Sluwp a dit:
Erreur grossière car votre discours revient à ignorer les principes mêmes d'une enveloppe de capitalisation, qui est pourtant une caractéristique essentielle d'un contrat d'assurance-vie. Le fait que les PS soient payés annuellement sur le fonds € n'y change rien. Vous inventez des règles saugrenues qui ne sont présentes nul part dans le code des impôts, je vous invite à le lire vous verrez qu'il n'est pas question de fiscalité différente selon le support racheté ou pire d'une histoire "d'arbitrage avant le premier rachat"...
Suite à votre message je suis malgré tout retourné voir mon contrat, car croyez moi j'aimerais beaucoup que vous ayez raison. Fruit du hasard, je n'avais fait aucun arbitrage sur toute la durée de vie du contrat avant ce rachat partiel. Donc soit vous vous trompez, soit l'assureur a tort.
J'ai cité un courtier qui indique expressément que cibler le support racheté ne modifie pas l'impôt. Trouvez moi un courtier ou un article de presse qui dit le contraire (à défaut du code des impôts) ? Soyez convaincu que s'il suffisait de racheter uniquement le fonds € pour éviter de payer les PS sur les UC, cette astuce serait publiée un peu partout.
Bonjour,
Evitons si vous le voulez bien les invectives. je "
n'invente pas des règles saugrenues". Je parle de ce que je connais et dont j'ai l'expérience.
Pour être plus précis, je n'ai effectué des rachats partiels (et totaux) que sur des fonds euros, soit mono-support (donc sans UC), soit multi-support mais avec toutes les UC arbitrées sur le fonds euros plusieurs mois ou années avant le premier rachat.
Je me suis placé dans cette hypothèse pour donner mon avis car il est possible dans ces cas de procéder à des calculs manuels.
Je n'ai donc jamais effectué de rachat sur un contrat sur lequel coexiste un fonds en euros et des UC avec des arbitrages antérieurs dans un sens ou dans l'autre.
Ceci étant précisé, votre position m'interpelle (peut-être mal influencée par votre conseiller).
En effet, dans le cas le plus général avec coexistence d'un fonds en euros et d'UC, j'imagine qu'il doit être possible de choisir le support sur lequel est effectué le rachat.
Supposons que le contrat date de 2011 et que je rachète du fonds en euros.
Deux situations peuvent se présenter:
-soit il n'y a jamais eu d'arbitrage dans un sens ou dans l'autre,
-soit il y a eu des arbitrages.
Supposons que je me trouve dans la première situation.
J'achète une quote-part de fonds en euros dont les produits ont déjà supportés les PS et d'après vous, je devrai payer des PS supplémentaires qui seraient fonction de la plus-value potentielle des UC,
plus-value non réalisée?
J'en doute fort mais si je me trompe je ne demande qu'à être convaincu. (Pour moi, seul un IR sera dû dans ce cas).
Il est bien évident qu'à contrario, si j'ai effectué des arbitrages antérieurs UC vers fonds en euros, alors mon rachat partiel contiendra ipso facto une part de plus-value d'UC réalisée sur laquelle je serai redevable de PS et d'IR.
Nota1: par "réalisée", j'entends fixée par un transfert sur le fonds en euros suivi d'un rachat.
Nota2: personnellement, je ne vois pas bien l'intérêt de procéder à un arbitrage UC vers fonds en euros avant d'effectuer un rachat partiel sur ce fonds en euros, si ce n'est de fixer à l'instant "t" de l'arbitrage la valeur de la plus ou moins value sur les UC arbitrées.
