Banque et Verifimmo

[de Lacoste Domi]

Que veut dire MO? Je veux prendre un petit credit pour des travaux et ma banque me demanse 250 euros pour passer par verifimmo et vérifier si mon devis est conforme or j'ai fait un crédit il y a 10 ans et je n'avais jamais entendu parler de verifimmo

 

[Aristide]

Bonjour,

Que veut dire MO?

Maître d'oeuvre.

Cdt

 

[LIONEL3363]

BONJOUR A TOUS
je m'interroge sur vos commentaires CCMI et contrat d'architectes. Cela m'amène à poser cette question :
Un CCMI et un contrat d'architectes ne sont ils pas tout simplement DES CONSTRUCTIONS AVEC CONTRATS, que la banque doit traiter comme tel.
J'ai cru comprendre qu'une banque devait demander un nombre important de document lorsqu'il y a un contrat (CCMI ou architecte) avant d'accorder les prêts. Est vrai ? Si oui y a t-il un imprimé "type" de demande de documents à fournir ?
Merci pour vos réponses

 

[Aristide]

Bonjour,

Pour l'instruction du dossier la banque demande des justificatifs:

+ Sur les charges et revenus des emprunteurs
+ Sur toutes les dépenses liées au projet.

Concernant les constructions stricto sensu (ce qui exclut donc les achat en VEFA/VAT - et neuf clés en mains) les contrats possibles ne se limitent pas aux deux que vous avez cités ci-dessus.

Mais la banque n'a une obligation de contrôle que pour le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI) avec fournitures de plans.
Dans ce cas elle doit en outre s'assurer de la réalité:
+ De la garantie de remboursement
+ De l'assurance dommage-ouvrage (ADO)
+ De la garantie nominative de livraison à prix et délais convenus.

Avant fourniture de cette dernière la banque ne peut procéder à aucune mise à disposition de fonds

Quel que soit le contrat concerné, en cours de chantier, les mises à disposition de fonds sont effectuées sur production de justificatifs (appels de fonds/factures).

En fin de chantier le passage en amortissement ne se fait qu'après production de l'ensemble des justificatifs de dépenses et de la déclaration d'achèvement des travaux.

Il n'y a pas réellement de liste type de documents à fournir; chaque banque a la sienne mais elles se ressemblent toutes.

Cdt