Formule de calcul de l'assiette taxable des plue values

Anne-marie

Membre
bonjour à tous,

j'ai demandé à la cnp la formule de calcul de l'assiette taxable des plues values, on m'a répondu ceci :

(T-V)*R/T
R est le montant du rachat partiel
V est le total des versements réalisés à la date du rachat partiel
T est la valeur de rachat total à la date du rachat partiel

je n'ai rien compris, j'ai essayé d'appliquer cette formule à mon dernier retrait partiel (en sachant qu'il y a eu d'autres rachats partiels auparavant), je tombe sur un nombre négatif...

si une âme charitable pouvait m'expliquer clairement

je vous remercie tous:triste::triste:
 
Parasaber a dit:
Essayez cette calculette https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/calcul-rachat.php

bonjour merci pour votre réponse, merci mais je sais comment faire un calcul de rachat partiel par contre c'est la formule de calcul de l'assiette taxable des plus values pour les prélèvements sociaux lors d'un rachat partiel que je n'arrive pas à comprendre:sourire::sourire:
 
Bonjour,

Le calcul des prélèvements sociaux se fait en cinq étapes :

1) - Calcul de l'assiette des prélèvement sociaux (PS) lors du rachat partiel
2) - Calcul des PS avant restitution partielle ( pour annuler double imposition)
3) - Montant brut du rachat
4) - Calcul de la part de PS restituées pour annuler double imposition
5) - Montant net du rachat

1) - Formule de calcul de l'assiette des PS

Assiette
= [Montant brut du rachat / (Epargne acquise sur le contrat au jour du rachat) x (Epargne acquise sur le contrat au jour du rachat - Somme des versements bruts depuis l'origine du contrat + somme des rachats bruts depuis l'origine du contrat - Somme des assiettes rachetées c'est à dire somme des bases imposables + somme des prélèvements sociaux non restitués)]


NB) - "Les prélèvements sociaux en euros +non restitués" sont les prélèvements sociaux prélevés sur les produits du fonds euro au 31 décembre de l'année précédente.


2) - Calcul des PS avant restitution partielle
PS brutes = Assiette x Taux des PS

3) - Montant du rachat brut
RB = Montant rachat demandé + PS brutes

4) - Calcul de la part de PS restituées pour annuler double imposition
R = [Prélèvements sociaux en euros non restitués x (Montant brut du rachat / Epargne acquise sur le contrat au jour du rachat)]

4) - Montant net du rachat

Montant versé = Montant rachat brut - PS brutes + PS restituées

NB) - Dans cette façon de faire la restutution de PS pour annuler la double imposition fait que le net versé est supérieur au rachat demandé.

Je ne suis pas certain que toutes les compagnies procèdent ainsi.

En effet, par un calcul itératif ou dichotomique, au niveau "3 - Montant du rachat brut" il serait possible d'obtenir le montant qui, après ajout des PS restituées, donne le montant du rachat net demandé.

Cdt
 
Bonsoir Aristide,

un grand merci, je vais essayer de comprendre, j'avoue que je vais en avoir pour un moment, je n'ai pas l'habitude...

merci encore

très bonne so
 
Bonjour Aristide,

j'ai essayé mais ça ne marche pas, j'ai eu par tél l'assiette taxable de la cnp et je ne tombe pas comme eux, en fait je ne comprends pas trop ceci :" Somme des assiettes rachetées c'est à dire somme des bases imposables + somme des prélèvements sociaux non restitués"

qu'est ce- les bases imposables (est-ce les plus values )
- la somme des prélèvements sociaux non enregistrés ? dois-je prendre compte les ps de 2011 ?

merci beaucoup pour vos explications, je sèche

bonne journée
 
Bonjour Anne-Marie,
Pas trop de temps maintenant pour vous répondre en détail;
La formule que vous a communiqué la cnp ressemble à celle que je vous avais donné il y a qq mois:
https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/fiscalite-rachat.php
Pas de problème de ce coté là...

Après, la base taxable, nous n'avons pas suffisamment d'éléments pour juger:
Nombre de retraits, montants, contrat multi ou mono support (les PS sont elles prélevées chaque année), etc...
Avez vous utilisé des UC?
Tous ces éléments dont dispose la CNP.:sourire:
 
Bonjour,
Anne-Marie a dit:
j'ai essayé mais ça ne marche pas, j'ai eu par tél l'assiette taxable de la cnp et je ne tombe pas comme eux, en fait je ne comprends pas trop ceci :" Somme des assiettes rachetées c'est à dire somme des bases imposables + somme des prélèvements sociaux non restitués"

qu'est ce- les bases imposables (est-ce les plus values )

La/les base(s) imposable(s) correspond(ent) aux intérêts supposés perçus dans le(s) rachat(s) partiel(s) antérieurs que vous avez effectué(s).

C'est l'assiette de l'impôt (IRPP ou PFL) que vous avez dit savoir calculer et qui n'est pas exactement la même que celle des prélèvements sociaux.

- la somme des prélèvements sociaux non enregistrés ? dois-je prendre compte les ps de 2011 ?
Les prélèvements sociaux Euros non restitués (pas non enregistrés) sont les prélèvements sociaux sur produits des fonds euros du contrat au 31 décembre précédent le rachat partiel (Si votre rachat partiel a été fait en 2012 c'est la montant des PS qui figure sur votre relevé au 31 décembre 2011)

J'ai une AV Euros et effectué 2 rachats partiels en 2012; au moyen des formules indiquées je retrouve les mêmes montants que l'assureur.

Cdt
 
merci beaucoup pour vos réponses, j'ai fait votre formule Aristide, j'ai déduit les PS de 2011 sur mon AV en euros, je ne trouve pas comme eux, est-ce que la somme des rachats bruts depuis l'origine du contrat inclue le dernier rachat partiel ?

je suis d’accord pour les bases imposables.

pardonnez mon ignorance et encore merci, Aristide si vous pouviez me donner un exemple fictif avec des rachats partiels antérieurs,

merci beaucoup
bonne journée
 
rebonjour

excusez moi je n'ai pas compris :

NB) - Dans cette façon de faire la restutution de PS pour annuler la double imposition fait que le net versé est supérieur au rachat demandé.

merci beaucoup
 
Bonjour Anne-Marie,

Plusieurs pistes de réflexion:

- l'assureur n'indique pas forcément s'il prélève des PS chaque 31/12. J'ai un cas où le relevé mentionne juste la plus-value annuelle nette en euros.

- Lors d'un retrait, vous pouvez demander une somme nette ou brute:
je veux recevoir 5000E ou bien je veux faire un rachat de 5000E; l'assureur calcule le retrait effectif en fonction de la fiscalité choisie.

- Pour l'info que la cnp vous a communiqué par tél, il s'agit à coup sûr de la base actuelle, affichée sur leur écran, applicable au prochain rachat.
Or la formule utilise la valeur précédente, celle du jour où vous avez effectué le rachat.

V est le total des versements réalisés à la date du rachat partiel

Si vous obtenez un nombre négatif, c'est que T-V est <0, donc T<V... :biggrin:
Vos versements sont supérieurs à la valeur de rachat total à la date du rachat partiel.
Vous avez oublié de tenir compte des retraits précédents:

V est le total des versements nets réalisés à la date du rachat partiel.
Aux sommes que vous avez versé, il faut retrancher tous les retraits précédents. Le résultat est la part de capital restant dans l'AV.
Attention, il faut utiliser uniquement la part de capital des retraits; je rappelle que dans un retrait il y a une fraction de capital et une fraction d'intérêts eux mêmes imposables.

Le plus simple est de partir des chiffres fournis par la cnp au 31/12/2011 et de calculer la progression (éventuelle) du solde jusqu'au jour du retrait puis utiliser la formule.

Et je rappelle qu'un versement effectué avant le 13/10/1998 n'est pas imposable (ni IRPP, ni PS).
 
Bonsoir,

un grand merci Merisier pour votre réponse que j'ai étudiée soigneusement, mais je pense ou alors je n'ai rien compris comme d'habitude que vos explications s'appliquent pour trouver la nouvelle base imposable.

excusez moi mais c'est fort obscur pour moi, qu'entendez vous par versement net ? s'agit-il des versements bruts sans frais de versement ?
Pour trouver la part de capital d'un rachat partiel faut donc soustraire la base imposable du rachat partiel ???:sourire:

je vous remercie beaucoup pour vos explications en fait je nage...:confus:
 
Bonjour,
Anne-Marie a dit:
est-ce que la somme des rachats bruts depuis l'origine du contrat inclue le dernier rachat partiel ?
Non
Aristide si vous pouviez me donner un exemple fictif avec des rachats partiels antérieurs,
Ci-joint un exemple avec les formules fournies par mon assureur vie.

NB) - Je ne suis pas certain que tous les assureurs procèdent ainsi pour le calcul du net versé.
Dans l'exemple, vous voyez qu'avec une demande de rachat net versé de 5.000€ ce sont en fait 5.031,32€ qui sont mis à disposition car la restitution des PS trop perçues ne sont par réaffectées au contrat (ce qui ne me semble pas normal d'ailleurs)

Avec un calcul approprié il serait possible de faire autrement.

Ainsi dans cet exemple ou 5.000€ net versés au compte sont demandés, le calcul aurait pu être :

+ Rachat brut = 5.186,75€ (au lieu de 5.219,24€)
+ Assiette PS = 1.405,61€ (au lieu de 1.414,41€)
+ PS avant restitution = 217,87€ (au lieu de 219,24€)
+ Restitution PS trop prélevée = 31,12€ (au lieu de 31,32€)
+ Prélèvement sociaux au titre du rachat = 186,75€ au lieu de 187,92€)

=> Montant brut du rachat = 5.186,75€ (au lieu de 5.219,24€
=> Montant rachat avant restitution PS = 4.968,88€ au lieu de 5.000€)
=> Montant net versé = 5.000€ (au lieu de 5.031,32€)

Cdt
 
Dernière modification par un modérateur:
Bon... Les 2 posts sont en parallèle. En croisant les 2 explications vous devriez en tirer quelque chose... :sourire:

Je ne sais plus quel est votre pb...:ironie:
Est ce (entre autres) le calcul des intérêts & PS d'un retrait que vous avez fait en 2012?
En partant du principe que vous êtes d'accord avec les chiffres du relevé au 31/12/2011?

Je ne comprend pas non plus si on vous a donné au tél l'assiette taxable de l'AV ou du retrait seulement.
En français standard, l'assiette taxable des plus values, c'est la part des intérêts de l'AV ou du retrait partiel.

Dans mon post précédent, les 2 premiers paragraphes sont des hypothèses pour expliquer pourquoi vous n'obtenez pas les mêmes résultats qu'eux: problème éventuel de compréhension du fonctionnement de l'AV. Celà influence le rapport total intérêts / capital.

paragraphe 3:
Je parle des intérêts totaux de l'AV au jour du coup de fil, qui changent constamment. Mais peut être vous ont-ils fourni la valeur spécifique au retrait, cad la part d'intérêt de ce retrait.

paragraphe 4:
Je répond à votre remarque à propos du nombre <0, qui est paradoxal.
Actuellement le solde doit être inférieur à ce qu'il a été à cause des retraits; en tout cas il est inférieur à la somme des versements.

Ce que j'appelle versements nets, c'est simplement : somme(versements) - somme(retraits)
Et il s'agit de retrait de capital, pas de retrait brut.

Si je reprend la formule :
I = (T-V)*R/T

I est le montant des intérêts (base taxable du rachat partiel)
R est le montant du rachat partiel (brut)
V est le total des versements nets réalisés à la date du rachat partiel
T est la valeur de rachat total à la date du rachat partiel (le solde de l'AV)

I = (T-V)*R/T = R - R*V/T
La formule nous dit que les intérêts (pour le retrait) sont égaux au montant du rachat partiel moins R*V/T qui est le montant du capital retiré, exprimé sous la forme : x% de R.
x=V/T est bien sur le rapport entre le capital total et le solde total de l'AV.

La conclusion, c'est pour chaque rachat, son rapport I/R est égal au rapport I_total/solde de l'AV le jour du rachat.

Si le rapport I_total/solde de votre AV vaut 40% le 15/02, (40% d'intérêts, 60% de capital) alors un rachat ce jour là aura aussi 40% d'intérêts et 60% de capital.

Ici V n'est pas seulement la somme des versements, mais le capital total restant actuellement : somme(versements) - somme(retraits). C'est tout ce qui n'est pas assimilable à des intérêts.

Je joins une feuille excel qui schématise le fonctionnement de l'AV. On voit qu'il faut valoriser rigoureusement le capital et les intérêts et donc le rapport I_total/solde de l'AV après chaque événement (versement, retrait, dépôt intérêts, etc).

Donc soit vous êtes en mesure de reconstituer l'évolution de l'AV à chaque événement, précisément (une erreur à un moment donné se répercute en cascade), soit vous devez obtenir un jalon en lequel vous avez confiance (relevé annuel ?).

Je n'ai pas tenu compte des PS. Je ne pense pas que ce soit un pb, soit il arrivera un peu moins d'argent sur votre compte, soit le rachat brut sera un peu plus élevé. Le principe reste le même. Il est indéniable que les prélèvements ont une influence sur V/T; il faut les prendre en compte pour un calcul précis.
 

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Bonjour tout les deux,

un grand merci pour vos réponses et vos tableaux, j'avoue que je vais en avoir pour un moment pour essayer de l'appliquer à mon AV:sourire:
je vous tiens au courant, je me dis : quelle idée de m'être penchée sur mon AV car cela fait 15 ans qu'elle est ouverte et je ne m'en étais jamais occupée... ça va, cet après-midi je ne travaille pas... remarquez j'en ai peut-être pour la semaine à décortiquer vos infos...

encore merci :ange:
 
Bonjour tous les deux, je reviens vers vous après étude de vos deux fichiers.
Désolée Aristide mais avec votre tableau ça ne marche pas, je ne vois pas l'erreur, il faudrait pour que ça tombe juste que j'ai des prélèvement sociaux avant restitution trop perçu de 15 euros de plus que ceux prélevés par la cnp en fin d'année 2011 (cad que les cnp m'aurait fait un cadeau de 15 euros ce à quoi je ne crois pas..).

Peut-être parce que j'avais fait des versements avant le 13/10/998 comme l'indique Merisier.

j'ai une autre question à poser à Merisier, pourquoi faut-il tenir rigoureusement un tableau avec la portion de capital et d’intérêts à chaque opération (versement, retrait, intérêts) puisque à chaque futur retrait les intérêts ont changé ?

je ne comprends pas sans doute suis-je un peu bouchée dans ce domaine ?

je vous remercie pour vos réponses et je vous souhaite une bonne journée:embaras::sourire:
 
Bonjour,

Puisque vous retrouvez bien les mêmes base imposables que la CNP, afin que vous puissiez comprendre ses calculs de prélèvements sociaux et retrouver le montant qui lui a servi d'assiette, je pense que le plus simple serait de lui demander le détail des ses calculs; non pas une formule générale mais le détail chiffré - pas à pas - des calculs appliqués à votre rachat.

C'est ce que j'ai fait avec mon assureur et j'ai obtenu satisfaction.

Si vous réussissiez à avoir ces précisions, cela serait intéressant de comparer avec la formule que je vous ai transmise.

Cdt
 
Bonsoir Aristide,

merci beaucoup pour votre réponse,
non je ne trouve pas la même imposable que la cnp, ils ont retenu 4265 euros pour le calcul des ps au lieu de 4600 , je ne comprends pas, pour les explications de la cnp il ne faut pas trop y compter, dès que j'appelle, ils ne savent pas et me disent d'écrire un courrier, c'est ce que j'ai déjà fait pour plusieurs raisons et ils répondent un mois après évasivement.


peut-être parce que j''avais fait des versements avant le 13/10/1998.

je vous souhaite une très bonne soirée:sourire:
 
Bonjour,

Anne-Marie a dit:
non je ne trouve pas la même imposable que la cnp, ils ont retenu 4265 euros pour le calcul des ps au lieu de 4600 , je ne comprends pas,

C'est normal que l'assiette de calcul des prélèvements sociaux soit supérieure à la base imposable.

Dans le tableau Excel que je vous ai adressé dans une page antérieure, si vous supprimez la "Somme prélèvements sociaux au 31/12 année précédente non restitués" en cellule "G12", vous devriez retrouver cette base imposable.

Cdt
 
Bonjour Aristide
Encore merci pour votre réponse, oui si je supprime la somme PS au 31/12 je retrouve la même base imposable que la cnp ,mais je ne retrouve pas le même montant net du rachat que je supprime la somme ou non des ps.

je vais essayer de les appeler sans grande conviction.

je vous tiens au courant

très bonne journée
 
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