SCPI au sein de linxea spirit 2 et purge des plus value

[D-Jack]

Alors, tant mieux pour moi, parce que selon votre méthode, j'aurais dû payer beaucoup plus de PS que je n'en ai payé !

Ce n'est pas "ma" méthode:
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[sbene]

Ok ! Donc Generali a fait une erreur en ma faveur !

Mais donc, si je comprends bien, cela revient au final à payer 2 fois les PS sur les PV faites sur le fond Euros (une fois chaque fin d'année et une autre fois au moment du retrait) ?

 

[D-Jack]

Ok ! Donc Generali a fait une erreur en ma faveur !

Mais donc, si je comprends bien, cela revient au final à payer 2 fois les PS sur les PV faites sur le fond Euros ?

J'ai la même interprétation, et pense que c'est au dénouement final du contrat que vous récupérerez les éventuels "trop versés" ....

 

[Helm65]

Salut @sorcier
Du coup d'après toi il serait possible de faire un rachat une fois par an de 12000€ de loyer perçue dans l'année qui seront sur le fond € sans toucher au capital investi en SCPI ??

 

[sorcier]

Salut @sorcier
Du coup d'après toi il serait possible de faire un rachat une fois par an de 12000€ de loyer perçue dans l'année qui seront sur le fond € sans toucher au capital investi en SCPI ??

Oui. Vous pouvez le vérifier vous même.

 

[gden]

J'ai la même interprétation, et pense que c'est au dénouement final du contrat que vous récupérerez les éventuels "trop versés" ....

Et comme je pense que personne ne vérifie cela au dénouement d'un contrat...

 

[Sluwp]

Ok ! Donc Generali a fait une erreur en ma faveur !

Mais donc, si je comprends bien, cela revient au final à payer 2 fois les PS sur les PV faites sur le fond Euros (une fois chaque fin d'année et une autre fois au moment du retrait) ?

Tout d'abord je confirme ce que dit D-Jack, le support sélectionné lors du rachat n'a aucun impact sur la fiscalité.

Ensuite je ne pense pas qu'on puisse payer 2x les PS sur la même somme. L'assureur est tenu de compartimenter les gains issus du fonds € et le montant des PS déjà payés dessus. Ensuite la méthode exacte en cas de rachat partiel consiste à simuler un rachat total puis à faire un prorata avec quelques subtilités. Vous avez la méthode exacte ici ainsi que les exemples 4 à 7 en cas de rachat partiel :

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Compte tenu de la compléxité, on comprend mieux pourquoi les assureurs ne détaillent pas le calcul qui permet d'obtenir le montant des PS à payer (dommage). On comprend aussi qu'il est peu probable qu'une personne du service client d'un assureur ou d'un distributeur soit à même de bien comprendre ces mécanismes.

 

[D-Jack]

Tout d'abord je confirme ce que dit D-Jack, le support sélectionné lors du rachat n'a aucun impact sur la fiscalité.

Ensuite je ne pense pas qu'on puisse payer 2x les PS sur la même somme. L'assureur est tenu de compartimenter les gains issus du fonds € et le montant des PS déjà payés dessus. Ensuite la méthode exacte en cas de rachat partiel consiste à simuler un rachat total puis à faire un prorata avec quelques subtilités. Vous avez la méthode exacte ici ainsi que les exemples 4 à 7 en cas de rachat partiel :

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Compte tenu de la compléxité, on comprend mieux pourquoi les assureurs ne détaillent pas le calcul qui permet d'obtenir le montant des PS à payer (dommage). On comprend aussi qu'il est peu probable qu'une personne du service client d'un assureur ou d'un distributeur soit à même de bien comprendre ces mécanismes.

Bonsoir, impossible de télécharger le fichier ... dommage, j'aurais aimé essayer de comprendre le mécanisme (sans que cela ne trouble mon sommeil pour autant )

 

[Sluwp]

Heureusement j'ai accès aux serveurs de moneyvox
https://www.moneyvox.fr/r/BOI-5i311.pdf

 

[D-Jack]

Heureusement j'ai accès aux serveurs de moneyvox
https://www.moneyvox.fr/r/BOI-5i311.pdf

Eh bien c'est beaucoup plus limpide maintenant : Je comprends maintenant le mécanisme d'établissement de l'assiette des PS lors des rachats partiels (sachant que mon contrat relativement ancien comportait des versements antérieurs et posterieurs au 1er Juillet 2011, et également pourquoi à l'occasion du dernier rachat partiel j'ai bénéficié d'un remboursement de "trop versé" de PS... merci @Sluwp !

 

[Helm65]

Bonjour
Merci a tous pour vos explications je comprends beaucoup mieux tout ça et merci de m'avoir rectifié sur les explications d'un rachat sur un support en particulier.
Dernière question .
Si je fais un rachat une fois par an de la valeur de mes loyers qui seront sur le fond €
Admettons je fais un rachat de 9200€ soit l'abattement de l'assurance vie pour un couple pacsé .
Aurai je une fiscalité a payé genre impôt sur le revenu sur ces 9200€ qui sajouterait a mes revenus ou pas ?
Merci d'avance

 

[Sluwp]

[lien réservé abonné]

 

[Helm65]

Bonjour a tous !
Merci @Sluwp @sorcier
Du coup j'ai du mal à comprendre encore ...
J'ai tel a linxea qui me disent que si je fais un rachat sur avenir je peux choisir les supports donc mes Sci qui sont en PV et que j'aurais aucune fiscalité vu que le global de mon contrat est en MV le but de ce rachat c'est de re investir en SCPI sur spirit .
Vous confirmez aucune fiscalité même avant 8 ans ?
Autre question si ça marche comme ça sur avenir ça marche pareil sur spirit dans mon exemple d'investir en SCPI sur 20 ans et de réinvestir les loyers sur ces mêmes SCPI dans 20 ans si je veux faire un rachat de mes loyers sur le fond € ma fiscalité sera calculé sur mon pourcentage de PV du contrat global ?
Corrigez moi si je me trompe mais c'est pas très clair pour moi ...

 

[Sop74]

Bonjour a tous !
Merci @Sluwp @sorcier
Du coup j'ai du mal à comprendre encore ...
J'ai tel a linxea qui me disent que si je fais un rachat sur avenir je peux choisir les supports donc mes Sci qui sont en PV et que j'aurais aucune fiscalité vu que le global de mon contrat est en MV le but de ce rachat c'est de re investir en SCPI sur spirit .
Vous confirmez aucune fiscalité même avant 8 ans ?
Autre question si ça marche comme ça sur avenir ça marche pareil sur spirit dans mon exemple d'investir en SCPI sur 20 ans et de réinvestir les loyers sur ces mêmes SCPI dans 20 ans si je veux faire un rachat de mes loyers sur le fond € ma fiscalité sera calculé sur mon pourcentage de PV du contrat global ?
Corrigez moi si je me trompe mais c'est pas très clair pour moi ..

Il ne faut pas regarder les PV et Les MV lignes par lignes. Ce qui compte c'est la PV/MV globale depuis votre ouverture du contrat. Dans votre cas précis, votre contrat est en MV globale donc pas d'impôt en cas de rachat partiel. Le jour ou vous serez en PV vous aurez des impôts à payer au moment d'un autre rachat.
Peut importe que la ligne rachetée soit en PV ou en MV, c'est la PV/MV globale du contrat qui est pris en considération.

 

[agra07]

Bonjour
Merci a tous pour vos explications je comprends beaucoup mieux tout ça et merci de m'avoir rectifié sur les explications d'un rachat sur un support en particulier.
Dernière question .
Si je fais un rachat une fois par an de la valeur de mes loyers qui seront sur le fond €
Admettons je fais un rachat de 9200€ soit l'abattement de l'assurance vie pour un couple pacsé .
Aurai je une fiscalité a payé genre impôt sur le revenu sur ces 9200€ qui sajouterait a mes revenus ou pas ?
Merci d'avance

Petite remarque en passant, l'abattement de 9200€ porte sur les gains et non sur somme rachetée.

 

[Helm65]

Bonjour @Sop74
Merci donc ça c'est clair et compris .
Et donc dans mon deuxième exemple pour linxea spirit jinvesti dans des SCPI tout les loyers versé je l'ai re investi sur ces mêmes SCPI dans 20 ans les loyers que je perçois je les laisse sur le fond € et chaque année je fais un rachat dessus sur le fond € jaurais donc pareil que sur avenir une fiscalité sur la PV du contrat global ?
Merci d'avance je sais pas si je suis clair

 

[Helm65]

Bonjour @agra07
Nos message se sont croisés
Peux tu confirmer ou pas mon raisonnement stp ? Je bénéficie donc de 9200€ d'abattement sur mes loyers perçu sur le fond € ou c'est plus compliqué que ça j'aurais un pourcentage de fiscalité sur la PV de mes SCPI sur spirit ?
Merci d'avance

 

[agra07]

Bonjour @agra07
Nos message se sont croisés
Peux tu confirmer ou pas mon raisonnement stp ? Je bénéficie donc de 9200€ d'abattement sur mes loyers perçu sur le fond € ou c'est plus compliqué que ça j'aurais un pourcentage de fiscalité sur la PV de mes SCPI sur spirit ?
Merci d'avance

Dans un rachat partiel il y a une partie des primes versées sur le contrat, qu'on appelle aussi capital, et l'autre partie est constituée par les "intérêts" du fonds en euros, les loyers des SCPI, les dividendes des fonds actions, les augmentations de valeur des parts des SCPI et des autres fonds en UC; d'une façon générale cette seconde partie peut etre désignée par les termes produits et plus values.
Ceci étant précisé, la partie capital n'est pas soumise aux prélèvements sociaux (PS) ni à l'impôt sur les revenus (IR).
La seconde partie (produits et plus values) est soumise à l'IR apres abattement de 9200€ pour un couple (ou 4600€ pour une personne seule) pour les rachats effectués plus de 8 ans apres l'ouverture du contrat.
Cette seconde partie est par contre soumise aux PS au taux actuel de 17,2% sauf pour la "sous partie" constituée des produits du fonds en euros qui ont été soumis aux PS chaque année lors de leur inscription en compte.
Il en résulte que pour un contrat investi en totalité sur un fonds en euros, le calcul des PS peut être faits à la main assez facilement.
Lorsqu'il y a des UC , c'est plus compliqué. Lorsqu'il y a de nombreux versements et rachats c'est encore plus compliqué et lorsque le contrat a été tantôt en moins value et tantôt en plus values avec plusieurs versements et rachats presque inextricable.
Autant dire qu'à mon avis les erreurs doivent être nombreuses dans un sens ou dans l'autre. J'en ai eu la preuve lorsque j'ai découvert par hasard qu'un assureur utilisait un logiciel erroné pour calculer les PS sur des rachats portant sur un contrat en euros seulement!
J'ai pu constaté également que tous les assureurs n'appliquaient pas la même règle concernant la TVA déductible....etc
Sans parler des deux régimes avant ou après septembre 2018....!
Pour éviter ou limiter les erreurs il faudrait que tous les logiciels utilisés soient soumis à une obligation de certification par un organisme agréé indépendant.