Calcul intérêts non imposables sommes avant le 31/12/1997 dans un rachat partiel

Anne-marie · 7 Avril 2013

Bonjour Aristide,

Merci beaucoup pour votre message, j'ai essayé de faire comme vous mais je ne tombe pas comme la cnp, il est vrai qu'il y a eu un retrait avant, alors c'est la panique mais lors du précédent retrait on ne tenait pas compte de la plus value exonérée car cela faisait moins de 8 ans que les sommes étaient déposées(depuis 1997) , n'y aurait-il pas un moyen plus simple de calculer en l'intégrant dans les formules de rachat classique ?

pardonnez moi mais cela me prend la tête sérieusement,

bonne journée

Aristide · 7 Avril 2013

Bonjour,

Je suis désolé mais ne sais pas vous répondre.

Le mieux serait que votre assureur vous donne le détail des calculs.

C'est ce que je fais avec le mien d'autant qu'une fois au moins il y avait une erreur de calcul et que récemment encore il a changé sa méthode (PS désormais réaffectés au contrat et non plus versés sur compte banque).

A mon sens il est légitime que vous puissiez avoir les détails de calculs; si la CNP ne vous donne pas satisfaction, je vous suggère de saisir son conciliateur/médiateur interne d'abord. Si pas de suite favorable contacter médiateur FFSA - BP 290 74425 Paris Cedex 09.

Parallèlement vous pourriez également solliciter l'avis de l'Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP/DCPC/SIR) - 61 rue Taibout - 75436 Paris Cedex 09 sur votre droit à une information précise.

Cdt

france · 7 Avril 2013

Bonjour,

Je cherche à voir comment sont calculé les intérêts et frais sur une assurance vie suivant les taux... pour tenté une simulation sur Excel. Donc voici quelques questions en tenant compte de l’ordre chronologique des calculs si je ne me trompe pas :

- 1°) Les intérêts des assurances vies se calculent t’ils au jours et non à la quinzaine contrairement au livret A, LEP... ?

- 2°) Lors d’un virement de par exemple 200 € sur une assurance vie la banque se prélève par des frais sur le versement (exemple 4,75 % ici taux pour BNP Multi placement II) ce qui ferait qu’on aurait 200-(200 x 4,75/100)=190,5 € versé sur notre compte au lieu des 200€ ? Si oui en 1 an ça serrait 9,5€ x 12 = 114€ qui serrait perdu sans compter des pertes sur les intérêts... ??

- 3°) Les frais de gestions pour un compte Multi placement ce calculent-ils à chaque fin d’année et sur le capital de la fin d’année (ce qu’il y avait au 01/01/... + le cumul de l’argent mis sur le compte (190,5€) + les intérêts calculés à la fin de l’année) ? Si oui avec des frais de gestion sur Fonds Euros de 0,700 % et des frais de gestion sur unités de compte 0,960 % et par exemple un capital de 2300€ à la fin de l’année, calcul t’on ces frais de gestions pour un compte Multi placement ainsi : 2300 x 0,7/100+2300 x 0,96/100=38,18€ de frais ce qui nous donnerait un nouveau capital pour le début janvier de l’année suivante de 2261,82€ ?

- 4°) Si tout est gérée par la banque et donc qu’on ne demande pas de faire un transfère de X € sur le fond Euros ou sur unité alors il n’y aura pas de frais d’arbitrage ?

- 5°) Si au bous 20 ans on retirait la somme qu’on a sur l’assurance vie (par exemple 40.000€) et que par exemple qu’on a gagné 10.000€ d’intérêts alors 15,5% serraient déduites de ces intérêts ce qui ferrait qu’on nous donnerait 40.000-10.000x15,5/100=38.450€ et que 1550€ iraient à l’Etat ?

Merci

Williams

Anne-marie · 7 Avril 2013

Bonsoir Aristide, je vous remercie pour votre réponse, oui il va falloir que j'écrive de nouveau,

enfin il y a des choses plus graves que cela...
je vous souhaite une très bonne soirée et vous remercie sincèrement pour votre aide et votre sympathie.

très bonne soirée

Aristide · 7 Avril 2013

Bonjour,

france a dit:
- 1°) Les intérêts des assurances vies se calculent t’ils au jours et non à la quinzaine contrairement au livret A, LEP... ?

Les intérêts su AV sont calculés au jour le jour en actuariel.

Par exemple si vous placez 100€ à 4% le 1er janvier 2012, au 31 janvier la valeur acquise de votre capital sera de :
=> 100€ x (1,04 ^ (31/365)) = 100,33€

Si vous laissez ces 100€ toute l'année 2012, au 31 janvier la valeur acquise serait de :
=> 100€ x (1,04 ^ (365/365)) = 104€

=> Ce qui est exactement la même chose que 100€ + (100€ x 4%) = 104€

NB) - Les années bissextiles c'est bien entendu 366 jours qu'il faut utiliser et le mois de février compte pour 28 ou 29 jours.

- 2°) Lors d’un virement de par exemple 200 € sur une assurance vie la banque se prélève par des frais sur le versement (exemple 4,75 % ici taux pour BNP Multi placement II) ce qui ferait qu’on aurait 200-(200 x 4,75/100)=190,5 € versé sur notre compte au lieu des 200€ ?

Oui

- 5°) Si au bous 20 ans on retirait la somme qu’on a sur l’assurance vie (par exemple 40.000€) et que par exemple qu’on a gagné 10.000€ d’intérêts alors 15,5% serraient déduites de ces intérêts ce qui ferrait qu’on nous donnerait 40.000-10.000x15,5/100=38.450€ et que 1550€ iraient à l’Etat ?

Si vous placez un capital et que vous le laissiez 20 ans sans faire ni de nouveaux versements ni de rachats partiels et que ce capital vous ai généré ces 10.000€ d'intérêts ce serait bien ce calcul.

Mais si vous faites plusieurs versements et/ou des retraits partiels, le calcul est plus complexe.

Une explication succincte est disponible ici :
https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php

Mais il a déjà été expliqué en détail sur ce forum à diverses reprises (faire recherche)

Cdt

Trelou · 8 Avril 2013

france a dit:
- 5°) Si au bous 20 ans on retirait la somme qu’on a sur l’assurance vie (par exemple 40.000€) et que par exemple qu’on a gagné 10.000€ d’intérêts alors 15,5% serraient déduites de ces intérêts ce qui ferrait qu’on nous donnerait 40.000-10.000x15,5/100=38.450€ et que 1550€ iraient à l’Etat ?

Cela dépend si c'est un contrat en euro ou un multisupport:
- sur un contrat en euro, les prélèvements sociaux sont pris tous les ans
- sur un contrat multisupports, sur le fonds euro, ils sont sont pris lors de l'incription en compte des intérêts depuis la loi de finance 2011 (il existe une mécanique complexe de restitution lors des sorties)
- sur un contrat en Unités de Compte (ie sans fonds euro), ils ne sont pris que lors de sorties.

france · 8 Avril 2013

Merci à vos réponces, et pour la 3ème question qui est sur Les frais de gestions pour un compte Multi placement ainsi que pour la 4ème question "si tout est gérée par la banque..." quelqu'un aurait-il les réponces ?

Merci

Williams

Anne-marie · 8 Avril 2013

Bonsoir Aristide,
je pensais une chose, comment fait-on pour savoir aujourd’hui la part d’intérêt et de capital dans une assurance vie, faut-il faire une simulation de rachat total avec la formule classique ?

très bonne soirée

france · 8 Avril 2013

Anne-Marie a dit:
Bonsoir Aristide,
je pensais une chose, comment fait-on pour savoir aujourd’hui la part d’intérêt et de capital dans une assurance vie, faut-il faire une simulation de rachat total avec la formule classique ?

très bonne soirée

C'est justement ce que je cherche sous fichiers excel ou sous des exemples permettant de faire une simulation sous excel ??

Merci

Williams

Aristide · 9 Avril 2013

Bonjour,

Anne-Marie a dit:
je pensais une chose, comment fait-on pour savoir aujourd’hui la part d’intérêt et de capital dans une assurance vie, faut-il faire une simulation de rachat total avec la formule classique ?

Oui, en tenant compte de tout l'historique (divers versements et rachats partiels antérieurs).

Cdt