Annuler un mandat de courtier

Mathiilde

Membre
Bonjour,

Je me permet de vous demandé conseil j’ai signé un mandat auprès d’un courtier . Je souhaiterais arrêter ce mandat car ma banque me propose une offre au même taux et cela m’éviterais de change de banque . Hors ce que je n’avais pas vue dans le mandat signé il y a écrit que je n’est pas le droit de contacté par moi même ma banque et pour la durée du mandat il y a écrit après déblocage des fonds .
Comment traire pour résilier ce mandant et ne pas payer le courtier qui demande 1,5% du montant si je signe ailleurs sans passer par lui .

Merci à vous
 
Bonjour,
Si c’est un mandat exclusif, vous ne pouvez pas facilement vous retracter.

Il faudra prouver qu’il y a eu ube faute de son côté, qu’il vous a pas bien informé, qu’il n’a pas respecté certaines conditions prévues dans le mandat (il est souvent prévu dans le mandat qu il doit vous remettre des écrits, ce qui est rarement fait)

Mais si vous allez au bout de votre achat il sera difficile de ne pas payer sa commission.
 
Mathiilde a dit:
Bonjour,

Je me permet de vous demandé conseil j’ai signé un mandat auprès d’un courtier . Je souhaiterais arrêter ce mandat car ma banque me propose une offre au même taux et cela m’éviterais de change de banque . Hors ce que je n’avais pas vue dans le mandat signé il y a écrit que je n’est pas le droit de contacté par moi même ma banque et pour la durée du mandat il y a écrit après déblocage des fonds .
Comment traire pour résilier ce mandant et ne pas payer le courtier qui demande 1,5% du montant si je signe ailleurs sans passer par lui .

Merci à vous
Bonjour, commençons par le debut...Votre banque est-elle partenaire du courtier ? Vous a-t-il précisé qu'il l'interrogerait ?
 
Bonjour ,

Même si ce dernier n’a pas eu de propositions de la part de ma banque ? Puis-je lui dire que je souhaite arrêter le projet sans dire que j’ai une proposition de ma banque
 
svprets a dit:
Bonjour, commençons par le debut...Votre banque est-elle partenaire du courtier ? Vous a-t-il précisé qu'il l'interrogerait ?
Bonjour ,
Le courtier devait interrogé le siège de ma banque mais m’a conseillère que j’ai eu au téléphone aujourd’hui trouvant bizarre que la banque ne répondait pas car il perdrait une bonne cliente m’a dit qu’elle n’avait rien reçu et qu’elle avait appelé le siège qui n’avait rien reçu non plus .
Le courtier est bloqué sur une banque depuis le début j’ai l’impression.
Mais clairement ayant plusieurs compte livret et assurance vie je voudrais évite de changé de banque . Sachant que le montant et le taux est du coup le même dans les deux banques celle du courtier et la mienne
 
Mathiilde a dit:
Bonjour ,
Le courtier devait interrogé le siège de ma banque mais m’a conseillère que j’ai eu au téléphone aujourd’hui trouvant bizarre que la banque ne répondait pas car il perdrait une bonne cliente m’a dit qu’elle n’avait rien reçu et qu’elle avait appelé le siège qui n’avait rien reçu non plus .
Le courtier est bloqué sur une banque depuis le début j’ai l’impression.
Mais clairement ayant plusieurs compte livret et assurance vie je voudrais évite de changé de banque . Sachant que le montant et le taux est du coup le même dans les deux banques celle du courtier et la mienne
oui c'est assez typique de leur méthode; est -ce que vous pouvez mettre le mandat ici (après l'avoir anonymisé) ou recopier la clause d'exclusivité. Si elle est bien rédigée vous êtes relativement piégé.

Vous pouvez refuser son offre mais vous devrez payer la commission.

Après bien sur vous pourriez lui dire que vous renoncez complètement au projet mais là c'est vous qui commettriez une faute.
 
Après lui payer sa commission ne me dérangerais pas mais je trouve ça bizarre que le siège de ma banque n’est rien reçu , et surtout que ma conseillère m’a dit que si je passer avec le courtier je n’aurais sûrement pas le même taux …
 
Après lui payer sa commission ne me dérangerais pas mais je trouve ça bizarre que le siège de ma banque n’est rien reçu , et surtout que ma conseillère m’a dit que si je passer avec le courtier je n’aurais sûrement pas le même taux …
Triaslau a dit:
oui c'est assez typique de leur méthode; est -ce que vous pouvez mettre le mandat ici (après l'avoir anonymisé) ou recopier la clause d'exclusivité. Si elle est bien rédigée vous êtes relativement piégé.

Vous pouvez refuser son offre mais vous devrez payer la commission.

Après bien sur vous pourriez lui dire que vous renoncez complètement au projet mais là c'est vous qui commettriez une faute.
Triaslau a dit:
oui c'est assez typique de leur méthode; est -ce que vous pouvez mettre le mandat ici (après l'avoir anonymisé) ou recopier la clause d'exclusivité. Si elle est bien rédigée vous êtes relativement piégé.

Vous pouvez refuser son offre mais vous devrez payer la commission.

Après bien sur vous pourriez lui dire que vous renoncez complètement au projet mais là c'est vous qui commettriez une faute.
Je n’arrive pas à vous mettre les documents car trop volumineux , il dit le mandat prendra fin après déblocage des fond prêtes . Il pourra être dénoncé à tout moment par lettre recommandé avec accusé de réception avec l’obtention de l’accord de crédit. Dans l’hypothèse d’un financement accordé directement par la banque du client sans l’intermédiaire du mandataire mais aux moyens de ses préconiser ou conditions obtenue par ailleurs, le mandant devra verser au courtier une rémunération de 1,5% du montant finance
 
Mathiilde a dit:
Dans l’hypothèse d’un financement accordé directement par la banque du client sans l’intermédiaire du mandataire mais aux moyens de ses préconiser ou conditions obtenue par ailleurs, le mandant devra verser au courtier une rémunération de 1,5% du montant finance
ah ce n'est pas exactement la même chose; cette clause n'est pas une clause d'exclusivité.

Vous parliez d'une clause où il serait indiqué que vous ne pouvez pas contacter une banque par vous même.
 
Triaslau a dit:
ah ce n'est pas exactement la même chose; cette clause n'est pas une clause d'exclusivité.

Vous parliez d'une clause où il serait indiqué que vous ne pouvez pas contacter une banque par vous même.
Ah oui alors c’est dans disposition diverses , il y a écrit exclusivité : le présent mandat confère une exclusivité au profit du mandataire pour l’étude et la recherche du financement du projet. Cette exclusive interdit au mandant de s’adresser à tout autre iobsp , ainsi qu’à des établissements de credit , y compris ceux dont il est déjà client. Cette exclusivité expirera en même temps que la présente convention. Le présent mandant annulé toute conventions conclues antérieurement ayant le même objet que ce dernier .
 
ok :(
 
Triaslau a dit:
Du coup je ne peux rien faire ? Car la durée c’est jusqu’à obtention du prêt .. je n’avais pas fait attention à ça 🤦🏽‍♀️
 
Selon moi vous ne pouvez pas faire grand chose; sauf à montrer que le contrat n’a pas été respecté pour l’annuler.

Je sais pas si quelqu’un d’autre aura une idée mais on a déjà eu des demandes de ce type et ce genre de contrat, que je trouve honteux, est apparemment difficilement contestable.
 
Triaslau a dit:
Selon moi vous ne pouvez pas faire grand chose; sauf à montrer que le contrat n’a pas été respecté pour l’annuler.

Je sais pas si quelqu’un d’autre aura une idée mais on a déjà eu des demandes de ce type et ce genre de contrat, que je trouve honteux, est apparemment difficilement contestable.
Après comme il n’a pas eu de réponse positive de ma banque et que ma conseillère me dit ne rien avoir je peux peut-être jouer sur ça . Ou alors comme j’ai un soucis avec un devis de maçon je peux dire que je n’est trouvé personne pour faire le projet à temps et que j’abandonne même si il risque de me croire moyen 😅
 
En toute franchise, n'ai aucune idée du caractère légal de cette clause d'exclusivité...Elle me déplait autant que vous...Quoi qu'il en soit, m'est avis qu'un écrit de la banque précisant qu'elle n'a nullement été interrogée vous permettrait de remettre en cause l'obligation de moyens du courtier...
 
svprets a dit:
En toute franchise, n'ai aucune idée du caractère légal de cette clause d'exclusivité...Elle me déplait autant que vous...Quoi qu'il en soit, m'est avis qu'un écrit de la banque précisant qu'elle n'a nullement été interrogée vous permettrait de remettre en cause l'obligation de moyens du courtier...
D’accord je pense pouvoir avoir ce papier facilement de ma banque car ma conseillère m’a bien confirmé que le siège de ma banque n’a pas eu de dossier me concernant ..
 
Mathiilde a dit:
D’accord je pense pouvoir avoir ce papier facilement de ma banque car ma conseillère m’a bien confirmé que le siège de ma banque n’a pas eu de dossier me concernant ..
Il y a un monde entre tenir des propos à l'oral et les mettre sur papier. D'autant plus si elle comprend que c'est potentiellement pour un litige commercial qui peut se retrouver au tribunal, elle ne va probablement pas prendre le risque de vous écrire cela (ou alors renvoyer le sujet au juridique chez eux qui refusera de se mouiller). Il pourrait y avoir une bonne surprise mais partir du principe que vous n'aurez rien d'elle me semble le plus sage.

Le bon débat je pense (comme @svprets ) est celui sur l'obligation de moyens. Que dit le mandat sur le service qu'il doit fournir ? Votre courtier doit vous trouver la meilleure offre possible mais n'a même pas interrogé votre banque, donc clause d'exclusivité légale ou non, attaquer sur le fait qu'il n'a pas rempli sa part des obligations, voire failli à son devoir d'information et de conseil, me semble une piste intéressante.

Allons au cas le plus absurde, si il ne faisait rien après la signature du mandat, rien du tout, vous empêchant d'avoir un prêt, pourrait-il demander rémunération si, de désespoir devant son inaction vous alliez vous-même trouver des banques ?

De ma compréhension, vous allez être dans la zone grise entre honoraires dûs à 100% et pas dûs du tout. Charge à vous de documenter au mieux le fait qu'il n'a pas rempli ses obligations.
  • Demander confirmation par écrit à votre courtier du nombre de banques sollicitées par exemple.
  • Une autre piste est de lui demander confirmation par écrit de la meilleure offre qu'il a trouvée.

Edit :

A-t-il aussi bien fourni la liste des banques avec lesquelles il travaille comme il y est obligé ? Je doute qu'il puisse vous interdire de travailler avec des banques avec lesquelles lui ne travaille pas. Pourtant c'est ce qui est écrit.

Le mandat anonymisé (ou par MP) pourrait aider.
 
Axiles a dit:
Il y a un monde entre tenir des propos à l'oral et les mettre sur papier. D'autant plus si elle comprend que c'est potentiellement pour un litige commercial qui peut se retrouver au tribunal, elle ne va probablement pas prendre le risque de vous écrire cela (ou alors renvoyer le sujet au juridique chez eux qui refusera de se mouiller). Il pourrait y avoir une bonne surprise mais partir du principe que vous n'aurez rien d'elle me semble le plus sage.

Le bon débat je pense (comme @svprets ) est celui sur l'obligation de moyens. Que dit le mandat sur le service qu'il doit fournir ? Votre courtier doit vous trouver la meilleure offre possible mais n'a même pas interrogé votre banque, donc clause d'exclusivité légale ou non, attaquer sur le fait qu'il n'a pas rempli sa part des obligations, voire failli à son devoir d'information et de conseil, me semble une piste intéressante.

Allons au cas le plus absurde, si il ne faisait rien après la signature du mandat, rien du tout, vous empêchant d'avoir un prêt, pourrait-il demander rémunération si, de désespoir devant son inaction vous alliez vous-même trouver des banques ?

De ma compréhension, vous allez être dans la zone grise entre honoraires dûs à 100% et pas dûs du tout. Charge à vous de documenter au mieux le fait qu'il n'a pas rempli ses obligations.
  • Demander confirmation par écrit à votre courtier du nombre de banques sollicitées par exemple.
  • Une autre piste est de lui demander confirmation par écrit de la meilleure offre qu'il a trouvée.

Edit :

A-t-il aussi bien fourni la liste des banques avec lesquelles il travaille comme il y est obligé ? Je doute qu'il puisse vous interdire de travailler avec des banques avec lesquelles lui ne travaille pas. Pourtant c'est ce qui est écrit.

Le mandat anonymisé (ou par MP) pourrait aider.
Bonjour ,
Il m’a bien fournis la liste sur laquelle ma banque apparaît bien , mais comme je vous ai dit ma conseillère m’a dit n’avoir rien reçu .
Je ne peux pas joindre le mandat car trop volumineux. Je vais essayer en mp
 
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