Je vais me renseigner avec mon gestionnaire de patrimoine, expert en clause d'AV, si on peut mettre une clause de renonciation partielle.
Exemple
Bénéficiaire : mon conjoint qui aura la possibilité de renoncer partiellement au bénéfice du contrat hauteur de x%
ou
Mon conjoint qui aura la possibilité de renoncer au contrat ou démembrer la clause au moment de mon décès..
(Je n'y crois pas trop,... , mais... )
PS Pour @paraton, ici des exemples de clauses avec renonciation
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Bénéficiaires désignés :
- Bénéficiaire de premier rang :
- Sa sœur, Marie Z., née (nom de jeune fille) le (date de naissance) à (lieu de naissance), demeurant à (adresse).
Condition : les capitaux décès lui reviendront en pleine propriété, sauf en cas de prédécès ou de renonciation de sa part.
- Bénéficiaires de deuxième rang :
Si sa sœur Marie Z. est prédécédée ou renonce au bénéfice du contrat, les capitaux décès reviendront par parts égales à ses enfants nés ou à naître, à savoir :
- Monsieur Charles Z., né le (date et lieu de naissance), demeurant à (adresse) ;
- Mademoiselle Louise Z., née le (date et lieu de naissance), demeurant à (adresse) ;
- Madame Irène Z. (nom d’épouse), née (nom de jeune fille) le (date et lieu de naissance), demeurant à (adresse) ;
- Monsieur Victor Z., né le (date et lieu de naissance), demeurant à (adresse).
- Bénéficiaires de troisième rang :
Si un ou plusieurs des enfants de Marie Z. sont prédécédés ou renoncent à leur part, leurs propres enfants nés ou à naître seront substitués dans leurs droits, par parts égales entre eux.
- Bénéficiaires de quatrième rang :
En cas de prédécès ou de renonciation de tous les bénéficiaires ci-dessus désignés, les capitaux décès seront répartis ainsi :
- 60% des capitaux seront attribués à l’Association E. (numéro RNA), dont le siège est situé à (adresse), ayant pour objet social «xxxxxxxxxxx» ;40% des capitaux restants seront attribués à l’Association F. (numéro RNA), dont le siège est situé à (adresse), ayant pour objet social «xxxxxxxxxxx».
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AUTRE EXEMPLE
Bénéficiaires désignés :
Bénéficiaires de premier rang :
Les capitaux dus par la compagnie d’assurance reviendront en pleine propriété à mes enfants, à concurrence de l’abattement fiscal prévu à l’article 990 I du Code général des Impôts, soit à ce jour 152 500 € chacun, à savoir :
- Monsieur Léon L., né le (date et lieu de naissance), demeurant à (adresse) ;
- Monsieur Georges L., né le (date et lieu de naissance), demeurant à (adresse) ;
- Mademoiselle Aliénor L., née le (date et lieu de naissance), demeurant à (adresse).
En cas de prédécès ou de renonciation de l’un de mes enfants, sa part reviendra à ses enfants nés ou à naître par parts égales entre eux.
Pour le surplus des capitaux, ils seront répartis également entre mes petits-enfants nés ou à naître.
Dans le cas où un ou plusieurs bénéficiaires désignés viendraient à décéder avant moi ou à renoncer au bénéfice du contrat, leur part sera répartie par parts égales entre les frères et/ou sœurs restants.
Bénéficiaire de deuxième rang :
Si aucun des bénéficiaires de premier rang n’accepte ou n’est en vie, les capitaux décès reviendront à mon époux non divorcé, non séparé de corps et non engagé dans une procédure de divorce ou de séparation de corps au jour de mon décès, à savoir :
- Monsieur (prénom et nom de l’époux), né le (date et lieu de naissance), demeurant à (adresse).
Bénéficiaires de troisième rang :
Si le bénéficiaire de deuxième rang n’a plus la qualité de conjoint ou en cas de prédécès ou de renonciation, les capitaux décès reviendront à mes héritiers légaux, par parts égales entre eux.
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PLUS ON EST PRECIS, MOINS ON SERA DECU (MEME SI ON EST MORT...
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