Conseil sur pret immobilier

[Audre]

Bonjour,
J'ai besoin de renseignements par rapport à mon pret immobilier.
J'ai déjà obtenu mon permis construire.,également l'offre de prêt est signé. J'aimerais faire une petite modification de permis construire mais je ne veux pas informer la banque, vu que la modification je prendrai a mon compte.puis je informer la banque au moment où je commence les travaux ?

 

[baboune]

Bonjour,
il faudrait savoir quelle modification vous envisagez et quel est son impact par rapport au projet initial.
le permis de construire concerne quel type de chantier ?
construction d'une maison par un constructeur, travaux réalisés sur un bien ancien ?
quand vous dites: je prendrai la modification à mon compte voulez vous dire que vous ferait réaliser par entreprise en payant sur vos fonds propres ou bien que vous allez réaliser vous même les travaux engendrés par cette modification ?
Cdt

 

[Audre]

Je rallonge de 2m sur un cote de mur, j'ai déjà vu l'architecte qui me dit une modification permis est possible. C'est une nouvelle construction de maison individuelle sur terrain nu.le rallongement je le paierai moi moi-même avec mes économies et ce sera fait par le constructeur

 

[baboune]

Bien,
sur le plan pratique le besoin de financement n'est donc pas modifié.
il s'agit juste d'un "ajout" au niveau des plans mais toujours dans le cadre du contrat de construction.
la banque a en main les documents "sécurisants" du projet: dommage ouvrage, garantie livraison, garantie financière etc
je dirais a première vue que la modification n'est pas à notifier à la banque au même titre que si vous aviez au dernier moment demandé l'ajout d'un garage ou de fenêtres de toit.
il n'y a pas de modification du risque au niveau du dossier puisque tout est fait dans le cadre du contrat de construction.
Cela aurait été différent si vous aviez décidé de faire une modification réaliséee sur le plan technique par vous même.
Cdt

 

[Aristide]

Bonjour,

Ce genre de chose est cependant toujours délicat.

En effet les plans et le CCMI - surtout s'il est avec fourniture de plans - vont devoir être modifiés.
Il serait peut-être plus sécurisant de s'assurer d'une adaptation, en conséquences, de la garantie de livraison à prix et délais convenus et de l'assurance dommage-ouvrage.

Par ailleurs, vis à vis de la banque, si une hypothèque est prévue en garantie, il ne faudrait pas l'extension se situe dans une autre référence cadastrale parcellaire que le reste car il risque d'y avoir un problème au moment de l'inscription.

Cdt

 

[hargneux]

Si Verifimmo ou équivalent a donné son accord sur le dossier, la liasse est scellée, à voir si une modification des plans n’entraînerait pas une invalidation de la garantie

 

[Audre]

Si il y a une hypothèque. Alors je devrais le signaler? Meme si tout les papiers sont signés

 

[Aristide]

Si l'ensemble de la construction - extension comprise - est situé dans la même parcelle = même référence cadastrale, il ne devrait pas y avoir de problème.
Mai si l'extension entraîne un chevauchement sur une division parcellaire portant une autre référence cadastrale il pourrait y avoir un souci au moment de l'inscription hypothécaire.

Cdt

 

[Audre]

Ben non cest sur la même parcelle que j'achète. Je comprends pas bien ce que vous avez dit.une autre référence cadastrale ?

 

[Aristide]

Suivant les cas et fonction des différentes cessions antérieures il peut se faire qu'un terrain acquis soit en réalité composé de plusieurs parcelles avec des références cadastrales différentes.

Moi j'ai un terrain qui, avant lotissement, comprenait quatre références cadastrales différentes.

Dans votre cas l'extension se fera donc dans la même parcelle (= mêmes références cadastrales) donc pas de problème pour l'inscription hypothécaire.

Cdt

 

[Audre]

Ok je ne dirais rien à la banque, merci pour votre aide et conseil