Gros problème compromis et clause suspensive !!!

juliaduvar

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Bonjour,
Je vous écris car j'ai un gros problème et j'espère que votre communauté bien renseignée pourra m'aider.

J'ai signé un compromis de vente pour un appartement le mardi 22/01/13 au soir avec début de compromis le 23/01/12.
Entre temps j'ai eu des devis de travaux pour cet appartement qui dépasse largement mon budget, j'ai donc penser à résilier ce compromis.
Le problème est que je suis tombée malade le vendredi (grippe) et je n'ai pu me rétablir que le lundi.
Mardi 29/01/13 je vais donc à l'agence pour leur expliquer mon cas. Comme j'étais fatiguée et fiévreuse, les agents immobiliers me rassurent en me disant que j'ai encore la nuit pour y réfléchir et que je peux poster le lendemain matin mon recommandé pour résiliation. Je leur fais confiance et 2 jours plus tard je reçois un appel de leur part qui me dit que j'ai trop trainé pour envoyer le recommandé ! :hypnotise:
Bref, me voilà mal engagée avec un vendeur qui ne veut même pas me parler et l'agence qui fait la sourde oreille.
Je suis novice en matière d'achat donc je ne savais pas pour les 7 jours inclus, on peut appeler cela de l'abus de confiance non ? mais ma question n'est pas là car voilà la vraie question que je vous pose pour me désister de cet appartement :

J'ai parlé à mon conseiller bancaire pour ce bien et il m'a dit qu'un prêt sur 25 ans est possible, mais un prêt sur 20 ans ne le serait pas.
Sur mon compromis il n'est nullement noté que le crédit qui m'engage à l'achat du bien doit être de X années ou de X %.
Puis-je aller voir ma banquiere pour un prêt à 20 ans et donc faire un refus de crédit pour annuler la vente ?

MERCI de votre aide car je suis aux aboie et il n'y a personne pour me conseiller...:triste:

Encore merci de votre aide TRES précieuse.
Julia.
 
bonjour, finalement avez vous envoyé la retractation?

je pense que vous vous devriez inssiter auprès de l agence et du vendeur, en leur faisant remarquer que comme finalement vous n allez pas avoir le crédit, ils sont en train de perdre du temps; et qu'ils vont perdre 2 mois pendant ce temps avec la baisse de l'immobilier, ils seront obligés de mettre en vente le bien moins cher; donc qu ils ont intérets a tout déchiré en acceptant votre rétractation;

par ailleurs il faudait savoir exactement ce qui est inscrit sur le compromis? ou promesse?(ce n'est pas la même chose) concernant le crédit; y a t il le montant? le taux? en minimum ou maximum...
 
Bonjour,
Déjà merci pour votre aide.
Oui j'ai envoyé la rétractation le mercredi matin comme me l'avait conseillé le agents immobiliers, soit 1 jour trop tard apparemment.
Selon le vendeur il s'agit d'un compromis, il y a écrit "vente de biens et droits immobiliers sous conditions suspensives", tout a été signé en agence.
Enfin, concernant le crédit, il n'y a rien d'inscrit hormis le montant à payer (le taux et les annuités ne sont pas inscrites).
Merci encore.
 
esce une agence d'un réseau.? ou une agence independante? si c est une agence d'un reseau je pense qu un entretien téléphonique avec le responsable regional des agences pourrait être effeicace;
 
Bonjour,

Tout d'abord, à toutes fins utiles, je vous suggère de prendre connaissanec du post suivant :


Attention à la rédaction de la condition suspensive d’obtention d’un prêt immobilier

https://www.moneyvox.fr/forums/fil/...pensive-dobtention-dun-pret-immobilier.17309/

Concernant votre question, hélas pour vous, je ne pense pas que limiter la durée du prêt à 20 ans pour présenter un dossier avec des charges élevées et ainsi provoquer un refus de votre banque sera la solution.

Le fait qu'il n'y ait aucune mention de durée dans votre compromis pourra aussi bien être utilisé par les vendeurs qui argumenteront sur l'artifice que vous voudriez utiliser en vous demandant de solliciter un crédit sur une durée plus longue.

Cdt
 
Pour "moietmoi" : il s'agit d'une agence en réseau (orpi).
Pour Aristide : Vous pensez ?
disons que c'est pour ça que je ne voulais pas prendre le crédit à la base, 25 ans me paraissant trop long...
N'y a t-il pas moyen de discuter de ce point vu qu'aucune close concernant les années ou le % du crédit n'est inscrite sur le compromis ?

Merci encore.
(edit : merci pour le lien)
 
juliaduvar a dit:
Bonjour,
Je vous écris car j'ai un gros problème et j'espère que votre communauté bien renseignée pourra m'aider.

J'ai signé un compromis de vente pour un appartement le mardi 22/01/13 au soir avec début de compromis le 23/01/12.
Entre temps j'ai eu des devis de travaux pour cet appartement qui dépasse largement mon budget, j'ai donc penser à résilier ce compromis.
[/B]

Bonjour,

De quels travaux s'agit-il exactement ? Avez-vous essayé d'obtenir d'autres devis pour comparer les tarifs ? Avez-vous envisagé d'emprunter aussi de quoi couvrir le coût de ces travaux ?
On a toujours des surprises quand on achète un appartement, des bonnes ou des mauvaises. Il ne faut pas forcément tout de suite se braquer et faire machine arrière. Quand vous avez choisi cet appartement c'est qu'il vous a plu et que vous vous voyiez bien y vivre. Ce ne sont pas quelques travaux non prévus qui vont changer cela. Il y a certainement une solution.
 
Bonjour Kzg,
il s'agit de travaux de réparation, de nettoyage et de rafraichissement, le tout se monte à plus de 20000 euros !
j'ai fait venir 2 entreprises, les devis se ressemblent et je commence à avoir peur :confus:
 
juliaduvar a dit:
Bonjour Kzg,
il s'agit de travaux de réparation, de nettoyage et de rafraichissement, le tout se monte à plus de 20000 euros !
j'ai fait venir 2 entreprises, les devis se ressemblent et je commence à avoir peur :confus:

Et vous n'aviez pas du tout anticipé que ces travaux seraient nécessaires ? Si oui, quelle enveloppe aviez-vous prévu ? Si vous les aviez estimé à 5000€ par exemple, le surcoût n'est "que" de 15000€.

Ensuite, êtes-vous sûr qu'il soit nécessaire de tous les faire tout de suite ? Peut être pouvez-vous faire faire uniquement les réparations urgentes pour commencer, vous occuper vous même du nettoyage et attendre un peu (quelques mois) pour le rafraîchissement.

Comme je le disais plus haut il est peut être aussi possible de financer ces travaux par emprunt. A voir avec votre banque. Vous expliquez que le coût des travaux est supérieur à ce que vous aviez prévu et que vous avez besoin d'une petite rallonge. Au pire cela peut être financé par un crédit à la consommation. Enfin, gardez en tête que faire des travaux c'est en partie de l'investissement car cela augmente la valeur de votre bien. Vous pouvez espérer récupérer une partie du coût de ces travaux à la revente.
 
kzg a dit:
Et vous n'aviez pas du tout anticipé que ces travaux seraient nécessaires ? Si oui, quelle enveloppe aviez-vous prévu ? Si vous les aviez estimé à 5000€ par exemple, le surcoût n'est "que" de 15000€.

Ensuite, êtes-vous sûr qu'il soit nécessaire de tous les faire tout de suite ? Peut être pouvez-vous faire faire uniquement les réparations urgentes pour commencer, vous occuper vous même du nettoyage et attendre un peu (quelques mois) pour le rafraîchissement.

Comme je le disais plus haut il est peut être aussi possible de financer ces travaux par emprunt. A voir avec votre banque. Vous expliquez que le coût des travaux est supérieur à ce que vous aviez prévu et que vous avez besoin d'une petite rallonge. Au pire cela peut être financé par un crédit à la consommation. Enfin, gardez en tête que faire des travaux c'est en partie de l'investissement car cela augmente la valeur de votre bien. Vous pouvez espérer récupérer une partie du coût de ces travaux à la revente.

Non pas du tout anticipé même...
C'est gentil à vous de me rassurer mais j'aimerai vraiment me désengager de cette vente...
Est-il donc possible de le faire par le biais du refus de prêt dans mon cas précis de 20 ans ?
Merci !
 
juliaduvar a dit:
Non pas du tout anticipé même...
C'est gentil à vous de me rassurer mais j'aimerai vraiment me désengager de cette vente...
Est-il donc possible de le faire par le biais du refus de prêt dans mon cas précis de 20 ans ?
Merci !

Vous pouvez tout à fait vous désengager de cette vente, mais cela aura un coût (généralement 10% de la valeur du bien). Relisez le compromis de vente que vous avez signé, cela doit être spécifié.
 
kzg a dit:
Vous pouvez tout à fait vous désengager de cette vente, mais cela aura un coût (généralement 10% de la valeur du bien). Relisez le compromis de vente que vous avez signé, cela doit être spécifié.

Ca je l'ai bien compris et c'est bien écrit : désengamenent = 10% du prix :confus:

Mais croyez-vous que le compromis pourra être considéré comme caduc faute de prêt à 20 % ?
Car encore une fois rien n'indique sur le compromis que je suis obligée de prendre un crédit sur X années...
Cela me paraît logique mais que dit la loi ?
Merci
 
un bon accord amiable vaut mieux qu'une bataille.faites valoir a l agence et au vendeur votre volonté; esayer de trouver un accord; le vendeur n a pas envie d avoir le bien sur les bras, pendant 2, 3 ou 4 ans de procédure ; car justement comme il n y pas les conditions du crédit dans le compromis ,vous allez attaquer pour faire valoir que le refus de crédit sur 20 ans réalise la clauses suspensives, il y aura des experts commis, qui vérifieront votre bonne foi(passage à l agence le mardi,)
bref faites valoir que tout le monde a intérêt a annuler cette vente;
par ailleuts le reseau que vous citez me parait responsable: exposez au directeur regional le probleme, il interviendra sans doute aupres du vendeur

par ailleurs aller en guenilles, avec un coup dans l'aile, auprès de 2 ou 3 banques dans les 2 semaines qui viennent pour avoir un crédit en faisant remarquer que vous voulez ce credit tout de suite car la société dans laquelle vous travailler a un gros plan social de licenciements... bref je blague un peu
mais 1 essayer le recours amiable en faisant remarquer que vous allez vous battre
2 préparer vos arrières
 
moietmoi a dit:
un bon accord amiable vaut mieux qu'une bataille.faites valoir a l agence et au vendeur votre volonté; esayer de trouver un accord; le vendeur n a pas envie d avoir le bien sur les bras, pendant 2, 3 ou 4 ans de procédure ; car justement comme il n y pas les conditions du crédit dans le compromis ,vous allez attaquer pour faire valoir que le refus de crédit sur 20 ans réalise la clauses suspensives, il y aura des experts commis, qui vérifieront votre bonne foi(passage à l agence le mardi,)
bref faites valoir que tout le monde a intérêt a annuler cette vente;
par ailleuts le reseau que vous citez me parait responsable: exposez au directeur regional le probleme, il interviendra sans doute aupres du vendeur

par ailleurs aller en guenilles, avec un coup dans l'aile, auprès de 2 ou 3 banques dans les 2 semaines qui viennent pour avoir un crédit en faisant remarquer que vous voulez ce credit tout de suite car la société dans laquelle vous travailler a un gros plan social de licenciements... bref je blague un peu
mais 1 essayer le recours amiable en faisant remarquer que vous allez vous battre
2 préparer vos arrières

Merci pour ces conseils que je vais suivre, si d'autres personnes ont des solutions encore plus radicales, je suis toute ouie :sourire:
 
juliaduvar a dit:
Pour Aristide : Vous pensez ?
disons que c'est pour ça que je ne voulais pas prendre le crédit à la base, 25 ans me paraissant trop long...
N'y a t-il pas moyen de discuter de ce point vu qu'aucune close concernant les années ou le % du crédit n'est inscrite sur le compromis ?

La solution passe par une accord avec les vendeurs car la banque vous instruira un prêt sur la durée que vous lui demanderez.

Si cette durée conduit à des charges acceptables eu égard à vote capacité de remboursement il sera accepté.

Dans le cas contraire il sera refusé.

Mais, dans cette hypothèse, les vendeurs risquent de rétorquer que vous avez volontairement réduit la durée pour accroitre les charges; ils pourront aussi vous demander de solliciter d'autres banques.

kzg a dit:
Au pire cela peut être financé par un crédit à la consommation.
Les prêts à la consommation ont des taux supérieurs aux crédits immobiliers et, en pratique des durées qui ne dépassent généralement pas 7 ans; 10 ans maximum par exception.

Dans ce cas les charges s'en trouveraient encore accrues.

Ce pourrait être un argument de plus pour les vendeurs qui verraient par ce moyen une manoeuvre pour faire refuser les prêts.

juliaduvar a dit:
Est-il donc possible de le faire par le biais du refus de prêt dans mon cas précis de 20 ans ?

N'espérer pas obtenir un refus de complaissance car une banque digne de ce nom refusera - à juste titre - d'engager sa responsabilité.

Par ailleurs, il n'est pas certain non plus que votre banquier accepte pour vos beaux yeux de commettre un faux en écriture privée.

Les risques ?
- une amende pénale
- une indemnité au titre de la clause pénale qui peut atteindre jusqu'à 20% du prix principal de la maison, dont par ailleurs l'exécution forcée de la vente peut être prononcée.

[lien réservé abonné]

Cdt
 
Aristide a dit:
Les prêts à la consommation ont des taux supérieurs aux crédits immobiliers et, en pratique des durées qui ne dépassent généralement pas 7 ans; 10 ans maximum par exception.

Dans ce cas les charges s'en trouveraient encore accrues.

Ce pourrait être un argument de plus pour les vendeurs qui verraient par ce moyen une manoeuvre pour faire refuser les prêts.

Vous ne m'avez pas compris : la solution que je proposais visait à permettre de financer les travaux non prévus (pour lesquels julia nous dit qu'elle n'a pas la trésorerie nécessaire) ce n'est donc pas une manoeuvre pour faire refuser les prêts, au contraire dans cette solution la vente se fait bel et bien (et les travaux sont financés par l'emprunt immobilier, ou au pire par un crédit conso).
Mais j'ai l'impression que julia n'est plus du tout décidée à acheter ce bien donc cette solution n'est plus à l'ordre du jour. Dont acte.
 
Si si; j'avais bien compris.

juliaduvar a dit:
J'ai parlé à mon conseiller bancaire pour ce bien et il m'a dit qu'un prêt sur 25 ans est possible, mais un prêt sur 20 ans ne le serait pas.

Même si julia acceptait un prêt "achat" en 25 ans, ajouter un financement "travaux" sous forme d'un crédit consommation - ou non - de durée relativement courte et à un taux plus élevé gonflerait inévitablement ses charges.

Dans cette hypothèse plusieurs cas de figure peuvent se présenter :

1) - Les charges "achat + travaux" sont supportables => les deux crédits sont acceptés

2) - Les charges "achat + travaux" sont trop élevées => les deux crédits sont refusés

3) - Un prêt "achat" est d'abord instruit et les charges sont supportables => Prêt "achat" accepté = la vente se réalise

Mais ensuite, quand le dossier travaux sera à son tour analysé, rien de certain quant à l'acceptation à cause du niveau de charges globale "Achat" + "Travaux"

4) - Mais julia ne veut pas d'un prêt sur 25 ans et sur 20 ans, rien que pour l'achat, son conseiller lui dit que le dossier ne serait pas acceptable.

A fortiori, si l'on ajoute les mensualités d'un prêt à la consommation de durée relativement courte et à taux élevé les charges de remboursement n'en seront que plus lourdes et les dossiers forcément refusés.

Dans l'hypothèse N° "2" où les deux dossiers seraient instruits en même temps, et "4" où la durée est volontairement réduite à 20 ans - avec un éventuel prêt conso en plus - , les vendeurs pourraient donc juger qu'il s'agit de manoeuvres pour gonfler les charges et conduire au refus du crédit.

Mais comme vous le soulignez elle ne semble plus vouloir acquérir...???

Cdt
 
Aristide a dit:
Mais comme vous le soulignez elle ne semble plus vouloir acquérir...???

Cdt

oui effectivement, je pense que ce serait le mieux, j'ai vraiment peur de la tournure que prend les choses :confus:
Merci de votre aide en tout cas.
 
sa volonté de ne plus acquérir a été clairement marquée par sa visite dans le délai de 7 jours auprès de l'agence, pour se rétracter: le représantant du vendeur l 'a volontairement éconduit de la bonne marche à suivre; ça, ca se plaide; je vous garanti que le responsable régional du réseau voudra éviter un tel problème; j'ai vu des ventes annulées pour rétractation , le jour de la réitération de l'acte authentique chez notaire; et à chaque fois, sans conséquence pour l ex acheteur; les rares fois ou les 5 ou 10% ont été conservées, c est lorsque l'acheteur ne se présente pas, ou a essayer de "ruser"
 
juliaduvar a dit:
Ca je l'ai bien compris et c'est bien écrit : désengamenent = 10% du prix :confus:

Mais croyez-vous que le compromis pourra être considéré comme caduc faute de prêt à 20 % ?
Car encore une fois rien n'indique sur le compromis que je suis obligée de prendre un crédit sur X années...
Cela me paraît logique mais que dit la loi ?
Merci

Bonjour,

Faire exprès de ne pas obtenir de prêt me semble très compliqué et/ou très risqué : très compliqué parce que j'imagine qu'il ne suffit pas d'arriver devant le notaire et dire "je n'ai pas obtenu de prêt". Je pense qu'il faut "prouver sa bonne foi" et présenter un ou plusieurs refus de prêts en bonne et due forme de la part de plusieurs banques.

Très compliqué aussi parce que pour obtenir un refus de prêt il va falloir jouer serrer : la banque va vous dire "sur 20 ans ça ne passera pas, mais sur 25 ans aucun problème". Comment justifiez-vous à ce moment votre choix de rester sur du 20 ans ? C'est là que ça devient très risqué, parce que si la banque devine que c'est une manoeuvre pour faire annuler un compromis (ce qui revient pour elle à participer à une fraude) elle ne vous suivra pas, pire, vous aurez du mal à y obtenir un prêt à l'avenir (le jour où vous en aurez vraiment besoin).

Je ne cherche pas à vous faire peur, je réfléchis juste aux conséquences possibles dans le cas où vous utilisez cette ruse pour faire annuler la vente.

Encore une fois, ce qui m'échappe, c'est qu'on puisse renoncer à acheter un bien immobilier juste parce qu'il y a des travaux plus importants que prévus. Je comprendrais cela dans le cas où vous découvrez au dernier moment qu'une caserne de pompiers va s'installer juste en face, ou que la jolie petite cour face à la fenêtre est celle d'une école maternelle.:langue:
 
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