robert1 a dit:
Comme mon père était locataire, il est parti vivre avec elle, celle-çi ayant sa maison en usufruit pour un quart ,et son fils pour trois quart .
Au bout de 8 ans , mon père décide de se remarier avec cette dame, en 1982, sans faire de contrat de mariage .
mon père qui aime son confort , fait de l amélioration à cette maison et la liste est longue :
garage , carrelage, menuiserie , fenêtres avec double vitrage , volets électriques , et a été refait de neuf la toiture avec charpente . (j en oublie surement ) .
l'union a duré 31 ans
On ne peut certes pas reprocher la durée de l'union, mais la veuve a bien naviguer sa barque ; mais ce type de cas n'est pas isolé, mais il conduit généralement à une récompense de la communauté ; mais encore faut-il qu'un notaire soit commis pour la succession, et qu'il reçoive une information dans le domaine ....
robert1 a dit:
pendant celle çi , le régime matrimonial n'a pas changé, juste une séparation de compte faite à la banque en 2004 . Il n y a pas de testament, rien de fait pendant cette période chez un notaire
Même déjà cette séparation des comptes bancaires est curieuse, comme si cette personne n'était pas mariée, et surtout pas sous un régime de communauté ...
robert1 a dit:
Je tiens à souligner qu'en 2011, il a donné de la main à la main, une somme d'argent à ses 4 enfants ; nous avons eu tous la même somme (même sa femme ) .
je tiens à dire que celle-çi nous a tous téléphoné en nous disant : comme ça, il n y a plus rien à réclamer (détail)
Il y a deux choses dans cette situation :
- primo, les enfants (et conjoint) ont accepté ces sommes sous forme de don manuel, ce qui fait que ces sommes (quelle que soit leur importance !) n'ont pas encore acquis date certaine ; une action en justice est susceptible de les révéler à l'administration fiscale ...
- je pressens que cette manœuvre aura été préméditée, afin de tenter un éventuel recours de la part des enfants ....
- après avoir berné le père (avec ses travaux), elle aura tenté de berner les enfants (en les soudoyant ...) mais d'une façon que je suppose légère (plus rien à réclamer qu'elle aura dit !)
robert1 a dit:
En janvier 2013 , notre père décède ; aucun de ses enfants n'habite à coté, le plus prés à 450 kilomètres
Nous y sommes dès le lendemain et nous nous rendons à la morgue de l'hôpital , puis nous allons à la trésorerie de ce lieu pour récupérer les bijoux qu'il avait sur lui (demandés par sa femme) ;
là ils nous demandent si il y aura succession !![/QUOTE]
Elle est curieuse cette démarche d'aller d'abord à la morgue puis, avant de procéder à l'inhumation, de se rendre à l(administration fiscale, et d'y avoir ce comportement ...
robert1 a dit:
nous ( les enfants) nous sommes regardés, et notre belle mère de dire !
Non il n y en a pas, la maison est à moi.
Préméditation, quand tu nous tiens !
robert1 a dit:
Je peux vous dire qu'elle n'a rien partagé, et que nous n'avons rien eu de notre père .
Ont eu lieu les obsèques, tout était réglé du vivant de notre père
Il me semble évident que son objectif était de faire place nette, et de ne pas permettre que les vrais héritiers ne s'intéressent au contenu de la communauté ....
robert1 a dit:
Puis en mars 2013, notre frère aîné a voulu se renseigner à la banque, et la personne qu'il a eu au bout du fil lui a dit de prendre un notaire, et mon frère de demander pourquoi ?
Monsieur si je vous dit de prendre un notaire, prenez en un
Perso, je pense que la banque est fautive dans ce transfert, mais que si le pot aux roses se découvrait à la sui de la perspicacité d'un notaire, cela habillait mieux l'erreur de la banque ....
robert1 a dit:
Nous en avons donc pris un, du coté du domicile de notre père, qui a fait un acte de notoriété et fait ouverture de la succession en juillet 2013. les six mois ont été respectés
C'est donc à l'initiative d'un héritier que la succession aura été ouverte, mais pour un contenu minoré à défaut de faire connaître l'existence du compte joint ....
C'est quand même une belle fraude !
robert1 a dit:
Ce notaire a bien commencé son travail , et puis plus rien, jamais au téléphone pour lui parler, le clerc nous répondait a coté, donc nous en avons changé avec son accord .
Un autre du coté de chez mon frère aîné s en occupe de nouveau
Et que compte-t-il faire ce nouveau notaire ?
Primo ce compte personnel n'a-t-il pas disparu pu été substantiellement réduit ?
Envisage-t-il une mesure de mise sous séquestre ?
robert1 a dit:
Donc nous avons des documents en main, et c'est là que nous avons su que le compte joint a été fermé et transféré sur le compte de cette dame
A mon avis, vous devez poursuivre aussi bien avec le nouveau notaire, mais aussi avec un avocat (voire approcher un juge ....)
robert1 a dit:
D'où ma question ; avons nous droit sur ce compte, et je le répète, la somme n étant pas négligeable .
je vous reparle du reste après si vous le voulez bien , en vous disant que du coté de la belle mère ,il n y a pas de notaire pour la succession
Bien entendu qu'elle se cramponne à cette version, après en avoir récupéré de façon illégale toute la substance ....
Sauf que les banques ont des archives et des traces, et que si un juge lui demande d'ouvrir ses dossiers, elle devra s'exécuter, tant que la grande dame ne reconnaîtra pas ses agissements frauduleux ...
Mais il est certain, que je n'aimerais pas être à la place du fils de cette dame ....