Bonjour;
je cherche les conditions de rémunération en cas de rachat partiel en cours d'année sur le fond Euros Aviva actif garanti.
Je m'explique.
Par exemple, sur les fonds Eurossima, Netissima, ... en cas de rachat partiel en cours d'année, en fin d'année une fois le taux de rémunération connu, un versement est bien effectué à ce taux prorata temporis au temps de présence de la somme dans le fond Euros (c'est défini ainsi dans les CG de manière très explicite).
Pour Evolution Vie, c'est moins clair.
Dans les CG, il est stipulé :
<<Pour les sorties en cours d’exercice consécutives à des rachats ou à des arbitrages,
l’épargne constituée sur le support Aviva Actif Garanti est revalorisée quotidiennement
selon un taux intérimaire défini pour chaque exercice civil au cours du 1er trimestre
par Aviva Vie. Ce taux intérimaire (brut de prélèvements sociaux et fiscaux) s’entend
taux d’intérêt technique inclus.>>
et plus loin
<<La part de la participation aux bénéfices attribuée au titre d’un exercice permet de
déterminer le taux de rendement global brut du support Aviva Actif Garanti au titre de
ce contrat. Ce taux est attribué au prorata du temps passé sur ce support, y compris
lorsque l’adhérent a effectué un rachat partiel ou un arbitrage en cours d’année.
Au cours du premier trimestre civil de chaque année, l’assureur détermine le taux
de rendement global brut applicable au titre de l’année civile précédente. Ce taux
s’entend taux d’intérêt technique et taux intérimaire inclus.
Il s’applique, par inscription en date de valeur du 31 décembre de chaque année, aux
seules adhésions en vigueur et toujours investies sur le support Aviva Actif Garanti
au 31 décembre considéré et à la date d’attribution effective de la participation
aux bénéfices.>>
J'ai l'impression que c'est bien la même chose. J'étais un peu embrouillé avec cette notion de taux intérimaire, mais je pense qu'il s'agit du taux mini garanti (sûrement actuellement de 0 ?). Si quelqu'un peut confirmer...