Ma recherche de terrain

[Philou75]

Bonjour, j’ai en vu un terrain constructible mais le propriétaire a juste un plan cadastral avec les numéros de parcelle et ne veut pas le faire borner (il y a une petite maison de plus de 50 ans sur le terrain et qui était habitée auparavant). En fait depuis plus de 50 ans impossible de trouver l’emplacement des bornes si toutefois il a déjà été borné.
Je n’aime pas trop cela de connaître la surface du terrain uniquement avec les plans du cadastre. Est-ce que le plan cadastral fait l’affaire dans mon cas ou bien faut-il impérativement un plan du terrain borné par un géomètre?
Merci pour vos réponses.

 

[Buffeto]

bien faut-il impérativement un plan du terrain borné par un géomètre?

impérativement non mais il vaut mieux savoir où on met les pieds ...donc tu payes le géomètre et tu es tranquille .....

 

[Philou75]

impérativement non mais il vaut mieux savoir où on met les pieds ...donc tu payes le géomètre et tu es tranquille .....

En aucun cas je paierai le géomètre, c’est au vendeur de le faire et s’il ne veut pas et bien je passerai mon tour.

 

[Buffeto]

En aucun cas je paierai le géomètre, c’est au vendeur de le faire et s’il ne veut pas et bien je passerai mon tour.

pas de souci la question est : est ce que tu veux absolument ce terrain ou pas ?

 

[Philou75]

pas de souci la question est : est ce que tu veux absolument ce terrain ou pas ?

Le terrain est top, les vues exceptionnelles mais il y a des inconvénients comme la petite maison à démolir avec fondation, fosse sceptique à supprimer et à refaire aux normes. Tout ça a un coût important en sachant que le terrain est déjà cher et qu’aucune négociation est possible.
Alors le coup du terrain qui sera vendu sans bornage fait pencher la balance du côté des inconvénients donc je vais certainement renoncer en effet.

 

[pchmartin]

[lien réservé abonné]

Les tiers, notamment les notaires, exigent bien souvent ce document dans les opérations foncières.
A défaut de disposer d’un plan de bornage, des risques de contentieux apparaissent. S’agissant d’un terrain à bâtir, l’absence de bornage permet à l’acheteur de se rétracter à tout moment, sans frais ni indemnité. L’acheteur peut aussi se rétracter après la signature de l’acte de vente en cas d’absence de bornage, en engageant une action pour nullité de l’acte authentique.

 

[Philou75]

Oui je l’ai lu il y a quelques minutes. Pas envie de me lancer dans des procédures si un tel cas apparaissait.