défiscalisation de la prime de départ en retraite ?

SuperThi1

Membre
Bonjour paal,

Merci beaucoup pour votre réponse éclairée.
ne devienne pas inférieure au sommet de la tranche à 11%
ou plutôt ‘’ne devienne pas supérieure’’ ? Je pense qu’il faut chaque année limiter les remboursements (désinvestissements) des parts investies dans le PER pour rester en dessous du RFR correspondant au haut de la tranche 11 %. Je n’ai pas de choix pour l’investissement initial dans le PER (c’est 2021, sinon je devrai le déclarer en avril 2022 dans la case 1AJ et mon RFR augmentera. Par contre, j’ai plus de temps pour désinvestir mon PER et je pourrai choisir les échéances fiscalement plus intéressantes.
Si je me trouvais placé dans cette situation de devoir calculer l'imposition de cette prime de retraite versée en 2021 et imposable en 2022 (le simulateur ne sera mis en ligne qu'au début 2022), j'utiliserais celui de l'année précédente en procédant à 2 simulations :
Je ne peux même pas utiliser le simulateur du site des impôts pour les primes de retraite versées un 2020 ! Car ‘’ces informations nécessitent un retraitement’’. Je ne peux pas faire sur ce site les 2 simulations que vous me proposez ! Je dois me contenter d’une ‘règle de trois’.
Recherchez davantage un diffuseur de PER en ligne, vous y gagnerez à coup sûr au niveau des frais
Qu’appelez-vous ‘diffuseur de PER en ligne’? même Google ne connait pas.

Merci pour votre aide
 

Florent59

Contributeur régulier
Pas besoin de simulateur, on va faire la simulation manuellement avec un exemple :
- Monsieur Dupont, célibataire sans enfants (1 part), avec 24 000€ de revenus professionnels + une prime de retraite exceptionnelle de 25 000€.

Simulation 1 : Monsieur Dupont se contente de valider sa déclaration pré-remplie sans apporter de modification

Revenus nets d'abattement = (24 000€ + 25 000€) x 0,9 = 44 100€
QF = 44 100€ / 1 = 44 100€
Impôt par part pour les 10 084èmes premiers euros : 10 084€ * 0% = 0€.
Impôt par part du 10 084ème euro jusqu'au 25 710ème euro : (25 710€ - 10 084€) * 11% = 1718€
Impôt par part pour les euros suivants : (44 100€ - 25 710€) * 30% = 5517€
Impôt par part total : 0€ + 1718€ + 5517€ = 7235€
Impôt brut : Impôt par part * nombre de parts = 7235€ x 1 = 7235€
Pas de décote (impôt > 2849€)

RFR : 44 100€


Simulation 2 : Monsieur Dupont retire la prime de retraite de ses revenus pré-déclarés, pour la déclarer à part dans une case spécifique, au système de quotient.


Revenus nets d'abattement = (24 000€) x 0,9 = 21 600€
QF = 21 600€ / 1 = 21 600€
Impôt par part pour les 10 084èmes premiers euros : 10 084€ * 0% = 0€.
Impôt par part du 10 084ème euro jusqu'au 21 600ème euro : (21 600€ - 10 084€) * 11% = 1267€
Impôt par part total : 0€ + 1267€ = 1267€
Impôt brut : Impôt par part * nombre de parts = 1267€ x 1 = 1267€

Ensuite on taxe la prime de retraite au quotient :
- On retient 1/4 de la prime de retraite après abattement : 25 000€ x 0,9 * 0,25 = 5625€
- On calcule le supplément d'impôt correspondant à ce 1/4 de prime :
Impôt par part du 21 601ème euro jusqu'au 27 226ème euro : (27 226€ - 21 601€) * 11% = 618€
- On multiplie le supplément par 4 : 618€ x 4 = 2475€

Impôt brut sur les revenus habituels : 1267€
Impôt brut sur les revenus exceptionnels taxés au quotient : 2475€
Impôt brut total : 3742€
Pas de décote (impôt > 2849€)


RFR : (24 000€ x 0,9) + (25 000€ x 0,9 x 0,25) = 27 225€
(Seul 1/4 de la prime de retraite est comptabilisé dans le RFR)


Conclusion :
- En optant pour le quotient, Monsieur Dupont économise 3493€ d'impôt, car sa prime de retraite est imposée dans la tranche à 11% au lieu de celle à 30%.
- En optant pour le quotient, Monsieur Dupont fait baisser son RFR de 16 875€. Conséquence immédiate : son nouveau RFR de 27 225€ est sous le seuil de 27 761€, il sera donc exonéré à 100% de la taxe d'habitation. Sans le quotient, Monsieur Dupont aurait payé plein pot la taxe d'habitation.
 

paal

Top contributeur
Bonjour paal,

Merci beaucoup pour votre réponse éclairée.
Qu’appelez-vous ‘diffuseur de PER en ligne’? même Google ne connaît pas.

Merci pour votre aide
Un organisme qui commercialise des PER, mais en ligne

Pratiquement toutes les AV en ligne ont un produit qui se trouve dans la gamme des PER ....
 

Florent59

Contributeur régulier
Pas besoin de simulateur, on va faire la simulation manuellement avec un exemple :
- Monsieur Dupont, célibataire sans enfants (1 part), avec 24 000€ de revenus professionnels + une prime de retraite exceptionnelle de 25 000€.

Simulation 1 : Monsieur Dupont se contente de valider sa déclaration pré-remplie sans apporter de modification

Revenus nets d'abattement = (24 000€ + 25 000€) x 0,9 = 44 100€
QF = 44 100€ / 1 = 44 100€
Impôt par part pour les 10 084èmes premiers euros : 10 084€ * 0% = 0€.
Impôt par part du 10 084ème euro jusqu'au 25 710ème euro : (25 710€ - 10 084€) * 11% = 1718€
Impôt par part pour les euros suivants : (44 100€ - 25 710€) * 30% = 5517€
Impôt par part total : 0€ + 1718€ + 5517€ = 7235€
Impôt brut : Impôt par part * nombre de parts = 7235€ x 1 = 7235€
Pas de décote (impôt > 2849€)

RFR : 44 100€


Simulation 2 : Monsieur Dupont retire la prime de retraite de ses revenus pré-déclarés, pour la déclarer à part dans une case spécifique, au système de quotient.


Revenus nets d'abattement = (24 000€) x 0,9 = 21 600€
QF = 21 600€ / 1 = 21 600€
Impôt par part pour les 10 084èmes premiers euros : 10 084€ * 0% = 0€.
Impôt par part du 10 084ème euro jusqu'au 21 600ème euro : (21 600€ - 10 084€) * 11% = 1267€
Impôt par part total : 0€ + 1267€ = 1267€
Impôt brut : Impôt par part * nombre de parts = 1267€ x 1 = 1267€

Ensuite on taxe la prime de retraite au quotient :
- On retient 1/4 de la prime de retraite après abattement : 25 000€ x 0,9 * 0,25 = 5625€
- On calcule le supplément d'impôt correspondant à ce 1/4 de prime :
Impôt par part du 21 601ème euro jusqu'au 27 226ème euro : (27 226€ - 21 601€) * 11% = 618€
- On multiplie le supplément par 4 : 618€ x 4 = 2475€

Impôt brut sur les revenus habituels : 1267€
Impôt brut sur les revenus exceptionnels taxés au quotient : 2475€
Impôt brut total : 3742€
Pas de décote (impôt > 2849€)


RFR : (24 000€ x 0,9) + (25 000€ x 0,9 x 0,25) = 27 225€
(Seul 1/4 de la prime de retraite est comptabilisé dans le RFR)


Conclusion :
- En optant pour le quotient, Monsieur Dupont économise 3493€ d'impôt, car sa prime de retraite est imposée dans la tranche à 11% au lieu de celle à 30%.
- En optant pour le quotient, Monsieur Dupont fait baisser son RFR de 16 875€. Conséquence immédiate : son nouveau RFR de 27 225€ est sous le seuil de 27 761€, il sera donc exonéré à 100% de la taxe d'habitation. Sans le quotient, Monsieur Dupont aurait payé plein pot la taxe d'habitation.
Correction pour la simulation 2 car j'ai fait une petite erreur :

Ensuite on taxe la prime de retraite au quotient :
- On retient 1/4 de la prime de retraite après abattement : 25 000€ x 0,9 * 0,25 = 5625€
- On calcule le supplément d'impôt correspondant à ce 1/4 de prime :
Impôt par part du 21 601ème euro jusqu'au 27 226ème euro : (27 226€ - 21 601€) * 11% = 618€
- On multiplie le supplément par 4 : 618€ x 4 = 2475€

- On calcule le supplément d'impôt correspondant à ce 1/4 de prime :
Impôt par part du 21 601ème euro jusqu'au 25 710ème euro : (25 710€ - 21 601€) * 11% = 452€
Impôt par part pour les euros suivants : (27 226€ - 25 710€) * 30% = 455€
- On multiplie le supplément par 4 : (452€ + 455€) x 4 = 3628€

Impôt brut sur les revenus habituels : 1267€
Impôt brut sur les revenus exceptionnels taxés au quotient : 2475€
Impôt brut sur les revenus exceptionnels taxés au quotient : 3628€
Impôt brut total : 3742€
Impôt brut total : 4895€

Pas de décote (impôt > 2849€)

Conclusion :
- En optant pour le quotient, Monsieur Dupont économise 3493€ d'impôt, car sa prime de retraite est imposée dans la tranche à 11% au lieu de celle à 30%.
- En optant pour le quotient, Monsieur Dupont économise 2340€ d'impôt, car sa prime de retraite est imposée en partie dans la tranche à 11% au lieu de celle à 30%.

NB : Le RFR ne change pas, il est toujours de 27 225€ pour la simulation 2.
 

paal

Top contributeur
J'ai relu le premier post de notre nouveau retraité, et comme il indique qu'il est en inactivité depuis septembre 2021 mais aussi :
"j’ai fait des simulations sur le site du ministère des finances en utilisant le calcul de l’impôt 2021 sur les revenus 2020. Les résultats sont donc approximatifs mais ils sont implacables : étant déjà dans la TMI à 30 %, presque un tiers de la prime sera détournée par le Trésor Public en 2022…

j'en conclue qu'il avait (peut-être ?) ouvert un PER au cours des années précédentes, et que sa rémunération d'activité (jusque fin août 2021 + ses pensions de retraite au cours de la fin d'année) le conduisent déjà à avoir une TMI à 30% (comme les années précédentes ?)

L'autre interprétation de cette phrase serait que ses rémunérations des années précédentes soient d'un niveau qui le maintienne dans la tranche à 11%, mais que seule la perception de sa prime de fin de carrière le conduise dans la tranche à 30% pour la seule année 2021 ....

Alors soit, bravo pour l'effort d'avoir développé une application manuelle, mais dans ce cas, et même en adoptant un raisonnement juste, l'on n'est pas à l'abri d'une erreur dans le processus d'application (la preuve), et c'est pour cela que je passe par le simulateur officiel pour vérifier si je suis dans une zone d'imposition qui soit réaliste, même lorsque l'on ne dispose de la dernière version de ce simulateur ...

Ensuite il a deux simulateurs, l'un simplifié (que 'utilise régulièrement), et l'autre développée (où je n'ai que rarement mis les pieds (car on ne pratique pas la technique du quotient tous les jours ....
 

paal

Top contributeur
Alors soit, bravo pour l'effort d'avoir développé une application manuelle, mais dans ce cas, et même en adoptant un raisonnement juste, l'on n'est pas à l'abri d'une erreur dans le processus d'application (la preuve), et c'est pour cela que je passe par le simulateur officiel pour vérifier si je suis dans une zone d'imposition qui soit réaliste, même lorsque l'on ne dispose de la dernière version de ce simulateur ...
A titre j'ai développé une version sous Excel (inspirée des éléments présents dans la version simplifiée du simulateur officiel) que j'actualise sous l'angle des taux et des plafonds de tranches, qui me donne comment ces dernières se trouvent consommées, et également ce qui reste disponible en cas de revenu complémentaire ...

Mais pour l'instant, je ne me suis pas penché sur l'impact de l'utilisation du système du quotient
Ensuite il y a deux simulateurs, l'un simplifié (que j'utilise régulièrement), et l'autre développé (où je n'ai que rarement mis les pieds (car on ne pratique pas la technique du quotient tous les jours ....)
De mémoire, ayant développé la première version de ce simulateur perso voici 6 ou 7 ans, je l'ai amélioré progressivement au fur et à mesure des particularités qui m'étaient exposées par des demandeurs, et je me pose la question si je dois plancher sur l'adjonction du système du quotient, et comment le réaliser, mais surtout le contrôler, puisque même le système développé (tout en prévoyant une ligne pour les revenus exceptionnels ou différés) ne permet pas de traiter cette question ....

Mais sans contrôle possible, à quoi bon adjoindre quelque chose qui ne soit pas vérifiable sauf par un cas concret portant sur plusieurs catégories de revenus exceptionnels /différés ?
Alors ensuite, on peut s'inspirer de la logique de Florent, et l'intégrer pour obtenir une évaluation chiffrée réaliste, mais j'hésite et je vais y réfléchir plus avant ....
 
Dernière modification:

SuperThi1

Membre
Bonjour Florent59,

Suite à vos deux précédents messages, j’ai essayé d’adapter vos calculs à des données plus proches de ma situation (en la simplifiant et en la laissant anonyme) :

- Monsieur Dupont, marié avec un enfant (2,5 parts), avec 69 000€ de revenus professionnels + une prime de retraite exceptionnelle de 25 000€. C’est lui qui apporte tous les revenus à son foyer.

Simulation 1 : Monsieur Dupont se contente de valider sa déclaration pré-remplie sans apporter de modification

Revenus nets d'abattement = (69 000€ + 25 000€) x 0,9 = 84 600€
QF = 84 600€ / 2.5 = 33 840€
Impôt pour les 10 084èmes premiers euros : 10 084€ * 0% = 0€.
Impôt du 10 084ème euro jusqu'au 25 710ème euro : (25 710€ - 10 084€) * 11% = 1718€
Impôt pour les euros suivants : (84 600€ - 25 710€) * 30% = 17 667 €
Impôt total : 0€ + 1718€ + 17667€ = 19385€
Impôt brut = 19385€
Pas de décote (impôt > 2849€)

RFR : 84 600€


Simulation 2 : Monsieur Dupont retire la prime de retraite de ses revenus pré-déclarés, pour la déclarer à part dans une case spécifique, au système de quotient.


Revenus nets d'abattement = (69 000€) x 0,9 = 62 100€
QF = 62 100€ / 2.5 = 24 840€
Impôt pour les 10 084èmes premiers euros : 10 084€ * 0% = 0€.

Impôt du 10 084ème euro jusqu'au 25 710ème euro : (25 710€ - 10 084€) * 11% = 1718€
Impôt pour les euros suivants : (62 100€ - 25 710€) * 30% = 10 917 €

Impôt total : 0€ + 1718€ + 10917= 12 635€
Impôt brut :12 635 €

Ensuite on taxe la prime de retraite au quotient :
- On retient 1/4 de la prime de retraite après abattement : 25 000€ x 0,9 * 0,25 = 5625€
- On calcule le supplément d'impôt correspondant à ce 1/4 de prime :
Impôt pour les euros suivants : 5625€ * 30% = 1687€
- On multiplie le supplément par 4 : 1687x 4 = 6748€

Impôt brut sur les revenus habituels : 12635€
Impôt brut sur les revenus exceptionnels taxés au quotient : 6748€
Impôt brut total : 19 383€
Pas de décote (impôt > 2849€)


RFR : (69 000€ x 0,9) + (25 000€ x 0,9 x 0,25) = 62 100 + 5625 = 67 725€
(Seul 1/4 de la prime de retraite est comptabilisé dans le RFR)



Conclusion :
- l’écart est très faible pour l’impôt brut, même si les RFR diffèrent.



Merci de contrôler mes calculs et de m’indiquer d’éventuelles erreurs. Je n’ai peut-être pas bien compris le système du quotient….
 

SuperThi1

Membre
Bonjour paal,
A titre j'ai développé une version sous Excel (inspirée des éléments présents dans la version simplifiée du simulateur officiel) que j'actualise sous l'angle des taux et des plafonds de tranches, qui me donne comment ces dernières se trouvent consommées, et également ce qui reste disponible en cas de revenu complémentaire ...
Je serais très intéressé par un tel outil excel, d'autant plus que la version simplifiée du simulateur officiel (en ligne) ne gère pas le système de quotient...
Mais pour l'instant, je ne me suis pas penché sur l'impact de l'utilisation du système du quotient
Le système du quotient revient à augmenter le revenu habituel imposable du contribuable en y ajoutant le quart du revenu exceptionnel puis à multiplier par 4 le supplément d'impôt conséquent.
Mais sans contrôle possible, à quoi bon adjoindre quelque chose qui ne soit pas vérifiable sauf par un cas concret portant sur plusieurs catégories de revenus exceptionnels /différés ?
Je suis prêt à vous communiquer des données, si je me décide à utiliser ce système.
Cordialement
 

paal

Top contributeur
Bonjour paal,

Je serais très intéressé par un tel outil Excel, d'autant plus que la version simplifiée du simulateur officiel (en ligne) ne gère pas le système de quotient...
Comme il s'agit d'une création tout ce qu'il y a de personnelle, et que généralement, je ne les partage pas avec des inconnus, je vais réfléchir ; je vais vous adresser un petit mail perso ...

Mais de plus, aucun des deux simulateurs ne gère le quotient, et c'est réalisé de façon automatique par les services du trésor ....

Le système du quotient revient à augmenter le revenu habituel imposable du contribuable en y ajoutant le quart du revenu exceptionnel puis à multiplier par 4 le supplément d'impôt conséquent.
Oui, je sais bien que cela n'est pas si sorcier que cela, mais j'ai déjà des problèmes pour faire tenir toutes les données en largeur de page, ou alors il faut que je choisisse le format à l'italienne, avec le corolaire d'avoir davantage de pages en présentation verticale .....
Je suis prêt à vous communiquer des données, si je me décide à utiliser ce système.
Cordialement
de quelles données parlez-vous donc ?
 
Dernière modification:

SuperThi1

Membre
de quelles données parlez-vous donc ?
J'avais sans doute mal interprété vote message d'aujourd'hui 11:50 ?....
Mais sans contrôle possible, à quoi bon adjoindre quelque chose qui ne soit pas vérifiable sauf par un cas concret portant sur plusieurs catégories de revenus exceptionnels /différés ?
En tout cas, mon premier objectif est d'évaluer l'intérêt d'investir dans un PER pour abaisser les revenus imposables 2021 et ensuite d'utiliser ou non le système du quotient (j'ai là jusqu'au mois de juin 2022).
 
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