Donation ascendante et descendante

[pandas381]

Bonjour,

Même si je ne participe pas beaucoup, je suis avec attention les divers sujets de ce forum et surtout cette file de discussion. Je sais que vous êtes plutôt bien calé sur le domaine. Je me permets d'avoir votre avis concernant une requalification éventuelle d'abus par les services fiscaux sur un cas de figure.
Prenons l'exemple d'une famille avec grand parent-parent-enfant.
Supposons que les grands parents fassent un donation de 30 000€ à l'enfant
Plus tard (dans la foulée ou 5 ans ou 15 ans, ... quand le besoin peut se faire ressentir), une donation est faite dans le sens parent-grand parent de 30 000€ encore pour l'exemple
Au final, c'est comme si l'enfant avait touché 30 000€ de par ses parents sans passer par la case abattement des parents.

D'un point de vue "légale", rien ne s'y oppose je dirai. Maintenant, n'est-ce pas considéré comme un abus fiscal? Ça dépend bien évidemment de la durée entre les deux donations et les raisons peut être aussi.
Votre avis?

 

[Anonyme]

Je n'ai pas compris

La 1ere donation est des grands-parents aux parents.

La 2eme donation est de qui à qui ?

Connaissez-vous les donations transgénérationnelles ? Les donations graduelles ? Résiduelles ? (Obligation de conserver ou non)

Peut-être y trouverez-vous matière à réflexions utiles dans votre cas

 

[pandas381]

Je n'ai pas compris

La 1ere donation est des grands-parents aux parents.

La 2eme donation est de qui à qui ?

Connaissez-vous les donations transgénérationnelles ? Les donations graduelles ? Résiduelles ? (Obligation de conserver ou non)

Peut-être y trouverez-vous matière à réflexions utiles dans votre cas

Désolé
1ère donation de grand parent vers petit enfant
2ème donation de parent vers grand parent. Cette donation se ferait uniquement faite si les grands parents venaient à en avoir besoin dans mon cas de figure.
En gros, c'est comme si les parents faisaient infine une donation à ses enfants mais sans impacter ses abattement propres. Ça fait un abattement de 100 000 + 31865 au lieu de 100 000. D'où ma question de savoir si c'est pas considéré comme un abus.

Je vais regarder les autres donations que vous proposez mais je suis pas sûr que ça concerne mon cas d'usage. mais je vais regarder ne serait-ce que pour ma culture.

 

[Pendragon]

Bonjour Idem, je ne comprends pas.
Un parent donne 30k à son enfant et celui ci donne 30 k à son propre enfant . Donc "celui du milieu" n'a rien gagné , c'est cà ?

Edit : OK, clarification envoyé en parallele

 

[Anonyme]

Je comprends.

La donation des parents aux grands-parents va être très taxée. Vous allez avoir un frottement fiscal terrible.
Donc c'est permis mais pas du tout intéressant car pour que les GP aient 30 dans l'étape 2, les parents vont devoir leur donner beaucoup plus que 2.

Mieux vaut dans ce cas :
- soit simplement faire GP -> E sans faire intervenir P, en utilisant l'abattement propre aux GP. Mais dans ce cas, ils ne récupèrent rien des P, j'ai conscience que ce n'est pas ce que vous souhaitez
- soit de P - > E en utilisant les abattements. Tant pis. Ce sera beaucoup plus efficace fiscalement que d'aller repayer des droits élevés de P -> GP.

 

[pandas381]

Je comprends.

La donation des parents aux grands-parents va être très taxée. Vous allez avoir un frottement fiscal terrible.
Donc c'est permis mais pas du tout intéressant car pour que les GP aient 30 dans l'étape 2, les parents vont devoir leur donner beaucoup plus que 2.

Mieux vaut dans ce cas :
- soit simplement faire GP -> E sans faire intervenir P, en utilisant l'abattement propre aux GP. Mais dans ce cas, ils ne récupèrent rien des P, j'ai conscience que ce n'est pas ce que vous souhaitez
- soit de P - > E en utilisant les abattements. Tant pis. Ce sera beaucoup plus efficace fiscalement que d'aller repayer des droits élevés de P -> GP.

vous avez un abattement de 100 000 dans le sens ascendant donc de parent vers grand parent vous n’êtes pas taxé

 

[Pendragon]

vous avez un abattement de 100 000 dans le sens ascendant donc de parent vers grand parent vous n’êtes pas taxé

Ben oui, exactement, je ne comprends pas de quelle taxation parle @Membre63929 ?

 

[Sans]

Attention !
Abattement P - GP 100 000 ok et même 2 x 100 000 si les 2 GP sont vivants
Mais, cette donation amputera la quotité disponible du parent donateur et donc peut-être les droits du conjoint survivant au décès du parent donateur ou la possibilité d'avantager un de ses enfants si besoin, entre autres ...

 

[pandas381]

Mon cas de figure est assez simple de ce côté là puisqu'il y a un seul GP, un enfant unique du GP et un enfant unique du parent.
Sinon ce serait effectivement plus complexe/risqué à mettre en œuvre.

 

[Anonyme]

Ben oui, exactement, je ne comprends pas de quelle taxation parle @Membre63929 ?

Oui c'est une erreur de ma part. Mes excuses.
Vous avez raison.

 

[pandas381]

Oui c'est une erreur de ma part. Mes excuses.
Vous avez raison.

C'est le but du forum me semble-t-il, d'échanger

J'ai découvert au travers des incompréhensions la donation partage transgénérationnelle que j'ignorai et qui parait sur le papier assez intéressante. Il y a des personnes qui maitrisent ce sujet ou ont utilisé?

 

[Kizzo]

Peut-être faut-il plutôt envisager un prêt quand c'est en faveur d'un ascendant, pour les aspects successoraux. Ça ne mangera pas l'abattement à la succession.

 

[pandas381]

Peut-être faut-il plutôt envisager un prêt quand c'est en faveur d'un ascendant, pour les aspects successoraux. Ça ne mangera pas l'abattement à la succession.

oui c'est une option que j’avais en tête au besoin. Mais si vous faites un prêt à votre ascendant c'est qu'il est dans le besoin donc probablement qu'il vous remboursera pas le prêt, sauf si c'est un besoin très ponctuel, ce qui équivaut à une donation vu des services fiscaux non?
A mieux ça passe, au pire ce sera le fisc qui se manifestera au moment du décès je présume

 

[Kizzo]

oui c'est une option que j’avais en tête au besoin. Mais si vous faites un prêt à votre ascendant c'est qu'il est dans le besoin donc probablement qu'il vous remboursera pas le prêt, sauf si c'est un besoin très ponctuel, ce qui équivaut à une donation vu des services fiscaux non?
A mieux ça passe, au pire ce sera le fisc qui se manifestera au moment du décès je présume

Non un prêt formalisé est un prêt. Donc ce n'est pas une donation.
Un prêt sans modalités de remboursement pourrait en revanche être requalifié.
Après, s'ils sont dans le besoin, pourquoi feraient-ils une donation à leurs petits-enfants ?

 

[pandas381]

Non un prêt formalisé est un prêt. Donc ce n'est pas une donation.
Un prêt sans modalités de remboursement pourrait en revanche être requalifié.
Après, s'ils sont dans le besoin, pourquoi feraient-ils une donation à leurs petits-enfants ?

oui on est en phase sur le fait qu'il faille avoir un plan de remboursement à minima.
Vous faites une donation aujourd'hui à vos petits enfants pensant être "large" mais les aléas de vie font que vous pouvez vous retrouver dans le besoin dans 5-10-15ans par des problèmes de santé ou autre. Nul ne maitrise l'avenir

 

[Kizzo]

oui on est en phase sur le fait qu'il faille avoir un plan de remboursement à minima.
Vous faites une donation aujourd'hui à vos petits enfants pensant être "large" mais les aléas de vie font que vous pouvez vous retrouver dans le besoin dans 5-10-15ans par des problèmes de santé ou autre. Nul ne maitrise l'avenir

Dans ce cas vous pourriez même arguer qu'il s'agit d'un devoir de secours