lopali a dit:
C'est même après 5 ans que les PV ne sont plus imposables et qu'elles ne subissent plus que les PS en cas de sortie.
Oui, c'est le premier palier d'exonération :
- tout retrait avant 5 ans (quel qu'en soit le montant) entraîne à la fois clôture du PEA imposition des résultats à l'IR sur l'ensemble des résultats, comme dans un CTO
- tout retrait entre 5 et 8 ans, n'entraîne que la clôture du PEA, mais l'exonération à l'IR reste acquise
- lorsque l'on souhaite faire un retrait sur un PEA de plus de 8 ans, il vaut mieux choisir un moment où tous les titres restant en portefeuille sont en plus-values ; la seule sanction dans ce cas, si le PEA ne se trouvait pas au maxi des versements, c'est que l'on ne peut plus en faire de nouveaux ...
lopali a dit:
Et même lorsque l'on sort après cette durée de détention, il n'y a pas autant de PS qu'annoncées en fin de compte, si on considère que les PS non prélevés depuis l'ouverture du contrat ont généré elles-mêmes des PV.
On va donc considérer un PEA de plus de 8 ans, et pour lequel, les versements auront été effectués au maxi de 150 KE ; à la dernière valeur liquidative, le PEA s’élève à la valeur de 210.000, avec 40.000 pour le compte de liquidités et 170.000 pour le portefeuille titres ….
Si le détenteur réalisait tous ses titres, la base de PS s’élèverait à 210.000 sous déduction des versements, soit un résultat global avant PS non prélevés de 60 KE ; bien entendu il peut ne pas vendre tout son portefeuille et conserver des titres qu’il considère comme présentant un bon potentiel …
Mais si le détenteur souhaite procéder à un rachat partiel supérieur à la valeur du compte espèces, il faudra procéder à une sélection de titres à vendre, que soit totalement ou pour partie ; ensuite se posera la question du montant des PS à prélever sur le rachat partiel, et cela va alors dépendre de l’ancienneté du PEA ainsi que de la progression de sa valeur liquidative.