Rfr reel different indu sur ptz

[zuul]

bonjour,
comme beaucoup je me suis fait berner par les qualifications de certains banquiers tout comme une grande société de courtage concernant l'attribution du prêt à taux 0 Ayant fourni tous les documents nécessaires fiches de paye declaration preremplie des revenus nous avons donc fait la simulation du RFR qui s elevait à 18151 euros donc ce qui en découlait pour ma part à un prêt de 46800 euros pour environs 55 euros/mois pendant 18 ans puis environs 500euros/mois pen,dant 6 ans Tout cela impecable et donc sous reserve de fournir l'avis d'imposition 2009 donc sur les revenus 2008 Confiant puisque totalement transparent jusqu a ce mail reçu avant hier

Bonjour Mr ...



Ci-joint un message de mon SAV qui rectifie les revenus déclarés lors de la création du Prêt à taux 0 en fonction de votre avis d’imposition réel. Il conviendrait de se rencontrer au plus vite afin de trouver une solution à cette réduction d’octroi de prêt
Bonjour,



Nous avons bien réceptionné l’avis d’imposition de Mr ou Mme ... Crédit ...... Au vu des revenus déclarés 21152 € (RFR Avis Impôt sur revenu Année 2008) et à ceux saisis lors de l’instruction du dossier : 18651 €, il s’avère que ceux-ci sont plus élevés (Différence due aux Heures supplémentaires (2501€) non prises en compte lors de la saisie du dossier) et génèrent de ce fait, un indu de 8129,16 €.



Vous voudrez bien vous rapprocher des clients pour leur en informer, obtenir leur accord et leur demander sur quel compte devra être prélever cette somme au plus tard le 31/12/2009.



Rappel : En cas d’indu, les clients gardent le bénéfice du PATZ sur la durée initiale mais doivent régler cet indu.



Dans cette attente et restant à votre disposition,

Cordialement.

donc j appelle ma conseillere hier desemparé qui est en rendez vous et m indique qu il faut que l on regarde cela ensemble ( qui en fait n a pas l air de savoir de quoi il s agit) et grâce à ce forum je commence à comprendre de quoi il retourne ce serait en fait une amende!
Cependant il ne m est pas possible de trouver cette somme qui plus est pour le 31/12/09!
Je tiens donc à signaler mon incomprehension face aux irresponsabilites des banques face aux novices emprunteurs que nous sommes!

MA QUESTION EST : EST IL POSSIBLE D ANNULER CETTE AMENDE OU DE LA DIMINUER ET SI OUI COMMENT PEUT ETRE PAR EXEMPLE EN MODIFIANT DONC LA DUREE DU PTZ COMME IL DEVRAIT L ETRE AVEC MON RFR REEL C EST A DIRE EN 19ANS EN SACHANT QUE J ACHETES EN VEFA ET QUE LE PTZ A ETE DEBLOQUE TOTALEMENT DEJA MAIS QUE LA CONSTRUCTION EST TOUJOURS EN COURS DONC QUE LE REMBOURSEMENT DES MENSUALITES N A PAS ENCORE COMMENCE

MERCI DE VOS REPONSES QUI VONT PEUTR ETRE M AIDER A TROUVER LE SOMMEIL

 

[errare]

La déclaration pré-remplie n'est qu'un service rendu par le FISC, elle ne vous exonère pas de l'obligation de contrôle et de validation de la déclaration après contrôle de votre part en tant que contribuable et de la déclaration de sincérité que vous effectuer en signant et renvoyant votre déclaration au fisc.

Il faut quand elle est insuffisamment renseignée modifier votre déclaration avant de l'envoyer. Les heures supplémentaires vous ont été en théorie communiquées par votre entreprise avant de remplir ou corriger votre déclaration.

Je ne vois pas en quoi la banque pourrait être tenue pour responsable de votre fausse déclaration, ou tout du moins d'une déclaration certifiée conforme par votre part lors du montage du PTZ alors que ce n'était pas le cas.

La faute vous incombe à priori.

 

[zuul]

bonsoir
lorsque j ai presente ma declaration a ma conseillere il etait bien note dessus en evidence mes revenus ainsi que mes frais reels et dans la case en dessous le montant de mes heures supplementaires moi mon metier c est technicien de maintenance pas banquier donc quand un banquier en face de moi regarde mes fiches de paye et ma declaration de revenu en me disant que mon rfr serait de 18651 euros et bien moi je la crois! Puisqu elle me dit que les heurs supplementaires sont exonerees donc pas comptabilisees Cependant je e rend compte maintenant que cela est faux elles sont peut être exonérées au niveau de l impôt sur le revenu mais pas du rfr et ça 2 banquier et 1 courtier dont je taierai les enseignes afin de respecter la charte, se sont plantés la desus alors que c est leur metier apres tout!Il ne faut quand meme pas retourner la situation avec tous les papiers que l on fourni, on se demande d ailleurs pourquoi puisqu il n y a de toute evidence pas de controle derriere, ON NE PEUT PAS FAIRE DE FAUSSE DECLARATION PUISQUE CELA EST CENSE ETRE CONTROLE PAR L ETBLISSEMENT BANCAIRE AVANT ENVOI POU LE PTZ IL FAUT BIEN QUE LES FRAIS BANCAIRES SOIENT JUSTIFIES NON?
Ceci dit cela ne répond pas à ma question qui est de savoir si il est possible de corriger cela en changeant la duree du pret a taux 0?

 

[errare]

En fait c'est comme pour le PFL ca n'impacte pas l'impot mais ca impacte le RFR, je reconnais dans ce cas que vous puissiez l'ignorer, mais votre conseillère l'ignorait sans doute aussi.

Dans votre cas je sèche un peu, tentez une médiation, sans grand espoir toutefois.

 

[zuul]

Merci tout de même de m avoir lu.Si quelqu un d autres peut m apporter une solution ou une methode de médiation qui me soit favorable??? avec toute ma reconnaissance

 

[errare]

En jouant sur votre bonne foi, je pense que vous gagneriez si vous deviez aller au tribunal, la conseillère semble vous avoir clairement induit en erreur, même le sujet sur lequel portait son affirmation n'était pas de son domaine de compétence.... il apparait logique que vu le contexte, vous l'ayez prise pour une personne avisée.

Mais y a la théorie et la pratique et en droit ces deux notions s'ignorent souvent..... La première des choses serait de demander un rdv avec le directeur d'agence, et le cas échéant saisir le médiateur, avant d'envisager d'aller au tribunal.

 

[zuul]

oui j ai pris rdv pour samedi matin je ne manquerai pas de vous donner la suite...

 

[patb]

c'est contre le gouvernement qu'il faudrait porter plainte ..

avec le "travaillez + pour gagner +" .. et les mensonges en disant que "c'est pas imposable etc " .... tout ça est calculé ....

car c'est grave ce qui se passe.
et multitude de petits citoyens, ont travaillé+, pour gagner - ... réellement moins !

voilà ce qu'engendre les heures suplémentaires (qui coutent moins cher aux patrons, que des heures normales, unique au monde) pour certains :

-perte de PPE (prime pour emploi) du fait des heures sups dans le revenu fiscal de référence
-perte d'APL parfois (même motif)
-perte d'aide pour une complémentaire santé parfois (même motif)
-augmentation des impots locaux (même motif)
-augmentation du tarif de la cantine des enfants etc etc ...

et donc aussi, perte de droit au PTZ etc etc .. ou diverses aides des collectivités territoriales

bref tout comme le RSA, on est dans la grande manipulation.
c'est le même piège à c--- ...
maintenant des personnes sous le seuil de pauvreté, dés qu'elles bossent qq heures, se retrouvent à payer des impots locaux etc, à perdre leur couverture complémentaire CMU etc ... et certains sont qu'au début des découvertes, car c'est pas encore généralisé, c'est dés 2011 que ça va faire encore + mal ...

ils se sont arrangés pour que ça passe en douceur, que les effets cachés et néfastes, ne ressortent pas aussitôt la mise en place.

courage en tout cas ..

 

[patb]

le montant de l'indu
c'est sans doute le montant à déduire du montant du prêt PTZ

si OUI, il y a peut etre possibilité de le faire passer, en éco-PTZ, si jamais tu as des travaux par exemple qui entrent dans ceux à choisir dans les bouquets de travaux éligibles.
(isolation, chauffage, etc ..)
c'est cumulable avec le PTZ, et ça ouvre également parfois des aides des collectivités territoriales etc ... et c'est sans condition de ressources. et ça ouvre droit à des credits d'impots.
renseignes toi de ce coté là, je pense que tu peux trouver des solutions interressantes.

ce qui rendrait pour le coup pour toi, l'opération neutre, pour retrouver au moins ton plan de financement initial.

sinon désolé si ça peut pas coller à ta situation, mais au moins j'en aurais parlé ... au cas ou ...

 

[zuul]

oui merci de ton info mais avec l achat en vefa tout la construction est deja régie donc je n a pas le choix apres de faire des modifications, pendant la construction, pour pretendre a un eco pret et d apres ce que j ai pu lire sur le forum cet indu( majoré de 25% de pénalité) serait une subvention que l etat aurait du verser a la banque si le montage du dossier avait ete irreprochable

 

[errare]

De toute VEFA et Eco PTZ c'est incompatible

L'Eco PTZ c'est pour la rénovation sous certains critère des partie anciennes, et donc.........

 

[patb]

ok je sais pas trop ce que signifie VEFA ... faut que je m'instruise .. je viens de rechercher, effectivement si du logement neuf, achat sur plan etc, je sais pas trop si ce dont je parle, est compatible ... ça m'etonnerai, tu dois avoir raison ..

concernant les modifications, là de toutes façons ils ont pas le choix autre que le faire à priori ... puisque une partie de ton PTZ est refusé en l'état.

ah la la la... toujours qq choses pour compliquer la vie des foyers les + modestes ..

en tout état de cause, si la banque avait les documents en mains, elle n'a pas a te faire porter le chapeau à propos de la déclaration indiquée sur la feuille d'imposition.

ça me parrait élevé comme montant 8129€ par rapport au montant de 48000€, si juste une subvention (même majorée à 25%) ...
ça m'etonnerais que la pénalité atteigne ce montant, ainsi que le manque à gagner réel ...
ça doit englober la part du capital + intérêts que l'état paye à la banque .. et la pénalité j'espère en elle même n'impacte que le montant des intérêts.

faut eclaircir tout ça ..
je souhaite que tu t'en sortes sans trop de dégats, et que ça ne dure pas des lustres en procédures ...

 

[Aristide]

=patb;81837]

ok je sais pas trop ce que signifie VEFA ...
faut que je m'instruise ..

VEFA veut dire "Vente en l'état futur d'achèvement"
L'acquéreur devient propriétaire au fur et à mesure de l'avancememnt des travaux contrairement à la "VAT" = Vente à Terme, où il ne devient propriétaire qu'à la fin des travaux.

je viens de rechercher, effectivement si du logement neuf, achat sur plan etc, je sais pas trop si ce dont je parle, est compatible ... ça m'etonnerai, tu dois avoir raison ..

ll semble que le projet d'origine visait aussi les logements neufs labélisés "BBC" mais qu'en définitive ils aient été exclus.

Approuvé par l'Assemblée Nationale lors du vote de la Loi de Finances 2009, l'éco-prêt à taux zéro est entré en vigueur le 1er janvier 2009. Ce n'est pourtant que le 26 février 2009 qu'une convention établissant le dispositif dans le détail a été signée entre Jean-Louis borloo, le ministre de l'Ecologie, les banques, l'Ademe et des représentants du secteur du bâtiment.
Soumis à certaines modifications, comme par exemple l'abandon de son rôle dans l'acquisition d'un logement neuf basse consommation, l'éco-PTZ ne devrait toutefois pas être proposé par les établissements bancaires avant mars, voire avril, 2009. Pret-ecologique.com revient pour vous sur cette toute nouvelle solution de financement propre.
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[hargneux]

Il faut remettre les choses en place :

Les simulations de revenus que vous avez donné le sont sous votre seule responsabilité, ce n’est pas à la banque de définir votre fiscalité, vous avez donné des chiffres , ils les ont pris. Vous avez du, d’ailleurs signé un papier vous rappelant votre responsabilité (Déclaration sur l’honneur).

Le seuil d’erreur toléré entre la simulation et la déclaration définitive est de 3 %.
Par ailleurs, ce n’est pas « votre banque » qui réclame l’indu, mais le Trésor Public, via votre banque.
Par contre, et suivant le reste du dossier il y a plusieurs possibilité d’en sortir :
Si le dépassement constaté est supérieur à 3 %, la régularisation doit intervenir avant le 31 mars de l’année qui suit l’émission de l’offre de prêt.
La banque, si elle en a convenance, peut agir par voie d’avenant, avenant qui doit reprendre les conditions d’origine et les nouvelles conditions.
Par contre, si votre banque a déjà saisi qu’il y avait un avantage indu, et l’a déclaré aus services fiscaux, il n’est plus possible de revenir en arrière.
L’autre possibilité est de régler l’indu.
Enfin, si l’erreur avait été dans l’autre sens , aucune régularisation n’aurait été possible, le fisc n’étant pas, dans cette hypothèse lésé.

 

[zuul]

donc dans remettre les choses en place signifie ne pas faire confiance a son banquier et ses calculs mais alors pour les novices comme moi c est au petit bonheur la chance! si on a une declaration toute simple et bien c est du billard pour n importe qui en revanche il faudra bien retenir que les heures supplementaires exonerées d imlpot inscrites dans la case AU sont a ajouter aux revenus d activites connus Mais comme le souligne HARGNEUX c est entierement de ma responsabilite je n ai qu a pas etre con t il est vrai que je regrette de ne pas avoir ete consulte ICF62 car l ayant eu au telephone auparavant il m avait fait forte impression quand a ses connaissances dans ce milieu

 

[errare]

La banque a-t-elle réalisée une simulation via un logiciel lorsque vous avez monté le dossier ? Simulation qu'elle vous aurait fait signé ?

Je partage l'avis d'Hargneux dans le cas général, mais dans votre cas il semble quand même que les dires de votre conseillère vous ait fortement induit en erreur. Je pense que c'est uniquement sur ce point qu'il faut chercher à entamer la médiation et espérer obtenir quelquechose.

Si elle vous à clairement dit que les heures sup ne vous faisait pas payer plus d'impôt en oubliant de préciser que même si cela ne changait pas le montant de l'impôt cela avec un impact sur le RFR, ça a pu vous induire en erreur.

Mais il est vrai qu'un employé de banque ne peut pas non plus être tenu pour responsable de votre fausse déclaration. Et dans ce genre de cas, j'imagine que la banque acceptera difficilement d'accorder un geste, car elle à la quasi certitude de ne pas pouvoir être condamné pour cela.

Mais en toute honnêteté, je pense qu'il faut essayer, vous tomberez peut-être sur quelqu'un qui pourra admettre qu'une erreur par méconnaissance ait pu vous confirmer dans votre propre erreur.

Donc le point le plus important serait de savoir si un document a été établit sur la base de votre déclaration, comme un fac similé d'avis d'impôt via un logiciel, sans reprendre le montant des heures sup qui étaient normalement apposés de votre mains sur la déclaration bleue des impôts.

 

[zuul]

je ne me souviens plus exactement de l execution de ce document qui daté d avril ou mai 2009 car il a ete a la base calculé par un premier courtier puis par 2 autres banquiers ainsi qu un conseiller pour le 1% logement ( tout au long de mes demarches de recherche du meilleur prêt) pour finir par ma banquiere actuelle et ce avec pour document relatant mes revenus un das emis par mon employeur et la fameuse declaration pre-remplie bleue sur laquelle figure bien les heures supp Avec a chaque fois bien sur le lot habituel des fiches de paye ... j en passe Ce qui est bien dommage c est que je n ai pas de double de cette simulationMais je me souviens tres bien que lors de notre premiere recherche chez un courtier qui nous avait fait cette simulation via un site internet qu il me disait d un de ses partenaires il avait pris en compte mes revenus puis deduits mes frais reels mais m avait indiqué que ces heures supp etaient exonerees et donc pas a prendre en compte et dire que je l avis conseiller a un ami! maintenant je me rend compte de la bourde mais dans cette optique j ai continué mes demarches car celui-ci avait du mal a me trouver des solutions de pret cela trainait trop...Mais donc il a fallut recommencer tout a chaque banque ensuite pour recalculer avec toutes les photocopies a fournir et donc toujours presentation de ces documents de revenus ou je me dis mais en plus c etait ecrit en gras 3 petites cases en dessous donc visible au premier coup d oeil pour celui qui sait que ces heures supp sont a integrees pour le RFR Comme c est balot!
Enfin j ai essayé de lire des aticles sur le PTZ notamment R.318-22 bon c ets un peu du chinois pour moi mais j ai cru comprendre qu il y avait une petite chance que la banque fasse un avenant si elle le veut bien et transforme donc la duree de mon ptz en la duree qui devrait l etre en fonction du RFR reel et que dans ce cas si cela intervient avant le 31 mars il n y aurait plus d indu mais la encore je pese mes mots car cela parait trop simple et je pense que la banque me l aurait proposee tout de suite au lieu de m indiquer un indu a regulariser avant le 31/12/09?

 

[zuul]

suite a mon rendez vous samedi la directrice de l agence avait convoqué le conseiller du même etablissement mais dans la ville voisine qui avait fait le premierl offre de prêt ILs ont ont rteconnu tout les deux que j etais leur premier cas et qu ils ne savaient pas pour les heures supplementaires ils se renseignent actuellemenbt pour trouver un prêt sur 18 ans type prêt a la consommation sans penanlite de remboursement anticipé afin de me faire rembourser cette dette fiscale puisqu ils me disent que l on ne peut pas l inclure dans mon prêt immobilierPour réponse ama requête concernant à quoi servait le service contrôle qui verifie l'ensemble des docuuments en conformité avec la demande de prêt à taux 0% et bien ils ne sont pas contrôleurs des impôts et c est la première année qu'il y a les heures supplémentaires à déclarées sur revenu 2008 La directrice m'a demandé de faire un courrier de mécontentement auprèe du service relation clientèle
La suite...

 

[errare]

Il n'est pas possible de substituer l'encours de PTZ à rembourser par un prêt Immo ? Cette remarque m'étonne un peu, attendons la réponse de Maître HARGNEUX

 

[zuul]

pour suite
et bien la banque à fait l'effort de me consentir un nouveau prêt afin de rembourser cet indû. ils ont consenti de tres gros effort afin de me faire un prêt du montant de l'indû au même taux que mon prêt principal à savoir 4,06% hors assurance sur 216 mois ne faisant passer cette dette fiscale sur un prêt travaux
voila plus rien à dire plus qu'à subir...