Que feriez vous avec un terrain agricole ?

[Tatianad]

Bonjour à tous,

Il y a deux mois, j'ai malheureusement perdu ma maman, et hériter d'un terrain agricole. Ce terrain était constructible il y a seulement deux ans, mais suite au nouveau Plan d'Urbanisme Intercommunal (PUI), il est désormais classé en zone agricole. J'ai déjà consulté la mairie et ils m'ont confirmé que je ne peux plus envisager d'y construire.

J'aimerais solliciter votre aide pour trouver une solution pour rentabiliser ce terrain. Existe-t-il une opportunité ou une alternative qui me permettrait d'en tirer profit ? Quelle utilisation vous semblerait pertinente pour ce terrain ? Il offre une vue magnifique sur les montagnes, ce qui constitue un véritable atout.

Je vous remercie d'avance pour vos suggestions et je vous souhaite à tous un excellent week-end !

 

[Buffeto]

J'aimerais solliciter votre aide pour trouver une solution pour rentabiliser ce terrain. Existe-t-il une opportunité ou une alternative qui me permettrait d'en tirer profit ?

le louer ou le vendre à un agriculteur ?

 

[wwolf1]

Attendre 30 ans qu'il redevienne constructible ? Les chances sont minces mais c'est possible.
Sinon le vendre comme terrain de loisir mais ca vaut pas grand chose et risque de preemption par la SAFER

 

[moietmoi]

Bonjour,
Tout dépend des délais que tu peux te fixer.. constructible un jour?
Sous quelles pressions ou pour quelles raisons est il passé non constructible.
Espoir de changement de couleur politique de la commune..?.
Est ce une commune touristique : certains bungalows pour de la location saisonnière peuvent trouver place sans permis de construire, mais il faut un terrain viabilisé.
Voilà ce que je disais sur le forum sur un autre post:

perso en 1990 j'ai failli acheté un terrain non constrcutible, j'aurais dû car aujour d'hui il y a 4 batiments avec 95 logements..( je l'appelle toujours "mon" terrain)

 

[Tatianad]

Bonjour,
non il y a pas d'espoir de changement de PUI

 

[wwolf1]

Alors ca vaut pas grand chose... Soit le vendre (0,5 voir quelques euros, parfois les voisins peuvent acheter un peu plus cher pour agrandir leur terrain si c'est en bordure de zone constructible) ou le donner en location, on doit être vers 120 euros annuel a l'hectare.

 

[xaramelaz]

Comment ce terrain est-il aujourd'hui entretenu et quel est la surface ?

S'il est entretenu par un agriculteur de façon régulière (déclaration MSA, PAC ...), il y a de fortes chances qu'il soit considéré occupé même s'il n'y a pas de document écrit (bail de fermage ou prêt d'usage).
Les règles applicables et votre liberté de choix dépendent vraiment de cette situation.

 

[agra07]

Bonjour à tous,

Il y a deux mois, j'ai malheureusement perdu ma maman, et hériter d'un terrain agricole. Ce terrain était constructible il y a seulement deux ans, mais suite au nouveau Plan d'Urbanisme Intercommunal (PUI), il est désormais classé en zone agricole. J'ai déjà consulté la mairie et ils m'ont confirmé que je ne peux plus envisager d'y construire.

J'aimerais solliciter votre aide pour trouver une solution pour rentabiliser ce terrain. Existe-t-il une opportunité ou une alternative qui me permettrait d'en tirer profit ? Quelle utilisation vous semblerait pertinente pour ce terrain ? Il offre une vue magnifique sur les montagnes, ce qui constitue un véritable atout.

Je vous remercie d'avance pour vos suggestions et je vous souhaite à tous un excellent week-end !

Bonjour,
quelle surface, plat ou non, cultivable, quel type de culture?
Un PLU ce n'est pas figé dans le marbre si on raisonne patrimoine et très long terme.

 

[moietmoi]

non il y a pas d'espoir de changement de PUI

Tout dépend du delai

 

[PepeR]

Le leitmotiv est Zero Artificialisation Nette. Ce qui veut dire que pour que ce terrain passe constructible, le PLUI en lien avec le SCOT fasse passer en zone naturelle voire agricole une zone actuellement artificialisee de meme surface. Dans le meilleur des cas et avec un concours de circonstances exceptionnelles, ca veut dire qu une grande emprise a proximite type friche industrielle soit renaturalisee apres depollution et que les autorites politiques locales decident d utiliser cette miraculeuse compensation pour faire passer ce terrain agricole loin de tout et certainement en pente en terrain constructible avec une densite minimale a l hectare definie dans les dits documents. Par exemple 15 logements a l hectare. Le tout etant controle par la commune et par le Prefet.
Une exception s appelle STECAL. Des pastilles d exceptions pour monter par exemple une yourte touristique sur le terrain. Mais ces exceptions sont rarissimes.

 

[wwolf1]

L'objectif de Zero Artificialisation Nette n'est pas encore gravé dans le marbre je crois, c'est pour 2050 non ?

 

[moietmoi]

Le leitmotiv est Zero Artificialisation Nette. Ce qui veut dire que pour que ce terrain passe constructible, le PLUI en lien avec le SCOT fasse passer en zone naturelle voire agricole une zone actuellement artificialisee de meme surface. Dans le meilleur des cas et avec un concours de circonstances exceptionnelles, ca veut dire qu une grande emprise a proximite type friche industrielle soit renaturalisee apres depollution et que les autorites politiques locales decident d utiliser cette miraculeuse compensation pour faire passer ce terrain agricole loin de tout et certainement en pente en terrain constructible avec une densite minimale a l hectare definie dans les dits documents. Par exemple 15 logements a l hectare. Le tout etant controle par la commune et par le Prefet.
Une exception s appelle STECAL. Des pastilles d exceptions pour monter par exemple une yourte touristique sur le terrain. Mais ces exceptions sont rarissimes.

Toutes ces belles choses seront bousculer par le dérèglement climatique, les migrations,les nouvelles modes, sans parler de corruption.
Agricole un jour, constructible un autre.
Si tu as moins de 40 ans, je garderais le terrain.
Location saisonnière de bungalow ? Prêt au gens du voyage? Fête du village? Exploitation des pierres du sous sol? Création d'un étang avec barques à rames.
Création d'un lieu de pêche.
Parmi ces solutions, j'en ai vu 5 se réaliser sur du terrain agricole, dont 2 font maintenant parties des excursions recommandées par les guides touristiques.

 

[nono52]

Bonjour Tatianad,
Je suis sur la même longueur d'ondes que @moietmoi
Avec le dérèglement climatique et la montée des températures , j'essaierais la canne à sucre pour produire du rhum.
Rhum agricole bien sûr !

 

[Swaily-99]

Il y a deux mois, j'ai malheureusement perdu ma maman, et hériter d'un terrain agricole. Ce terrain était constructible il y a seulement deux ans, mais suite au nouveau Plan d'Urbanisme Intercommunal (PUI), il est désormais classé en zone agricole.

2 mois, c'est très récent : je ne peux que vous conseiller de prendre le temps de la réflexion (si vous en avez les moyens).
Je partage l'avis de moietmoi et nono52 : je garderais le terrain.
Le contexte peut évoluer :dans une commune voisine, un PLUI de 2017 qui rendait un hameau inconstructible et un parc paysager constructible a été remodifié fin 2022 --> le hameau est redevenu constructible et le parc inconstructible.....

 

[Tatianad]

Merci pour tout vos messages
Le terrain fait 8 metres de largeur pour 150 de longueur . Oui c'est une longue bande de terrain.
Un agriculteur viens souvent sur ce terrain pour faucher .

 

[Tatianad]

Je pense avoir trouver une faille !​

Il est possible d’installer un mobil-home sur un terrain agricole pour y habiter au titre de "résidence mobile de loisirs". Il devra donc être occupé d’une manière temporaire ou saisonnière. Une déclaration ou un permis de construire selon la surface du mobil-home est nécessaire (art. R420-1 et suivants du Code de l’urbanisme).
La procédure à suivre dépend de la surface de votre mobil-home :

• Si le mobil-home fait moins de 20 m2, aucun permis de construire n'est nécessaire. Une simple déclaration préalable de travaux suffit (article R.421 – 23 du Code de l'Urbanisme).
  
  • Si votre résidence mobile possède une superficie supérieure à 20 m2, vous n'échapperez pas à la demande d'un permis de construire, conformément à l'article R. 421 – 14 du Code de l'urbanisme. Comptez un délai moyen de deux mois pour obtenir une réponse.

 

[PepeR]

Mais alors un mobil-home sans arrivee d eau ni d assainissement.

 

[Anonyme]

Je le garderai aussi. Aujourd'hui il ne vaut rien. Qui sait dans 30 ans ?

Et puis si vous n'êtes pas loin, un mobil-home ou une tiny-house avec panneau solaire et réservoir d'eau ça peut en faire un lieu sympa pour des week-ends.

Certains en font même un business de location courte durée.

Prêt au gens du voyage?

Un bon moyen d'inciter les riverains à faire pression pour qu'il redevienne rapidement constructible ça.

 

[xaramelaz]

Merci pour tout vos messages
Le terrain fait 8 metres de largeur pour 150 de longueur . Oui c'est une longue bande de terrain.
Un agriculteur viens souvent sur ce terrain pour faucher .

Si c'est le même agriculteur qui fauche ce terrain depuis un moment, il a certainement le statut de fermier.

Dans ce cas, vous ne pouvez rien faire du terrain à part le vendre comme bien occupé avant de l'avoir libéré.

 

[Tatianad]

et pourquoi je deverais le laisser au fermier ???