Votre avis sur le calcul de la TF

[LunaClarius]

Bonjour,
J’aurais besoin de votre avis.
J'ai actuellement une maison de 4 pièces,
Seul 2 d’entre elles sont équipées de radiateurs muraux et sont chauffées, les 2 autres pièces ne sont pas chauffés en général (sauf si on déplace un radiateur à roulette).

En consultant ma fiche de calcul de la valeur locative,
je vois chauffage 8 m² (dans le calcul des équivalences de surface).

Pensez vous qu'il s'agissent d'une erreur ou est-ce que le fisc ajoute 2 mètres de chauffage pour chaque pièce (avec ou sans radiateur)?

Par ailleurs ma maison est considéré comme "bon état d'entretien" alors qu'elle a 40 ans.
Est-ce qu'on a un moyen de savoir si le "bon état" est justifié ?

Je vous remercie par avance pour votre retour.
Cordialement,

 

[Kizzo]

Bonjour,
J’aurais besoin de votre avis.
J'ai actuellement une maison de 4 pièces,
Seul 2 d’entre elles sont équipées de radiateurs muraux et sont chauffées, les 2 autres pièces ne sont pas chauffés en général (sauf si on déplace un radiateur à roulette).

En consultant ma fiche de calcul de la valeur locative,
je vois chauffage 8 m² (dans le calcul des équivalences de surface).

Pensez vous qu'il s'agissent d'une erreur ou est-ce que le fisc ajoute 2 mètres de chauffage pour chaque pièce (avec ou sans radiateur)?

Par ailleurs ma maison est considéré comme "bon état d'entretien" alors qu'elle a 40 ans.
Est-ce qu'on a un moyen de savoir si le "bon état" est justifié ?

Je vous remercie par avance pour votre retour.
Cordialement,

Bonjour,
Le calcul de la Taxe foncière est assez complexe, il se base sur des normes que vous pouvez consulter en ligne. Il est certain que ça ne correspond jamais à l'exactitude du logement (personne ne visite l'entièreté des biens chaque année pour valider le calcul...). Pour le chauffage il existe sans doute une norme appliquée pour l'ensemble des logements (par pièces? habitable ou pas ? Surface ?)
La multitude de critères fait que l'ajustement de l'un a rarement une incidence significative.

Pour ce qui est du bon état d'entretien, sauf à ce que la maison soit en délabrement avancé, il n'y a aucune raison d'envisager qu'elle n'est pas suffisamment entretenue pour permettre son usage à titre d'habitation au regard des critères légaux d'habitabilité.

 

[LunaClarius]

Bonjour,
Merci pour votre retour.

D’après ce que j’ai pu lire ur google, le calcul complet de la TF est effectivement assez flou.
Mais on peut estimé le nombre de m² pris en compte dans les calculs (m² réels + cave/garage + m² « virtuels ») si on demande le formulaire : 6675M.


Concernant le chauffage, les informations semblent diverger :
J'ai pu lire qu’en l’absence de radiateur fixe ou de chauffage central, aucun m² supplémentaire ne devrait être ajouté au titre du chauffage, dans une autre, on considère que la pièce est chauffé dès que la pièce est habitable.


Pour le bon état d’entretien, j’imagine qu’une fois classé dans la catégorie « très bon état », il faut qu'il y ait potentiellement un sinistre pour espérer une réévaluation.

N’hésitez pas, si vous souhaitez partager votre expérience ou disposez d’autres informations.