Offre de pret

[Caju33610]

Bonjour,

une fois qu’on a renvoyé une offre de prêt, est ce que la banque peut revenir sur sa décision? Est ce que pour une raison X ou Y pourrions nous ne pas avoir le prêt ?

Merci d’avance
Bonne journée et bon mois de decembre

 

[Triaslau]

Bonjour,

Si vous parlez bien de l'offre de prêt, c'est à dire le document officiel pour lequel vous avez du attendre 10 jours pour le renvoyer, alors non la banque ne peut plus changer ses conditions.

Par contre si elle apprend que vous avez menti sur quelque chose, par exemple sur vos revenus, bien sur elle peut (doit) casser le contrat. On a vu parfois sur le forum des gens qui ont appris qu'ils allaient être licenciés entre le moment où ils ont déclaré leur situation et le moment où ils ont reçu l'offre. Dans ce cas il auraient du signaler le changement de situation à la banque.

Si vous n'êtes pas dans un cas de ce genre, alors aucun risque que la banque ne revienne sur sa proposition.

 

[Caju33610]

Bonjour oui je parle bien de l’offre de prêt ou il faut attendre 10jours pour la renvoyer. Non je n’ai pas menti sur mes revenus. Nos bulletins et contrat de travail en atteste. Mais je me demandais s’il pouvez revenir en arrière .

 

[Triaslau]

Non Non, la proposition de la banque est ferme et elle ne peut pas revenir dessus à partir du moment où elle vous l'a envoyé. C'est d'ailleurs pour cela qu'en général cette offre est valable uniquement pendant une période donnée (exemple : 3 mois).

 

[Aristide]

Bonjour,

Oui c'est bien ainsi.

Mais cette offre de prêt devenue contrat sous seings privés après votre aceptation contient probablement des clauses :

=> Suspensives
+ Pour l'hypothèse où:
- Un ou plusieurs autres prêts du plan de financement >= 10% du total crédit ne seraient pas acceptés
- L'assurance décès-invalidité ne serait pas acceptée
- Les garanties prévues ne pourraient pas être réellement inscrites.
- Exemples non exhaustifs.

Et/ou

=> Résolutoires
+ Pour l'hypothèse où:
- Le contrat principal objet du prêt (acte acquisition par exemple) ne serait pas signé dans les 4 mois de votre acceptation.
- Refus assurance après contrôle médical.
- Exemples non exhaustifs.

Dès lors un crédit ainsi consenti n'est réellement accepté qu'en cas de réalisation des conditions suspensives et non réalisation des conditions résolutoires.

Cdt

 

[Caju33610]

Bonjour,

Oui c'est bien ainsi.

Mais cette offre de prêt devenue contrat sous seings privés après votre aceptation contient probablement des clauses :

=> Suspensives
+ Pour l'hypothèse où:
- Un ou plusieurs autres prêts du plan de financement >= 10% du total crédit ne seraient pas acceptés
- L'assurance décès-invalidité ne serait pas acceptée
- Les garanties prévues ne pourraient pas être réellement inscrites.
- Exemples non exhaustifs.

Et/ou

=> Résolutoires
+ Pour l'hypothèse où:
- Le contrat principal objet du prêt (acte acquisition par exemple) ne serait pas signé dans les 4 mois de votre acceptation.
- Refus assurance après contrôle médical.
- Exemples non exhaustifs.

Dès lors un crédit ainsi consenti n'est réellement accepté qu'en cas de réalisation des conditions suspensives et non réalisation des conditions résolutoires.

Cdt

Merci pour votre réponse.

Nous passons uniquement par la meme vente pour le prêt.
l’assurance emprunteur nous avons eu l’acceptation immédiate en ligne.
Et la garantie c’est une hypothèque.

donc ça veut dire que c’est plutôt positif alors ....

merci pour tout

 

[Caju33610]

Non Non, la proposition de la banque est ferme et elle ne peut pas revenir dessus à partir du moment où elle vous l'a envoyé. C'est d'ailleurs pour cela qu'en général cette offre est valable uniquement pendant une période donnée (exemple : 3 mois).

Super merci beaucoup pour votre reponse