Narnar92 a dit:
Je viens de tomber sur cet article intéressantissime après quelques recherches poussées:
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Quel joueur de flûte ! Combien de paragraphes sur "la vie que je m'invente" avant d'arriver à son propos ! Encore un qui gagne sa vie non pas en investissant mais en vendant des modules qui diront que ça PEUT marcher SOUS RESERVE de blablabla
J'en ai vu plein des gens devenus milliardaires avec des banques qui courraient après eux pour leur prêter à 110% + travaux sans assurance ni rien, qui n'ont jamais payé d'impôts et qui aujourd'hui ont une mission : vous aider à vous enrichir...
Sérieusement....
Bref dans votre situation, l'ensemble des modules je vous les résume : vous avez toujours, en toutes circonstances, la possibilité de demander une dérogation aux services d'urbanisme compétents.
C'est un truc tout simple dans la vie, ça s'appelle demander, dialoguer...
Ils peuvent dire oui, ils peuvent dire non. Ils sont souverains de leur décision et tant que le PLU est respecté aller en justice ou sortir des articles de loi ou de presse ne sert à rien.
Donc régler ces histoires avant d'investir est une solution intelligente.