Emprunt bancaire

[Marais]

Bonjour, j'ai signé un compromis il y a un mois. J'ai trouvé une banque qui assure le prêt immobilier dans des conditions assez satisfaisante. Pour une raison personnelle je ne souhaite pas aller plus loin dans ce projet. Mon conjoint et moi attendons l'offre de prêt de façon imminente. J'ai un questionnaire santé à renvoyer car j'ai répondu oui au premier questionnaire donc l'assurance souhaite approfondir la question de la santé. Quel droit ai-je de me rétracter vis-à-vis de la vente sans que cette rétractation puisse avoir une conséquence financière lourde.
Merci d'avance pour votre éclairage.

 

[attentif]

Bonjour, j'ai signé un compromis il y a un mois. J'ai trouvé une banque qui assure le prêt immobilier dans des conditions assez satisfaisante. Pour une raison personnelle je ne souhaite pas aller plus loin dans ce projet. Mon conjoint et moi attendons l'offre de prêt de façon imminente. J'ai un questionnaire santé à renvoyer car j'ai répondu oui au premier questionnaire donc l'assurance souhaite approfondir la question de la santé. Quel droit ai-je de me rétracter vis-à-vis de la vente sans que cette rétractation puisse avoir une conséquence financière lourde.
Merci d'avance pour votre éclairage.

Bonjour @Marais ,

Sauf erreur de ma part, je pense que la rétractation alors que le prêt a été accepté par la banque, entraînera une conséquence financière prévue normalement dans le compromis.

Je vous laisse lire cet article. [lien réservé abonné]

 

[Triaslau]

Si l'offre n'a pas été émis, la banque ne devrait rien demander.

Toutefois le vrai problème est que vous allez devoir payer le montant prévu dans le compromis à titre de dédommagement.

 

[Blister]

Il faut voir ce qui est précisé dans le compromis de vente mais souvent la pénalité est égale au montant du dépôt de garantie qui a été versé.

 

[Marais]

Merci pour vos réponses.
Je vais relir les clauses du compromis et effectivement après le délai de réflexion je m'engage à poursuivre l'achat à condition que la banque soutienne le projet.
À priori elle le soutien mais je n'ai pas encore l'offre de prêt et l'assurance n'a peut-être pas dit son dernier mot. Pour que je sois en capacité de refuser le prêt il faudrait que celui-ci ne soit plus identique à la proposition de prêt faite récemment. Fichtre quel pétrin.