Succession sans conjoint et sans enfant

[TRex]

Non, un notaire Français, j’ai complété ma réponse.

 

[Uranie3376]

Bonjour à tous,

A l'aube de mes 70 ans, je compte basculer un maximum d'avoir (mes PEA, mes SCPI etc....) pour les basculer sur des AV.....avec 10 bénéficiaires je peux protéger de la fiscalité 1,5M€ (152k€ * 10).

Je ne sais pas comment vous vous situez dans la fratrie avec vos 3 frères et soeurs mais le risque, en prévoyant une assurance vie remplie avec 152 500 euros pour chacun d'eux 3, c’est qu’ils récupéreront cet argent, tard, du moins, je l'espère pour vous, et que par conséquent il y a de grandes chances qu’ils aient plus de 70 ans à ce moment là. Ils se retrouveront donc de fait chacun avec une belle somme, quasi impossible à transmettre à leurs propres enfants à leur propre décès sans une fiscalité importante. Et les impôts que vous aviez voulus éviter au maximum lorsque de l'organisation de votre transmission, finiront quand même par toucher durement vos neveux et nièces...
Par conséquent, concernant les assurances vie, privilégier nettement d’emblée vos neveux et nièces et leurs enfants (petits neveux et petites nièces pour vous), plutôt que de tout partager à parts égales avec vos frères et sœurs, me semble être, pour cette raison, une option à envisager.

 

[Kizzo]

Je ne sais pas comment vous vous situez dans la fratrie avec vos 3 frères et soeurs mais le risque, en prévoyant une assurance vie remplie avec 152 500 euros pour chacun d'eux 3, c’est qu’ils récupéreront cet argent, tard, du moins, je l'espère pour vous, et que par conséquent il y a de grandes chances qu’ils aient plus de 70 ans à ce moment là. Ils se retrouveront donc de fait chacun avec une belle somme, quasi impossible à transmettre à leurs propres enfants à leur propre décès sans une fiscalité importante. Et les impôts que vous aviez voulus éviter au maximum lorsque de l'organisation de votre transmission, finiront quand même par toucher durement vos neveux et nièces...
Par conséquent, concernant les assurances vie, privilégier nettement d’emblée vos neveux et nièces et leurs enfants (petits neveux et petites nièces pour vous), plutôt que de tout partager à parts égales avec vos frères et sœurs, me semble être, pour cette raison, une option à envisager.

Il faut voie les patrimoines de chacun, et si chaque frère/sœur a plusieurs enfants et un conjoint, avoir 150K€ après 70 ans peut ne pas emporter de grandes conséquences fiscales. Je ne suis pas certain qu'il faille forcément aller à fond sur les neveux/nièces. D'autant que la fratrie pourra également faire des donations au cours de la vie...

 

[Uranie3376]

Il faut voie les patrimoines de chacun, et si chaque frère/sœur a plusieurs enfants et un conjoint, avoir 150K€ après 70 ans peut ne pas emporter de grandes conséquences fiscales. Je ne suis pas certain qu'il faille forcément aller à fond sur les neveux/nièces. D'autant que la fratrie pourra également faire des donations au cours de la vie...

Oui, tout a fait, il faut y réfléchir de façon globale. L’âge des frères et sœurs et leur propre patrimoine au moment de l'héritage potentiel sont des paramètres à prendre en compte.

 

[Uranie3376]

Car si Cordia verse 152 500 euros, avant ses 70 ans, pour chacun de ces 3 frères et sœurs, sur 3 contrats d’assurances vie différents, lorsque ces derniers en hériteront 15 ou 20 ans plus tard, la somme effectivement reçue sera bien plus conséquente.

 

[Max1]

Car si Cordia verse 152 500 euros, avant ses 70 ans, pour chacun de ces 3 frères et sœurs, sur 3 contrats d’assurances vie différents, lorsque ces derniers en hériteront 15 ou 20 ans plus tard, la somme effectivement reçue sera bien plus conséquente.

Et potentiellement ils auront plus 70 ans. Donc ne pourront pas réitérer le coup de l'AV à leur tour.
Effectivement, c'est comme aux échecs, ils faut réfléchir aux coups suivants.

 

[Kizzo]

Car si Cordia verse 152 500 euros, avant ses 70 ans, pour chacun de ces 3 frères et sœurs, sur 3 contrats d’assurances vie différents, lorsque ces derniers en hériteront 15 ou 20 ans plus tard, la somme effectivement reçue sera bien plus conséquente.

Même si on arrive à 200K par bénéficiaire, on a environ 50K taxés à 20%.. soit 10K de taxes et 190K encaissés, ça va
Et si chacun a 3 enfants on est à 63k par tête à la génération suivante... c'est pas la mort même si ça rentre dans l'assiette de DMTG

 

[pipiou]

Je pense qu'il faut éviter ou du moins limiter tout ce qui est immobilier , surtout avec 10 héritiers , même en SCI .

 

[Nelkka]

Il me semble qu'il existe la possibilité de la renonciation au profit de son/ses enfants grâce à la clause bénéficiaire qui le mentionne ( choisir les AV qui offrent cette possibilité )

 

[Uranie3376]

Il me semble qu'il existe la possibilité de la renonciation au profit de son/ses enfants grâce à la clause bénéficiaire qui le mentionne ( choisir les AV qui offrent cette possibilité )

Oui! Et aussi les clauses à option qui permettent de laisser au bénéficiaire la possibilité de choisir de ne recevoir qu'un pourcentage des fonds, le pourcentage restant allant aux bénéficiaires suivants dans la liste.

 

[CORDIA]

Oui, tout a fait, il faut y réfléchir de façon globale. L’âge des frères et sœurs et leur propre patrimoine au moment de l'héritage potentiel sont des paramètres à prendre en compte.

Tout à fait......c'est un point auquel j'ai réfléchis.
Ils ont 62 à 64 ans, travaille encore mais vont passer à la retraite sous peu.....donc pour le moment c'est eux que je favorise, puis l'âge avançant en fonction de leur situation financière à la retraite je basculerai vers mes neveux et nièces. Inutile de passer par une génération intermédiaire.

 

[CORDIA]

est ce que tu leur a posé la question de savoir ce qui les intéresserait le plus ?

à titre personnel j'ai 2enfants mais je sais déjà qu'elles ne veulentpas s'occuper de gérer des locatifs .
donc progressivement je vais vendre et rester liquide .

il est beaucoup plus simple de recevoir de l'argent que de recevoir un bien que tu vas devoir vendre car tu ne veux pas ou ne sait pas comment ça se gère .....

J'ai justement un point téléphonique avec mon neveu très prochainement qui a 10% des parts dans la SCI pour avoir son ressenti.
Mais je suis bien d'accord avec toi qu'idéalement il faudrait vendre mes biens avant mon départ.....et définir le bon timing (ce qui n'est pas évident)....