Ôtez-moi d'un doute... exonéré de plus-value ou non ?

[titif0u]

Bonjour,

Les cessions immobilières inférieures à 15 000 euros sont exonérés de plus value


Mais quand est il quand ces biens immobiliers sont detenus en société (sci, sasu, eurl etc..) ?
Cela s'applique t il peut importe l'option d'imposition choisie (is/ir) ?

Merci de vos lumières !!
@Buffeto @moietmoi @Aristide

 

[moietmoi]

Cela s'applique t il peut importe l'option d'imposition choisie (is/ir) ?

Ah.. non.
Déjà sans rentrer dans une réponse complète,
A l'IS, il ne s'agit plus de la plus value des particuliers. Donc pas du tout les mêmes règles. ( Plus value long terme et plus value court terme pour l'entreprise)

 

[Buffeto]

Mais quand est il quand ces biens immobiliers sont detenus en société (sci, sasu, eurl etc..) ?
Cela s'applique t il peut importe l'option d'imposition choisie (is/ir) ?

comme le fait remarquer @moietmoi la fiscalité des sociétés IS diffère de celle des particuliers ......

tu ne peux donc pas prendre la fiscalité qui t'arrange ....

 

[titif0u]

Merci, cela confirme donc bien mes recherches sur le sujet ! (j'ai eu des dires contradictoires)
Par contre cela va bien s'appliquer à uns SCI à l'IR ?
A priori, cette exonération n'est pas limité et on peut en bénéficier à plusieurs reprises sur une même année ? (dans la limite du raisonnable, et au regard du total d'un patrimoine !)

 

[moietmoi]

contre cela va bien s'appliquer à uns SCI à l'IR ?

Pour une sci IR transparente, c'est la valeur des droits de chaque associé pour la limite de 15 000.
Pour un couple marié c'est comme en indivision, en fonction des %. Cela peut faire 30000.
Tu peux en faire autant que tu veux , mais pas au même acquéreur.
Celui qui a acheté 50 parking séparés au cadastre au cours de sa vie et qui les revend la même année à 50 acheteurs différents, si chacun est dans la limite des 15 000 , n'aura pas de problème .
Mais dans ce cas , il ne faudra pas réinvestir en immobilier car la requalification en marchand de biens pointera son nez .

 

[titif0u]

Merci moietmoi.
Je pense avoir bien compris ta logique.

Si je pousse un peu le vice -par curiosité- une SAS(u) IR de marchand de biens, bénéficiera aussi de cette exonération..?

 

[moietmoi]

Si je pousse un peu le vice -par curiosité- une SAS(u) IR de marchand de biens, bénéficiera aussi de cette exonération..?

non, je ne pense pas car le président et les associés d'une sas ir seront imposés en bic , vu que la sas aura une activité commerciale or le régime des plus values dans une société pour chacun des associés lorsque la fiscalité est reportée sur les associés, suit le régime de chaque associé;
ce point serait à vérifier avec un avocat fiscaliste, mais c'est ce qui ressort des textes que je connais..;