Problème de calcul de plus-value...

snoopy10800

Contributeur
Bonjour à tous

Je fais appel à vous car je rencontre un problème avec mon assureur et le calcul d'une plus-value.

Je dispose depuis 2010 d'une AV, avec environ 5000 € en fond euros et 2500 € en UC à la date de novembre 2014.

En novembre 2014, justement, je décide de faire un rachat partiel de cette AV, en récupérant uniquement le fond en euros, et en gardant les UC. (car rendement du FE d'environ 3% alors que mes UC marchaient très bien)

Lors du rachat, l'assureur a fait une boulette (qu'il reconnait) et il a effectué le rachat partiel à la fois sur le FE et sur les UC, de façon proportionnelle.

Après plusieurs courriers de ma part, plusieurs mails, et je ne sais combien de coups de téléphone, ils ont enfin rétabli mon assurance vie, et j'ai retrouvé l'intégralité de mes UC présentes au départ.

Le problème, c'est que pour le calcul de la plus-value, ils se sont au départ basés sur le rachat erroné. C'est à dire qu'ils ont calculé la plus value sur la partie FE et sur la partie UC (et sur les UC, vu qu'elles avaient bien marché, j'avais une grosse plus-value).

Après d'interminables relances de ma part j'ai eu hier une réponse de leur part (je rappelle que le rachat date de novembre 2014 !!!) : ils me répondent que lors du rachat partiel d'une AV, constituée d'un fond en euros et d'UC, même si le rachat ne porte que sur le fond en euros, on prend en compte la plus value moyenne qui a été réalisée sur le contrat, et que le calcul de la plus-value est donc correct.

Est ce que vous me confirmez cela ??


Merci beaucoup
 
snoopy10800 a dit:
Bonjour à tous

Je fais appel à vous car je rencontre un problème avec mon assureur et le calcul d'une plus-value.

Je dispose depuis 2010 d'une AV, avec environ 5000 € en fond euros et 2500 € en UC à la date de novembre 2014.

En novembre 2014, justement, je décide de faire un rachat partiel de cette AV, en récupérant uniquement le fond en euros, et en gardant les UC. (car rendement du FE d'environ 3% alors que mes UC marchaient très bien)

Lors du rachat, l'assureur a fait une boulette (qu'il reconnait) et il a effectué le rachat partiel à la fois sur le FE et sur les UC, de façon proportionnelle.

Après plusieurs courriers de ma part, plusieurs mails, et je ne sais combien de coups de téléphone, ils ont enfin rétabli mon assurance vie, et j'ai retrouvé l'intégralité de mes UC présentes au départ.

Le problème, c'est que pour le calcul de la plus-value, ils se sont au départ basés sur le rachat erroné. C'est à dire qu'ils ont calculé la plus value sur la partie FE et sur la partie UC (et sur les UC, vu qu'elles avaient bien marché, j'avais une grosse plus-value).

Après d'interminables relances de ma part j'ai eu hier une réponse de leur part (je rappelle que le rachat date de novembre 2014 !!!) : ils me répondent que lors du rachat partiel d'une AV, constituée d'un fond en euros et d'UC, même si le rachat ne porte que sur le fond en euros, on prend en compte la plus value moyenne qui a été réalisée sur le contrat, et que le calcul de la plus-value est donc correct.

Est ce que vous me confirmez cela ??


Merci beaucoup

Oui, à ceci près que les PS déjà prélevés sur le fonds en € au fil de l'eau ne seront pas prélevés une deuxième fois
 
Pour déterminer le montant imposable sur un rachat partiel , la compagnie d'assurances applique sur chaque rachat effectué la formule mathématique retenue par l'administration fiscale dans son instruction du 31 décembre 1984, à savoir :
MONTANT IMPOSABLE = MONTANT DU RACHAT - (MONTANT TOTAL DES PRIMES VERSEES AU JOUR DU RACHAT X MONTANT DU RACHAT) DIVISE PAR LA VALEUR DE RACHAT TOTALE DU CONTRAT AU JOUR DU RACHAT PARTIEL

donc il ne s'agit de prendre en compte que les montants globaux .
 
Merci à tous les deux pour ces précisions. Je me suis donc totalement trompé en pensant que j'aurais moins de PV avec le rachat partiel du seul fond en euros...
 
snoopy10800 a dit:
Merci à tous les deux pour ces précisions. Je me suis donc totalement trompé en pensant que j'aurais moins de PV avec le rachat partiel du seul fond en euros...

oui c'est une chose qui n'est pas intuitive (le probleme existe avec les CTO, quand vous vendez des actions qui ont été acheté a des prix differents, vous pouvez vendre celle achetées les plus cher pour limiter l'imposition, mais le fisc retient le PRU moyen...).

d'ou l'idée d'avoir plusieurs contrats, et de compenser les rachats + et les rachats -, vu que les rachats - ne sont pas utilisables par la suite (non reportables).
 
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