Taxation de la plus value ?

[david41]

Bonjour,

Je possède ma résidence principale et je souhaite déménager pour me rapprocher de mon lieu de travail. Je ne souhaite pas conserver le premier bien, et je risque de faire une plus value de 20% sur la vente.

Plusieurs options sont possibles :

1/J'achète un autre bien qui deviendra ma nouvelle résidence principale et ensuite je vends le premier bien, sans le louer.

2/ Je vends le premier bien, je loue un bien en attendant de trouver un nouveau bien à acheter.

La Plus-value sera-t-elle taxée dans les 2 cas ?

Merci pour vos réponses.

 

[Tornado05]

Bonjour,

Je possède ma résidence principale et je souhaite déménager pour me rapprocher de mon lieu de travail. Je ne souhaite pas conserver le premier bien, et je risque de faire une plus value de 20% sur la vente.

Plusieurs options sont possibles :

1/J'achète un autre bien qui deviendra ma nouvelle résidence principale et ensuite je vends le premier bien, sans le louer.

2/ Je vends le premier bien, je loue un bien en attendant de trouver un nouveau bien à acheter.

La Plus-value sera-t-elle taxée dans les 2 cas ?

Merci pour vos réponses.

Tu parles de premier bien, c’est quoi ce bien? Ta RP ou un autre logement? Dans tous les cas, il n’y a que la RP qui est non imposée sur la PV.

 

[david41]

Le premier bien est ma RP actuelle.

 

[Tornado05]

Le premier bien est ma RP actuelle.

Alors il n’y a aucun problème, tu vends ta RP et c’est tout, pas besoin d’essayer de faire je ne sais quel montage pour éviter la PV puisqu’elle n’existe pas (pas encore) sur les RP

 

[david41]

Ma question était, dans quel ordre ?
Si j'achète une nouvelle RP, et que je vends la première ensuite, je ne vends plus ma RP puisque j'en ai déjà acheté une autre..

 

[Tornado05]

Ma question était, dans quel ordre ?
Si j'achète une nouvelle RP, et que je vends la première ensuite, je ne vends plus ma RP puisque j'en ai déjà acheté une autre..

C’est ce que je te dis, pourquoi se créé des problèmes alors que tu peux vendre ta RP de suite et pas d’ambiguïté. Ensuite tu achètes une autre RP ou tu fais un petit crédit relais si tu en as déjà une que tu as repéré

 

[Buffeto]

Ma question était, dans quel ordre ?
Si j'achète une nouvelle RP, et que je vends la première ensuite, je ne vends plus ma RP puisque j'en ai déjà acheté une autre..

le fisc admet un délai ( raisonnable ) entre les 2 transactions .
donc si tu vends ton ex RP sans y avoir mis de locataires tu ne payeras aucun impôt de PV .

au pire tu préviens par avance le notaire concerné qui saura faire les choses correctement .

 

[david41]

C’est ce que je te dis, pourquoi se créé des problèmes alors que tu peux vendre ta RP de suite et pas d’ambiguïté. Ensuite tu achètes une autre RP ou tu fais un petit crédit relais si tu en as déjà une que tu as repéré

Parce que si je la vends de suite sans avoir acheté la nouvelle RP, il faut bien que je me loge dans l'attente de la trouver..

 

[Tornado05]

Parce que si je la vends de suite sans avoir acheté la nouvelle RP, il faut bien que je me loge dans l'attente de la trouver..

Comme dit Buffeto, il doit y avoir un délai à respecter entre les deux transactions, à voir avec ton notaire

 

[Buffeto]

Comme dit Buffeto, il doit y avoir un délai à respecter entre les deux transactions,

le verbe devoir n'est pas adapté ....
il y a une tolérance de l'administration ( si mes souvenirs de lecture sont exact ca peut aller jusqu'à un an en cas de marché de la revente difficile ) .

 

[Buffeto]

il y a une tolérance de l'administration ( si mes souvenirs de lecture sont exact ca peut aller jusqu'à un an en cas de marché de la revente difficile ) .

Référence: - Instr. 31 mars 2009 (BOI 8 M-A-04 et 8 M-1-09):
5. Pour tenir compte de la situation actuelle du marché immobilier, il est admis, pour les cessions intervenues en 2009 ou en 2010, qu'{{un délai de vente de deux ans constitue, dans tous les cas, un délai normal}}, sous réserve bien entendu que le logement n'ait pas, pendant cette période, été donné en location ou occupé gratuitement par des membres de la famille du propriétaire ou des tiers.

 

[moietmoi]

en 2009 ou en 2010,

certes mais le marché n'est pas le même, avec plus d'un million de transactions, le marché est le plus actif des 50 dernières années;
Si la résidence principale est réellement mise en vente(annonces, agences) au prix du marché, que le bien est vide, le risque est faible, pour un délai de quelques mois;je crois qu'il y a eu une réponse ministérielle récente..je vais rechercher cela...........

 

[moietmoi]

.je vais rechercher cela...........

que dit le bofip?
190
Il est admis, lorsque l'immeuble a été occupé par le cédant jusqu'à sa mise en vente, que l'exonération reste acquise si la cession intervient dans des délais normaux et sous réserve que le logement n'ait pas, pendant cette période, été donné en location ou occupé gratuitement par des membres de la famille du propriétaire ou des tiers.
Aucun délai maximum pour la réalisation de la cession ne peut être fixé a priori. Il convient donc sur ce point de faire une appréciation circonstanciée de chaque situation, y compris au vu des raisons conjoncturelles qui peuvent retarder la vente, pour déterminer si le délai de vente peut ou non être considéré comme normal.
Dans un contexte économique normal, un délai d'une année constitue en principe le délai maximal. Cependant, l'appréciation du délai normal de vente est une question de fait qui s'apprécie au regard de l'ensemble des circonstances de l'opération, notamment des conditions locales du marché immobilier, du prix demandé, des caractéristiques particulières du bien cédé et des diligences effectuées par le contribuable pour la mise en vente de ce bien (annonces dans la presse, démarches auprès d'agences immobilières, etc.).
En tout état de cause, lorsque le délai excède la durée normale de vente, le seul fait que l'immeuble ait été mis en vente n'est pas considéré comme de nature à justifier l'exonération de la plus-value, notamment s'il apparaît que le prix demandé ne correspond pas aux prix pratiqués sur le marché immobilier local.

Donc tu recherches ton nouveau bien, tu trouves, tu signes, tu obtiens ton crédit, la veille de l'acte authentique tu mets en vente(avec preuve) et tu déménages le surlendemin; tu as un an si le prix est au prix du marché et que tu as fait toutes les démarche;
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[Anonyme]

Devoir a deux significations en français, d'ou les ambiguités.
Ca doit donc c'est obligatoire
Ca doit, donc il se peut que.

Dans les jurisprudences, le conseil d'état a jugé qu'un délai de 22 mois n'est pas incompatible avec l'exercice du droit à PV non taxable, dans des circonstances très particulières.
Vous pouvez aussi consulter les bofip, ce que je n'ai pas fait en l'occurence, qui sont souvent très bien fait et intègre, outre les interprétations de l'administration, souvent des cas de jurisprudence

 

[Anonyme]

Attention en revanche à l'envie de tricher;
Il faut que ce soit mis en vente, à un prix crédible, qu'il ny ait pas de consommation dans le logement y compris pour hébergergratuitement un ami ou un membre de la famille, bref pleins de petits pièges pourtant assez élémentaires.

 

[moietmoi]

une autre solution, se faire incarcérer, dans ce cas, il n'y a pas de délai pour bénéficier de l'éxonération; .........

 

[Buffeto]

une autre solution, se faire incarcérer, dans ce cas, il n'y a pas de délai pour bénéficier de l'éxonération; .........

restons dans des solutions ...acceptables .