Impact fiscal moins-value dans PEA

[Rosy69]

Bonjour, je souhaite vendre un titre détenu depuis quelques années dans mon PEA, titre
sur lequel j'ai enregistré une moins-value importante. Quel sera l'impact fiscal de cette opération ?
Cela impactera-t-il directement mon Revenu Fiscal de Référence ? Merci.

 

[poam5356]

Quel sera l'impact fiscal de cette opération ?

Sortir 1 seul titre, en admettant qu'il y en a d'autres, du PEA ne servira à rien et sera sans impact fiscal.

Cela impactera-t-il directement mon Revenu Fiscal de Référence ? Merci.

Si l'ensemble de votre PEA apparait en MV, vous pouvez clore votre PEA en vendant tous les titres.
La MV constatée pourra alors être déduite des PV que vous pourriez avoir sur un CTO, et reportables les années suivantes, au max pendant 10 ans, jusqu'à déduction complète de la MV des diverses PV enregistrées au cours des années suivantes.
Aucune incidence sur le RFR.

 

[Rosy69]

OK. Merci. il s'agissait d'un seul titre dans un PEA plus important. Je pensais que puisque les plus values étaient taxées à la vente, les moins values pouvaient apporter une déduction...

 

[niklos]

A ma connaissance, les plus values ne sont pas taxées à la vente tant que ça reste dans le PEA

 

[Rosy69]

Oui mais taxées à la sortie si l'on récupère cet argent...

 

[niklos]

Oui