Conserver crédit en cas de vente suivi d'un nouvel achat

[ben13]

Bonjour à tous,

Cette question a été traitée maintes fois sur le web mais ma situation étant quelque peu particulière, je me permets de vous la soumettre ...

J'ai acheté mon premier bien immobilier en 2009 financé de telle sorte :
- apport (15%)
- crédit bancaire
- PTZ
- Prêt patronal

Le prêt bancaire été soumis aux garanties suivantes :
- PPD
- Caution solidaires pour les cautions parentales

Ma situation ayant évoluée depuis, j'ai fait racheter ce prêt (bancaire + PTZ) par une autre banque en 2011. Je n'ai donc plus de PPD mais juste une caution solidaire.


Voila maintenant ma question :

Si je vends ce bien, je souhaite conserver mon crédit actuel (plus avantageux que les taux actuels).

Le notaire va contacter la première banque ou la seconde (en a-t-il connaissance ?) pour lui signifier que le bien a été vendu ? S'il contacte la première, va-t-elle alors contacter la seconde pour "faire passer l'info" ?

Dans tous les cas, selon vos retours d'expérience, est-il préférable de jouer franc jeu avec ma banque et essayer de négocier la conservation de mon prêt actuel ? Ma demande a-t-elle des chances d'aboutir avec pour seul moyen de pression la menace de me perdre en tant que client ?

Merci d'avance.

 

[Aristide]

Bonjour,

Le notaire va contacter la première banque ou la seconde (en a-t-il connaissance ?) pour lui signifier que le bien a été vendu ? S'il contacte la première, va-t-elle alors contacter la seconde pour "faire passer l'info" ?

Il faudrait savoir si, à la suite du rachat de votre prêt de la banque "A" par la banque "B", il a té procédé à une main-levée hypothécaire. Vous devriez le savoir car la formalité entraîne des frais notariés.

Si oui, pas de souci.

Si non, le PPD initial reste inscrit sur votre bien un an après le terme contractuel des prêts concernés.

Au moment de la vente, le notaire va forcément demander un état hypothécaire et, bien entendu, cette garantie réelle immobilère y restera donc bien mentionnée.

Dès lors la banque "A" sera effectivement contactée afin de bien vérifier que vous ne lui devez plus rien sur le crédit initial ainsi garanti.

Comme vous avez procédé à un rachat de crédit, la banque devrait signifier au notaire que sa créance est désormais nulle et le notaire procédera alors aux formalités de main-levée hypothécaire (=> coût à prévoir)

Dans tous les cas, selon vos retours d'expérience, est-il préférable de jouer franc jeu avec ma banque et essayer de négocier la conservation de mon prêt actuel ?

Vous n'avez aucun intérêt à tenter de "jouer au plus malin" avec votre banque.

Ma demande a-t-elle des chances d'aboutir avec pour seul moyen de pression la menace de me perdre en tant que client ?

Il faut d'abord relire votre contrat afin de vérifier si cette possibilié de maintien des en-cours est prévue ou non mais, de toute façon, si elle est prévue c'est pour financer un nouvel investissement de même nature dans un délais fixé (maxi 6 mois généralement).

Si cette option est prévue, très probablement elle le sera sous forme de possibilité/faculté pour la banque et non pas comme une obligation.

Inversement, même si elle n'est pas prévue, il est toujours possible pour la banque de l'accepter cependant.

Ensuite c'est effectivement une question de relations commerciales avec la banque et de négociations.

Cdt

 

[ben13]

Tout d'abord merci pour toutes ces informations.

Bonjour,


Il faudrait savoir si, à la suite du rachat de votre prêt de la banque "A" par la banque "B", il a té procédé à une main-levée hypothécaire. Vous devriez le savoir car la formalité entraîne des frais notariés.

Si oui, pas de souci.

Si non, le PPD initial reste inscrit sur votre bien un an après le terme contractuel des prêts concernés.

Comment puis-je m'assurer de cela ? Est-ce inscrit sur l'offre de prêt ? Je n'ai aucun souvenir d'un quelconque acte notarié lors du rachat.

Est-il normal que le PPD persiste même si le prêt initial n'existe plus ?

 

[hargneux]

Est-il normal que le PPD persiste même si le prêt initial n'existe plus ?

Oui, l'PPD porte sur le bien. Sa durée, sans formalité est égale à la durée du prêt + 1 an.
S'il n'y a pas eu de passage chez le notaire lors du rachat, il y a peu de chance que la main levée ait eu lieu.

 

[Aristide]

Comment puis-je m'assurer de cela ? Est-ce inscrit sur l'offre de prêt ? Je n'ai aucun souvenir d'un quelconque acte notarié lors du rachat.

Non
Pour avoir l'information ceratine, il faut demander un état hypothécaire.

Cdt

 

[ben13]

OK.

Dans tous les cas j'ai bien compris qu'il est préférable que je prévienne ma banque en cas de vente et qu'elle n'a ni obligation ni interdiction de me laisser conserver mon prêt.

En espérant qu'ils préfèrent conserver un prêt (même avec un taux assez faible) plutôt que de perdre complètement un client ....