Succession sans conjoint et sans enfant

[CORDIA]

Bonjour à tous,

Je suis célibataire sans conjoint, je n'ai pas d'enfant et j'ai bientôt 60 ans.....
Mon patrimoine sera prévisionnellement de 2.8 M€ à mes 70 ans et de 3.5/4.0 M€ à mes 80 ans (estimation gros cailloux)

Je n'ai pas d'enfant mais j'ai 3 frères et sœurs et 7 neveux et nièces.....donc 10 bénéficiaires potentiels......voir 7 autres possibles avec mes petits neveux/nièces

A l'aube de mes 70 ans, je compte basculer un maximum d'avoir (mes PEA, mes SCPI etc....) pour les basculer sur des AV.....avec 10 bénéficiaires je peux protéger de la fiscalité 1,5M€ (152k€ * 10).

Mais j'ai un parc de bien immobilier (parking en boxes) que je gère seul et qui a une très bonne rentabilité....Environ 7.5% net sur valeur de vente actuelle ( 9.5% sur ma valeur d'achat mais ce rendement n'a pas d'intérêt).....Cela me dérange de vendre ce parc (out ou partie) avant mes 70 ans pour le placer en AV. Mais certainement qu'entre mes 70 ans et mes 80 ans je le vendrais (la gestion du parc ne sera plus de mon âge). La valeur de ce parc est actuellement de 850 k€ net d'impôt.

A mes 70 ans, mes AV devraient donc permettre de défiscaliser 1.5 M€.....mais à compter de 70 ans, j'aurai mon parc immo (actuellement de 850 k€) + 40 k€ par an de revenu inutilisé .....soit au moins 1.5 M€ vers mes 80 ans.

En dehors de l'AV voyez vous d'autres solutions/pistes après mes 70 ans pour échapper en partie aux droits de succession pour mes héritiers (les taux de 45% et 55% calment franchement).

Un démembrement de mon parc immobilier est déjà une piste mais qui ne m'emballe pas beaucoup

Je pense que j'irai voir un spécialiste de la chose mais j'aimerai avoir vos avis sur le sujet.

 

[lopali]

Bonjour,

En dehors de l'AV voyez vous d'autres solutions/pistes après mes 70 ans pour échapper en partie aux droits de succession pour mes héritiers (les taux de 45% et 55% calment franchement).

https://www.moneyvox.fr/forums/fil/tour-de-magie-sur-les-droits-de-donation.18632/

Cdlt.

 

[CORDIA]

Bonjour,

https://www.moneyvox.fr/forums/fil/tour-de-magie-sur-les-droits-de-donation.18632/

Cdlt.

Merci pour ce lien !

 

[Kizzo]

Ne pas hesiter à charger les ASV au-delà de 152K€/bénéficiaire : la fiscalité à 20% est bien plus favorable que celle à 45-55% pour les frères et sœurs et 60% pour les neveux/nièces/autres tiers...

Sinon legs à une association à charge pour elle de verser une somme aux neveux-nieces nette de frais et droits : ils auront les sommes souhaitées avec bien moins de fiscalité subie, c'est diablement efficace

 

[CORDIA]

Ne pas hesiter à charger les ASV au-delà de 152K€/bénéficiaire : la fiscalité à 20% est bien plus favorable que celle à 45-55% pour les frères et sœurs et 60% pour les neveux/nièces/autres tiers...

Sinon legs à une association à charge pour elle de verser une somme aux neveux-nieces nette de frais et droits : ils auront les sommes souhaitées avec bien moins de fiscalité subie, c'est diablement efficace

Très intéressant le leg......cela revient à faire l'opération de Lopali mais une fois que je ne suis plus sur terre.......je garde mon patrimoine de mon vivant.....très intéressant.

 

[CORDIA]

Et léguer directement 100 000 € en prenant les droits à ma charge par une disposition testamentaire
A priori c'est possible.....ce serait un mixte de vos 2 propositions.

 

[TRex]

Et léguer directement 100 000 € en prenant les droits à ma charge par une disposition testamentaire
A priori c'est possible.....ce serait un mixte de vos 2 propositions.

Il me semble que cela ne marche pas, car les droits de succession ne sont pas déductibles du montant de la succession.

Autre piste : donations exonérées de droit avant 80 ans .( 30 à 40 000 par nièces/neveux )

 

[moietmoi]

pour échapper en partie aux droits de succession pour mes héritiers

Qui sont ils, ou qui seront ils?
Des parents ? Ou les frères et soeurs.
Peut être un testament est il utile.
Pour le démembrement, le plus tôt sera le mieux, d'ailleurs le changement de tranche se fait à 61 ans. Donc plus de droits après .
Si la plus value latente des parkings n'est pas trop élevée , un apport à une sci, dont tu démembrerais les parts en donation serait à étudier, voire une société de patrimoine

 

[Uranie3376]

Qui sont ils, ou qui seront ils?
Des parents ? Ou les frères et soeurs.
Peut être un testament est il utile.
Pour le démembrement, le plus tôt sera le mieux, d'ailleurs le changement de tranche se fait à 61 ans. Donc plus de droits après .
Si la plus value latente des parkings n'est pas trop élevée , un apport à une sci, dont tu démembrerais les parts en donation serait à étudier, voire une société de patrimoine

Dans le cas d’un démembrement, ses 3 frères et sœurs, ses 7 neveux et nièces et éventuellement ces 7 petits neveux et petites nièces se retrouveraient après son décès en indivision, non? Cela ne me semble pas être une bonne chose. Déjà qu'à 2 ou 3, l'indivision peut être difficile à gérer mais à 10, voire 17....!!! Le fait d’essayer de réduire au maximum les droits à payer pour ses héritiers est centrale mais de mon point de vue, il faut aussi regarder si la ou les solutions envisagées ne vont pas aboutir, après le décès, à leur faire un cadeau empoisonné.

 

[Kizzo]

Dans le cas d’un démembrement, ses 3 frères et sœurs, ses 7 neveux et nièces et éventuellement ces 7 petits neveux et petites nièces se retrouveraient après son décès en indivision, non? Cela ne me semble pas être une bonne chose. Déjà qu'à 2 ou 3, l'indivision peut être difficile à gérer mais à 10, voire 17....!!! Le fait d’essayer de réduire au maximum les droits à payer pour ses héritiers est centrale mais de mon point de vue, il faut aussi regarder si la ou les solutions envisagées ne vont pas aboutir, après le décès, à leur faire un cadeau empoisonné.

En rédigeant bien les statuts il est possible de s'en sortir
Pas d'indivision si les parts sont bien réparties entre chaque donataire en nombre et pas en quote-part

 

[CORDIA]

J'ai oublié de préciser une chose importante......mon parc immobilier est 50% en direct et 50% en SCI.
SCI ou je détient 90% des parts et un de mes neveux a 10%.

Je suis tout à fait d'accord qu'une indivision à 10 d'un parc de 45 boxes (direct + SCI) est un cadeau empoisonné surtout sur ce type de bien qui demande quand même une gestion assez importante (une dizaine de rotation de locataire par an, des relances nécessaires etc....).

L'avantage : j'ai 23 boxes en direct que je devrais pouvoir léger nominativement dans mon testament.....pour 10 bénéficiaires, 2 boxes à chacun + 1 boxe de plus à mes 3 frères et soeurs par exemple.
Pour la SCI, je pense que c'est un atout en terme de succession mais je ne maitrise pas bien le sujet.

 

[Buffeto]

L'avantage : j'ai 23 boxes en direct que je devrais pouvoir léger nominativement dans mon testament.....pour 10 bénéficiaires, 2 boxes à chacun + 1 boxe de plus à mes 3 frères et soeurs par exemple.
Pour la SCI, je pense que c'est un atout en terme de succession mais je ne maitrise pas bien le sujet.

est ce que tu leur a posé la question de savoir ce qui les intéresserait le plus ?

à titre personnel j'ai 2enfants mais je sais déjà qu'elles ne veulentpas s'occuper de gérer des locatifs .
donc progressivement je vais vendre et rester liquide .

il est beaucoup plus simple de recevoir de l'argent que de recevoir un bien que tu vas devoir vendre car tu ne veux pas ou ne sait pas comment ça se gère .....

 

[Kizzo]

La SCI n'est pas un atout fiscal en succession, elle permet d'éviter l'indivision.
Il faudrait faire :
- un audit des statuts pour voir si le neveu associé a un pouvoir d'empêcher les autres d'hériter des titres (agrément)
- un audit du bilan : y a t il des comptes courants d'associés, qui intègrent la succession ? Problème à traiter du vivant, sinon transmission en indivision à toute la smala...

 

[TRex]

Autre piste, mais très contraignante: achat d’un bien Immo à Monaco, alors autour de 10 % de droit de succession.
Bon , c’est quand même compliqué à mettre en œuvre, il me semble.

 

[Kizzo]

Autre piste, mais très contraignante: achat d’un bien Immo à Monaco, alors autour de 10 % de droit de succession.
Bon , c’est quand même compliqué à mettre en œuvre, il me semble.

Euh la succession d'un Français résidant en France dépend du droit français pour l'entièreté de la succession, pas du droit monégasque

 

[agra07]

Ne pas hesiter à charger les ASV au-delà de 152K€/bénéficiaire : la fiscalité à 20% est bien plus favorable que celle à 45-55% pour les frères et sœurs et 60% pour les neveux/nièces/autres tiers...

Sinon legs à une association à charge pour elle de verser une somme aux neveux-nieces nette de frais et droits : ils auront les sommes souhaitées avec bien moins de fiscalité subie, c'est diablement efficace

Par exemple quelles associations pratiqueraient ce type de montage à votre connaissance et quel pourrait être le pourcentage du leg rétrocédé aux neveux/nièces ?
(SVP réponse en MP si info. trop sensible)

 

[Kizzo]

Par exemple quelles associations pratiqueraient ce type de montage à votre connaissance et quel pourrait être le pourcentage du leg rétrocédé aux neveux/nièces ?
(SVP réponse en MP si info. trop sensible)

Toutes les associations d'utilité publique... beaucoup en font la promotion sur leur site internet même
Je ne peux qu'inviter à contacter leurs services dédiés à ces opérations, ils sont généralement très compétents et courtois.
Pour un %, c'est difficile à estimer comme ça, ma réponse serait très normande... chacun doit y trouver un peu d'intérêt quand même

 

[TRex]

Euh la succession d'un Français résidant en France dépend du droit français pour l'entièreté de la succession, pas du droit monégasque

J’ai écouté un podcast ( lequel ???) ou un notaire, parlait de cette possibilité et il parlait bien d’un résident français.

Et chat gpt 5,6 sol:

Pour les droits de succession entre France et Monaco, il existe justement une convention fiscale successorale franco-monégasque du 1er avril 1950. Le BOFiP est très explicite :

les immeubles faisant partie de la succession « ne sont soumis à l’impôt sur les successions que dans l’État où ils sont situés ».

Donc, un immeuble situé à Monaco appartenant à un Français résidant en France relève en principe des droits de succession monégasques, pas français, sous réserve évidemment que la convention soit applicable au cas concret.

 

[Kizzo]

J’ai écouté un podcast ( lequel ???) ou un notaire, parlait de cette possibilité et il parlait bien d’un résident français.

C'est pas moi qui dicte les règles du Règlement européen Succession
Du temps d'avant ce règlement oui on appliquait le droit selon le lieu de situation de l'immeuble
C'est plus le cas, on applique la même règle pour l'ensemble de la succession.

 

[Buffeto]

J’ai écouté un podcast ( lequel ???) ou un notaire,

un notaire monégasque ?