attentif a dit:
peut dépenser l'intégralité des sommes jusqu'à son décès ?
Peut , dans la définition civile du quasi usufruit , non il ne peut pas sans égard d'avoir à compenser:
"Si l'usufruit comprend des choses dont on ne peut faire usage sans les consommer, comme l'argent, les grains, les liqueurs, l'usufruitier a le droit de s'en servir, mais à la charge de rendre, à la fin de l'usufruit, soit des choses de même quantité et qualité soit leur valeur estimée à la date de la restitution."
Mais juridiquement rien ne l'empêche et c'est ce qui se pratique.
Dans ce cas , si la valeur des biens , au moment de l'extinction par décès de l'usufruit le permet, il est soustrait la valeur équivalente pour compenser le nu propriétaire, avant de définir l'actif successoral.
Si il n'y a pas de valeur, le nu propriétaire n'a que ses yeux pour pleurer..
Ceci si l'usufruit a été acquis par décès.
