Prélèvements sociaux en 2008

[Anne-marie]

Bonjour tout le monde

Me voilà de retour avec mon contrat à la CNP GMO Poste Avenir.

j'essaye de le reconstituer tant bien que mal,

en 2008 j'ai fait un retrait partiel sur gmo poste avenir mais l'assiette des prélèvements sociaux n'est pas la même que l'assiette taxable (la plus-value). pourtant il n'y avait pas de ps au fil de l'eau à cette époque...

ils n'ont pas voulu me répondre, c'est trop vieux pour eux.

si vous avez une idée...

merci beaucoup

 

[Anne-marie]

l'assiette des ps est inférieure à l'assiette taxable sur ce retrait ???

 

[Fred]

Les notes d'information de la CNP ne brillent pas par leur clarté. A titre perso, j'ai échangé par courrier (comptez plusieurs mois pour la réponse) pour obtenir des informations sur les bases de calcul qu'ils avaient retenues pour les PS et les impôts, dans le cadre d'un rachat partiel.

Au final, il y avait deux éléments qui m'avaient échappé (mais que la CNP avait pris en compte) :
- c'était un très ancien contrat dont certains revenus étaient exonérés d'impôt (pour les versements effectués avant le 27/9/1997)
- il y avait eu un transfert Fourgous avec prise en compte des PS mais pas de l'impôt.

Ce genre de contrat est extrêmement difficile à calculer / vérifier !

 

[Anne-marie]

Les notes d'information de la CNP ne brillent pas par leur clarté. A titre perso, j'ai échangé par courrier (comptez plusieurs mois pour la réponse) pour obtenir des informations sur les bases de calcul qu'ils avaient retenues pour les PS et les impôts, dans le cadre d'un rachat partiel.

Au final, il y avait deux éléments qui m'avaient échappé (mais que la CNP avait pris en compte) :
- c'était un très ancien contrat dont certains revenus étaient exonérés d'impôt (pour les versements effectués avant le 27/9/1997)
- il y avait eu un transfert Fourgous avec prise en compte des PS mais pas de l'impôt.

Ce genre de contrat est extrêmement difficile à calculer / vérifier !

Bonjour

Merci pour votre réponse, mon contrat date de nov 1997 et je n'ai pas eu de transfert fourgous comme vous, je ne sais pas pourquoi j'ai eu une assiette différente pour les ps, c'est vrai qu'il ne faut pas être pressé avec eux des mois pour recevoir un courrier et me dire que l'opération était trop vieille, cela ne fait que 6 ans quand même pas 30 ans...

 

[Aristide]

Bonjour,

Sur un contrat ouvert en 2002 j'ai fait un rachat partiel en 2007.

La base imposable IRPP et celle des PS est strictement la même et les PS représentent exactement 11% de cette base imposable.

Cdt

 

[Anne-marie]

Bonjour,

Sur un contrat ouvert en 2002 j'ai fait un rachat partiel en 2007.

La base imposable IRPP et celle des PS est strictement la même et les PS représentent exactement 11% de cette base imposable.

Cdt

Bonjour Aristide

Oui je ne comprends pas pourquoi ce n'est pas la même base, peut-être ils ont appliqué les différents taux de ps suivant les dates de versement

j'ai trouvé sur ça sur internet :
"Quatre prélèvements sociaux
Les prélèvements sociaux sont au nombre de quatre :

CRDS calculée au taux de 0,5 %, pour la part acquise depuis le 01.02.96 ;
CSG calculée au taux de 3,4 % pour la part acquise en 1997 ; 7,5 % pour la part acquise entre le 01.01.98 et le 31.12.2004 ; 8,2 % pour celle acquise à compter du 01.01.2005 ;
prélèvement social de 2 %, pour la part acquise depuis le 01.01.98 ;
contribution additionnelle de 0,3 %, pour la part acquise à compter du 01.07.2004
et nouvelle contribution additionnelle de 1,1 % sur la part acquise à compter du 01.01.2009."

peut-être que la cnp fonctionnait comme cela en 2008... je n'en sais rien

bonne journée