Question sur calcul (report usufruit au second deces)

[Sans]

Non, je ne crois pas.

https://www.moneyvox.fr/forums/fil/cas-concret-et-optimisation-dune-succession.48832/#post-577323

 

[Pendragon]

https://www.moneyvox.fr/forums/fil/cas-concret-et-optimisation-dune-succession.48832/#post-577323

D'accord pour le lien mais à quel moment des solutions données sur le forum avaient été transmises au dits notaire qui ne les avait même pas envisagées. ???

Je viens de tout relire.

 

[Sans]

D'accord pour le lien mais à quel moment des solutions données sur le forum avaient été transmises au dits notaire qui ne les avait même pas envisagées. ???

Je viens de tout relire.

Un exemple ... Sur ce fil de discussion mais il y a aussi un autre fil début 2024 ....

 

[Pendragon]

Aucun rapport avec le notaire, le renoncement a l'AV a été faite auprès de la compagnie de l'AV.
D'ailleurs cela s'est traité hors succession sans aucune intervention du notaire sur ce sujet.

Donc à aucun moment des solutions données sur le forum avaient été transmises au notaire qui ne les avait même pas envisagées.

 

[moietmoi]

qui a répondu à mes questionnements.

C'est le principal.

@moietmoi , si vous restez encore dubitatif pourquoi ne pas prendre rdv avec votre notaire et lui poser les questions sur les conséquences ?

N'étant pas concerné, j'essayais de contribuer.
Si tu veux un avis qui rejoint le mien, tu peux regarder cet article au sujet du paiement des droits d'héritage par un enfant n'ayant pas le sou qui hérite de la nue propriété de bien.
Où il est dit
1- les puristes font remarquer qu'on peut voir une donation
2- en fait - si il y a aussi des liquidités hérités-c'est un partage partiel de l'argent démembré, donc la dette de quasi usufruit sera plus faible ,comme je l'avais illustré ( je rajoute qu'il ne faut pas ,dans ce cas oublier le droit de partage)
3 - si il n'y a pas de liquidités démembrées,alors attention à la donation déguisée.
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