Désolidarisation de prêt immo

brotherseb1977

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Bonsoir,
J'ai parcouru ce forum à la recherche d'une réponse à ma question, mais je n'ai pas trouvé de cas ressemblant assez au mien donc je me permets de vous solliciter à mon tour :)

Pour faire simple : j'ai acheté il y a deux ans un terrain pour faire construire un pavillon dessus. Ces 2 opérations étaient financées par un prêt en indivision avec mon ancien conjoint (nous n'étions ni mariés, ni pacsés) dont je suis séparé aujourd'hui (j'ai un doute sur les parts, le montage était un peu compliqué mais peu importe).

Aujourd'hui, nous vivons dans cette maison le temps de la rendre "vendable" (décoration et autres finitions qui faisaient que personne ne voulait l'acheter au départ lorsqu'elle nous a été livrée) et évidemment nous voudrions que cette situation se règle "rapidement". Lorsque j'ai vu la banque, elle nous a proposé de désolidariser les prêts pour les mettre à mon nom, afin que le taux d'endettement passe à 0% pour mon ancien conjoint et qu'il puisse faire un nouveau prêt et déménager ailleurs, le temps que les travaux se terminent et que je vende cette maison.

Le notaire de son côté confirmait la faisabilité de l'opération et m'avait indiqué qu'on pouvait faire un papier entre nous, précisant qu'à la vente de la maison, je devais un certain montant à mon ex-conjoint (issu du montage initial un peu compliqué). Ce papier le couvrant aussi si je venais à décéder.

Bref, en théorie ça passait (et je pouvais reprendre les prêts, mon taux d'endettement le permettait). Le seul "hic" éventuel étant que je paye un prêt pour un bien étant aussi à son nom, mais comme ça ne durera pas des années, et que le montant que je lui dois est précisé dans le document, ce n'est pas bien grave. Et de son côté, il risque aussi si je ne paye plus, mais là encore, étant donné que ce n'est pas censé durer des années, et que le pavillon lui appartient aussi, en cas de vente forcée, il sera quand même couvert, j'imagine...

Sauf que la banque me demande à présent un document du notaire et que celui-ci m'indique que si on doit formaliser les choses à ce point, ça consistera à mettre le bien à mon nom, et donc environ 15.000 euros de frais de notaire.

Et c'est là que je suis embêté ! je trouve dommage de payer 15.000 euros de frais de notaire pour mettre un bien à mon nom alors qu'il est destiné à être vendu dans 1 an, et qu'évidemment ces 15.000 euros me poseront un problème dans mon taux d'endettement si je devais les emprunter...

J'ai lu plusieurs histoires similaires ici, mais les gens souhaitaient rester dans le bien, ce qui n'est pas mon cas. Le notaire ne me semble pas expert en désolidarisation (en tous cas il ne me propose pas vraiment de solution, il suit ce que la banque demande sans me dire ce qu'on peut faire vraiment, et j'imagine que la solution qui lui rapporte le plus doit le séduire plus aussi....), c'est pourquoi j'aurais aimé votre avis là dessus.

Merci beaucoup et désolé pour le long discours !
Sébastien
 
Bonjour,
bienvenue et j espère que certains contributeurs du forum pourront vous aider à trouver une solution;

le montage était un peu compliqué mais peu importe).

justement "peu importe" pas.... c'est peut être pour cela que le notaire:
celui-ci m'indique que si on doit formaliser les choses à ce point, ça consistera à mettre le bien à mon nom, et donc ...15000

si je comprends bien vous êtes en indivision, et le notaire propose de sortir de l'indivision en vous faisant racheter la part de votre ex conjoint,(avec des facilités de paiement)

existeraient ils d'autres solutions?
 
moietmoi a dit:
Bonjour,
bienvenue et j espère que certains contributeurs du forum pourront vous aider à trouver une solution;
Merci.

moietmoi a dit:
justement "peu importe" pas.... c'est peut être pour cela que le notaire:
En fait je disais "peu importe" par rapport à cette partie du problème. Cela a une incidence sur le calcul des parts mais le notaire a fait le calcul qui allait bien. Donc comme le montage financier d'origine n'a pas d'autres conséquences que de fixer les parts, je l'ai mis de côté pour ne pas embrouiller tout le monde.

moietmoi a dit:
si je comprends bien vous êtes en indivision, et le notaire propose de sortir de l'indivision en vous faisant racheter la part de votre ex conjoint,(avec des facilités de paiement)

existeraient ils d'autres solutions?
[/QUOTE]
Vous comprenez bien, sauf qu'il y a deux solutions (d'après le notaire) :
-rachat de la part (environ 60.000€) pour 15.000€ de frais
-désolidarisation bancaire (et là ça devient obscur même pour ma banquière qui m'a simplement imprimé la page de leur site intranet). La version du notaire est : la banque met juste les prêts à votre nom et on ne change rien. Ca me coutera juste des frais de notaire pour ses calculs, conseils et rédaction des documents entre nous pour avoir une trace de la part due etc. La versipn de la banque est : oui, on peut le faire, à condition d'avoir une attestation de notaire. Ce à quoi le notaire me répond que s'il y a attestation, c'est un rachat de part (et on revient au premier cas).

C'est pourquoi je m'adressais ici. Est-ce qu'une désolidarisation bancaire existe ? Dans les faits, est-ce quelque chose que les banques font ? Ou ai-je loupé quelque chose ?

Merci.
Sébastie
 
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