assurance vie, succession et notaire

[leslie1]

Bonjour,

Ma belle mère décédée en avril avait deux assurances vie, héritier désigné mon beau père. Mon conjoint gère, en accord avec son père, les affaires courantes et la succession. Il a donc demandé au banquier de transférer sur les comptes de son père l'assurance vie.
Pour ce faire, il a remis aux impôts l'attestation fourni par la banque, et les banques ont fait les virements.
Le problème, c'est que le notaire insiste pour avoir connaissance des montants versé à mon beau père et veut les intégrer à la succession.
Mon beau père dit que c'est hors succession et nous ne souhaitons donc pas communiquer ces montants aux notaires.
Je soupçonne le notaire de vouloir augmenter de façon artificielle ces émoluments.
Votre avis ?

Merci

 

[Reflex]

Bonjour ,je pense que le notaire veut savoir le montant des versements faits après les 70 ans de l'assuré et l'importance de ceux-ci...la fiscalité n'est pas la même et s'ils sont démesurés par rapport au patrimoine ,les sommes sont susceptibles de réintégration dans la masse successorale.A voir..

 

[leslie1]

Merci pour votre réponse.

C'est la raison pour laquelle j'ai un doute, nous avons fait nous mêmes les démarches auprès du fisc, sans l'attestation du fisc on en peut pas débloquer l'assurance vie. Et l'attestation indique non imposable, donc je vois pas.... Je vais passer un petit coup de fil aux impôts pour voir ce qu'ils en disent. Etre sûr de notre coup là dessus quand même.

Bonne journée

 

[leslie1]

Oups, j'ai oublié, ces assurances vie ont été créées pour placer l'héritage de mon beau père (ses parents) donc ils sont effectivement supérieur aux revenus de mes beaux parents mais avant 70 ans et tout à fait justifiables. A voir.