les contrats) ne "mange pas de pain"

 

[rémois]

Bah non un arbitrage ce n'est pas un rachat total.

Bah, je suis au courant, merci... mais j'essayais justement d'expliquer avec des "..." que, pour des assureurs, un "arbitrage vidant le fonds euros", ça peut être traité comme "un rachat total" mais concernant seulement le fonds euros"...

et d'ailleurs:

sur linxea avenir, les cgv indiquent clairement qu'une sortie totale du fonds € y compris par arbitrage entrainera la revalorisation au taux de base fixé par suravenir (et quasiment jamais communiqué malheureusement).

...quelle est la différence?
("sortie totale")

 

[Sluwp]

Bah, je suis au courant, merci... mais j'essayais justement d'expliquer avec des "..." que, pour des assureurs, un "arbitrage vidant le fonds euros", ça peut être traité comme "un rachat total" mais concernant seulement le fonds euros"...

et d'ailleurs:


...quelle est la différence?
("sortie totale")

C'est pour cela que sur des sujets assez pointus, il faut toujours se référer aux CGV. Je pensais aussi qu'il y aurait beaucoup d'ambiguités mais en consultant les CGV des contrats avenir et spirit c'est en fait limpide.

Le terme "sortie totale" est utilisé par suravenir pour designer tous les moyens permettant de vider totalement le fonds €, le rachat total n'en étant que un parmi d'autres. Il n'y a donc pas d'ambiguïté possible.

Le reproche qu'on peut faire à Suravenir est de ne pas communiquer publiquement sur le taux de base déterminé en début d'année, à ma connaissance il était de 1,8% en 2020 sur Sur Opp (ce qui est plutôt honnête).

 

[spheris]

Merci à tous pour vos réponses.

La personne qui m'a posé la question a une habitude un peu spécial : elle verse 50% en fond euros et 50% en UCs. Entre deux versements libres (tous les 2/3 mois), elle vide son fond en euro pour mettre encore plus sur ses UCs. Elle me dit que comme ça, elle ne verse que 3/4 fois dans l'année mais elle rentre donc sur ses UCs en 6/8 fois... Et donc ben cette année, elle est surprise de ne pas avoir vu revenir "toute seule" vers fin janvier 2021 une ligne de fond en euros avec la participation... D'où le fait qu'elle me pose la question...

Bon, va falloir que je dise donc à cet ami qu'il va devoir se palucher ses CGV
J'ai bien compris qu'il me parlait d'un Spirica mais je ne sais pas pas quel moyen : Linxea, autre courtier ou même BforBank si ça se trouve...
Après, j'ai l'impression que ce genre de truc devrait être un peu commun à tous les contrats Spirica... Il devrait donc avoir eu sa ligne avec sa participation...

 

[Triaslau]

Merci à tous pour vos réponses.

La personne qui m'a posé la question a une habitude un peu spécial : elle verse 50% en fond euros et 50% en UCs. Entre deux versements libres (tous les 2/3 mois), elle vide son fond en euro pour mettre encore plus sur ses UCs. Elle me dit que comme ça, elle ne verse que 3/4 fois dans l'année mais elle rentre donc sur ses UCs en 6/8 fois... Et donc ben cette année, elle est surprise de ne pas avoir vu revenir "toute seule" vers fin janvier 2021 une ligne de fond en euros avec la participation... D'où le fait qu'elle me pose la question...

Bon, va falloir que je dise donc à cet ami qu'il va devoir se palucher ses CGV
J'ai bien compris qu'il me parlait d'un Spirica mais je ne sais pas pas quel moyen : Linxea, autre courtier ou même BforBank si ça se trouve...
Après, j'ai l'impression que ce genre de truc devrait être un peu commun à tous les contrats Spirica... Il devrait donc avoir eu sa ligne avec sa participation...

le contrat Linxea a bien la clause que je mentionnais:

La participation aux bénéfices annuelle est versée sur votre Contrat y compris pour les sommes rachetées ou arbitrées en cours d’année, au prorata temporis de leur présence sur le fonds en euros, sous réserve que votre Contrat soit toujours en vigueur au 1er janvier suivant.

source page 19
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C'est bien le "contrat" qui doit être ouvert - définition de contrat en début de CGV :
Contrat : Contrat d’assurance sur la vie individuel « LINXEA Spirit 2 », souscrit auprès de l’Assureur (Spirica), dont l’objet, les garanties et les Conditions Générales sont définies ci-après