Rachat partiel

[paraton]

Bonjour,

J'ai décidé de faire le ménage dans mes contrats d'AV.
Donc, rachat partiel en vue sur certains d'entre eux.

Mais, je n'ai aucune expérience en la matière et je me pose plein de questions, peut être complètement débiles.

Je sais qu'en cas de retrait sur un contrat >8 ans, la limite de non-imposition des produits est de 9200€/an pour un couple.
Sur ça, pas de souci, c'est expliqué partout et je sais faire la différence entre primes versées et produits.

Mais ce plafond de 9200€ s'applique-t-il aux produits nets de prélèvements sociaux ou, seulement aux produits bruts ?

Imaginons pour simplifier que je fasse un rachat sur un contrat >8 ans jamais soumis aux PS (contrat exclusivement en UC), dont la plus-value atteint 100% des primes versées.

Quelle somme puis-je retirer dans l'année sans impôt ? Et combien vais-je au final pouvoir réellement récupérer ?

Retrait max sans impôt de 2*9200€ =18400€, puis, après prélèvement de 17,2% de PS sur les 9200€ de produits, au final récupération d'une somme nette de tout prélèvement égale à16817€ ?

Ou bien, retrait max possible = 18400€ + PS de 17,2% sur 9200€, soit 19982€ bruts pour récupérer au final 18400€ nets ?

Merci à ceux qui ont l'habitude de ce genre d'opérations de bien vouloir m'éclairer

 

[jp19]

. Désolé, post supprimé

 

[Mintos]

Retrait max sans impôt de 2*9200€ =18400€, puis, après prélèvement de 17,2% de PS sur les 9200€ de produits, au final récupération d'une somme nette de tout prélèvement égale à16817€ ?

C'est exactement ça. Le calcul est parfait.

 

[paraton]

Donc, ce serait une exonération fiscale qui ne porterait que sur 9200€ bruts de PS, soit seulement 7617€ nets en pratique, une fois les PS enlevées ?

Mais, du coup, le plafond de retrait pour éviter l'impôt sur un contrat où la plus-value brute de PS est de 100%, c'est toujours 9200€"2 =18400€ ? Ou bien, c'est seulement 7617€*2 = 15234€ ?

 

[Mintos]

Voilà c'est ça. La PV annuelle de vos retraits doit être inférieure à 9200€ pour être exonérée d'impôt. Vous payez par contre les PS de 17,2% sur cette PV. Si elle s'élève à 9200€ vous payez 9200x17,2%=1582€.

Attention, l'assureur ne pouvant pas savoir si vous êtes en dessous ou au-dessus du plafond de 9200€, il vous débitera en plus les impôts. Ce sera à vous de les récupérer lors de la prochaine déclaration.

 

[paraton]

Mais alors, si on enlève les PS des 9200€ d'abattement annuel, cela ne crée-t-il pas une inégalité de traitement par rapport à un retrait sur un contrat en euros où la plus-value est nette de PS, ceux-ci ayant été prélevés au fil de l'eau, année après année ?

 

[jp19]

Mais alors, si on enlève les PS des 9200€ d'abattement annuel, cela ne crée-t-il pas une inégalité de traitement par rapport à un retrait sur un contrat en euros où la plus-value est nette de PS, ceux-ci ayant été prélevés au fil de l'eau, année après année ?

Que tu récupères 18.400 - 1.782 en n'ayant jamais payé de PS, ou que tu récupères 18.400 en ayant payé, au cours des années passées, 1.782, où est l'inégalité ?

 

[Mintos]

Oui, mais vaut mieux ne payer les PS que lors du retrait plutôt que tous les ans. C'est ça la plus grosse inégalité de traitement, 17,2% de votre PV ne génère aucun intérêt pour l'année suivante sur les fonds euros.

 

[paraton]

@jp19
C'est juste que si ça se passe comme ça, je me disais que sur un contrat en euros, on avait vraiment un abattement fiscal de 9200€ nets.
Soit l'équivalent de 9200€/0,828 = 11111€ bruts
Ou, présenté autrement, la possibilité de récupérer autant que sur un contrat en UC, tout en ne sortant que 16817€ du contrat euros

 

[Mintos]

C'est vraiment un problème pour vous cette limite de 9 200€ de PV par an ? Ca devrait permettre de retirer de belles sommes tous les ans, plusieurs dizaines de milliers d'euros sans doute, vu la piètre performance du fonds euros depuis 15 ans. Pour moi le plus gros des problèmes et de devoir payer tous les ans les PS sur le fonds euros, cela ampute passablement la performance au bout de 20 ans.

 

[paraton]

Non, non, c'est juste que je voulais comprendre comment ça se passait.
Parce qu'en pratique, je vais sans doute faire du ménage dans plusieurs contrats.
Donc, pas envie de me planter sur les sommes à retirer de chacun d'entre eux.

Pour éviter l'impact des PS sur fonds euros, vous avez pensé aux UC monétaires ?
Si accessibles dans votre contrat, évidemment

 

[Mintos]

Avant de faire l'opération, pour être sûr d'être sous le plafond des 9200€, le mieux est de passer un coup de fil à son assureur, surtout si vous n'avez pas suivi scrupuleusement vos versements. Il vous dira à l'instant t la valeur de votre contrat et la part de la PV. Ensuite facile de faire le calcul pour optimiser avec les 9200€ d'abattement.

Je n'ai pas de fonds euros, c'est le pire des placements pour moi, à vrai dire ce n'est pas un placement. Je me sers parfois des fonds monétaires "overnight" pour rémunérer mes liquidités sur comptes titres, mais rarement car je suis presque toujours 100% investi.

 

[paraton]

Mon pire contrat est un contrat en UC, ouvert il y a longtemps chez un Cgp.

Bourré de frais et totalement ingérable sans devoir à chaque fois passer par son intermédiaire, avec tout ce qui s'en suit en délais et contraintes.
Mais ce contrat a un très bon fonds euros, sur lequel j'aurais mieux fait de placer mon investissement de l'époque...

Heureusement, après, il y a eu les contrats internet. Et là, sans le Cgp qui me met des bâtons dans les roues a chaque fois que je veux effectuer un mouvement, je m'en sors plutôt bien tout en étant quasi exclusivement sur UC.

Pour le montant des versements et des plus -values, aucun souci, contrats consultables en ligne.

En revanche l'un de ceux sur lesquels je veux faire un retrait est un contrat Altaprofits.
Or, chez eux, quand on veut simuler un retrait, il faut indiquer indiquer le montant net souhaité.
Dans la mesure où je veux aussi faire des retraits sur d'autres contrats, sans dépasser le fameux seuil de 9200€, je serais plus à l'aise si je pouvais indiquer un montant brut.
Celui-là, dans un cas simple comme le mien (1er retrait sur le contrat), je sais le calculer.

Il va donc falloir que je les contacte pour savoir ce qu'ils entendent par montant "net".
Net de PS ? Ou bien net de PS et de PFL ?...

 

[Mintos]

Mon pire contrat est un contrat en UC, ouvert il y a longtemps chez un Cgp.

Bourré de frais et totalement ingérable sans devoir à chaque fois passer par son intermédiaire, avec tout ce qui s'en suit en délais et contraintes.
Mais ce contrat a un très bon fonds euros, sur lequel j'aurais mieux fait de placer mon investissement de l'époque...

Heureusement, après, il y a eu les contrats internet. Et là, sans le Cgp qui me met des bâtons dans les roues a chaque fois que je veux effectuer un mouvement, je m'en sors plutôt bien tout en étant quasi exclusivement sur UC.

Pour le montant des versements et des plus -values, aucun souci, contrats consultables en ligne.

En revanche l'un de ceux sur lesquels je veux faire un retrait est un contrat Altaprofits.
Or, chez eux, quand on veut simuler un retrait, il faut indiquer indiquer le montant net souhaité.
Dans la mesure où je veux aussi faire des retraits sur d'autres contrats, sans dépasser le fameux seuil de 9200€, je serais plus à l'aise si je pouvais indiquer un montant brut.
Celui-là, dans un cas simple comme le mien (1er retrait sur le contrat), je sais le calculer.

Il va donc falloir que je les contacte pour savoir ce qu'ils entendent par montant "net".
Net de PS ? Ou bien net de PS et de PFL ?...

A mon avis c'est net de PS+impôt PFL (ou barême)