conseil pour av uap-axa ouvert en 1994

[daflor]

bonjour, j'ai un contrat av ouvert en 94 chez uap devenu axa par la suite qui s'appellé modul plan.Des versement programmer et versés chaque annés pendant 10ans ainsi qu'un rachat de 5 cinq a la souscription son sur un fonds garantie 4,5% et une parties et en UC ,diversifié sur 3 fonds.Ce contrat avait aussi deux posibilités ,une option vie et une option capitalisation.Le mien est option capi.La duré d'alimentation est finie mais il est valable 30ans.Voila pour le contrat ,mais maintenant je n'y comprends plus rien au niveaux fiscalité,pour demander le rachat.Car ont nous avait dit que sur ce type contrat ont avait l'avantage de bloquer la fiscaliter de la date de souscription.Or maintenant je doute ,Doit je choisir le PL en sachant que je ne suis pas imposable?Est ce que on paye plus de frais(PS + impot) en demandant des rachats partiel ou en demandant le rachat total? et en cas de deces etant donné qu"il est pas sur la vie comment cela marche?

 

[stunt38]

Bonjour,

en ayant plus de 8 ans, ton AV bénéficie d'une fiscalité réduite avec des abatements sur les intérêts (cf cet article)

pour calculer l'impact fiscal de rachats partiels ou total je te laisse aller voir ce simulateur

Cdt

 

[daflor]

merci ,pour les conseil ,mais le simulateur est pour les contrat de 1997,or le mien est de 94! En fait le courtier me propose un nouveau contrat "accumulator"pour ma retraite. ,mais je me demande s'il est plus interessant pour moi de me faire mais retrait partiel chaque années sur le contrat modul de 94 ou de cloturer et re ouvrir un nouveau contrat "accumulator".Et bein sur nimporte quel courtier a qui l'on demande vous dit de reouvrir un nouveau contrat ,donc je ne sais pas vers qui me renseigner car en plus le contrat accumulator est hyper compliquer a dechiffrer.si quelqu'un a des renseignement ? je suis preneur.Parce que apres dans ce genre de contrat quand on y est on y est!!!!!!!!!

 

[lex63]

Avant de fermer quoique soit, il serait préférable de déterminer précisement vos objectifs.

S'il s'agit de transmettre un capital, le contrat de capitalisation n'est pas dénoué, il entre donc dans l'actif successoral et supporte les droits correspondants.

S'il s'agit de vous constituer un capital disponible pour votre retraite, la fiscalité des retraits est identique à celle de l'assurance-vie. Comme le délai de 8 ans est passé, le choix du PFL ou de la réintégration des plus-values dans votre imposition ne se pose donc pas vraiment sauf si les + values issues de vos rachats dépassent le seuil (4600 ou 9200). Si c'est le cas, mieux vaut opter pour l'intégration dans votre revenu, vous éviterez ainsi les 7,5% de PFL.

Concernant le contrat Axa, ce n'est ni plus ni moins qu'un contrat d'assurance-vie "marketé" qui combine des rachats programmés avec une garantie en capital. Au final, vous payez cher une formule que vous pourriez piloter vous même en effectuant vos propres arbitrages et rachats programmés. De toute façon, mieux vaut ne pas investir dans un produit que vous ne comprenez pas.

 

[daflor]

merci ,en fait c'est pour mes parents ,qui arrive a l'age de la retraite(commercant) donc petite retraite .Et il voudrais se servir de l'argent qui il y a sur ce contrat pour ce faire un petit complement.Il prendront la retraite dans 3 ans.Et moi perso c'est ce que j'ai dit a mes parents ,de ce faire leur retrait chaque année sur le contrat existant ,mais parents etant marié il peuvent allé jusqua 9200€.Mais bon le courtier leur a donc proposer accumulator et si je serait pas la il l'aurai deja signé,mais en leur expliquant bien la deja il comprenne mieu. Reste 2 inconvenients, la succession en cas de deces,Car contrat de capi et non av,cela dit on ma laisser entendre que etant donné qu'il s'agit de contrat de capi au porteur,et qu'il est indiquer qu'il peut etre ceder sans aucune formalité particuliere il faut que je fasse remplir une lettre de mon pere qui dit que il veut changer de porteur.Je la garde sous le coude et lors du deces je date et j'envoie cette lettre et le contrat et a mon non.Que pensez vous de cela? y a t'il un risque,et deuxieme inconvenient si on peut dire ce contrat et garantie 3,5%.bien ou pas bien?Voila ,enfin c'est pas evident quand on connait tres peu le millieu de la finance et que c'est parent sont un peu perdu et je comprends qu'il y est des gens qui ce laisse abuser par des courtier pas trop honnete et qui cherche qu'a vendre leur contrat.Merci d'avance.

 

[lex63]

Il s'agit donc d'un contrat de capi au porteur.

Bon, je ne vois pas où est le problème concernant les droits de succession. A moins que vos 2 parents ne décèdent en même temps, le conjoint survivant héritera du contrat sans avoir de droits à payer et pourra continuer à effectuer des retraits en fonction de ses besoins. Au décès du conjoint survivant, les sommes encore capitalisées seront inclues dans la succession et vous bénéficierez alors de l'abattement accordé aux enfants.

En revanche, si vos parents vous transmettent ce contrat de leur vivant, cela sera assimilé à une donation par l'administration fiscale. Il faudra donc vérifier que vous ne dépassez pas le seuil d'exonération à ce moment là. Ils ne pourront plus faire de retrait puisque vous serez le seul propriétaire du contrat. Pas sur que ce soit la bonne solution.

Reste enfin la solution du démenbrement, mais là je vous conseille de faire appel à un professionel du droit (notaire ou avocat).

NB : pour le contrat Accumulator, on voit encore l'intérêt de l'agent général avant celui de son client

 

[daflor]

bonjour, tres bien mais etes vous sur pour la succession ,dabords entre epoux et ensuite enfants.Car dapres l'agent ces contrat de capi au porteur rentre dans la succession , donc impots a payer ou pas ? Dailleur sur le recapitulatif annuel dans la case deces ,il apparait tous simplement le chiffre 0!!!!Alors que sur le meme contrat mais cette fois option vie,dans cette meme case il apparait bien la somme existante!!!!:Donc quid de la succession?Par contre le rendement et encore mieu que ce que je pensé car 4,5% garantie.Enfin je pense que je vais leur conseillé de garder ce contrat.Merci pour tous ces renseignement.

 

[stunt38]

il n'y a pas de droit de succession entre époux

pour les enfants il y a un important abattement (152 000 € et quelque) par enfant sur l'actif successoral du défunt parent.

Cdt

 

[Beaugeste]

il n'y a pas de droit de succession entre époux

Euh ... à ce sujet , n'est-ce pas tout de même limité à 152 000€ aussi ?

Du coup , on reste un peu dans la brume , tout comme pour le Démembrement , et la Capi aussi (qui est un formidable outil)

Saint Fred , qui veille sur nous , Stunt38 , et les juristes qui passez , quel bonheur ce serait un petit dossier là-dessus ... Merci

 

[Fred]

Saint Fred , qui veille sur nous , Stunt38 , et les juristes qui passez , quel bonheur ce serait un petit dossier là-dessus ... Merci

Je pars vite allumer un cierge. J'espère que le dossier sera en ligne quand je reviendrais

 

[lex63]

Désolé si ma réponse n'était pas claire

Concernant la succession entre époux, la loi TEPA du 21 août 2007 exonère de droits de succession le conjoint survivant (pour les successions ouvertes à compter du 22 août 2007). Il n'y a donc plus rien à payer pour le conjoint survivant.

Concernant le contrat de capitalisation, il peut être démembré à tout moment alors que le contrat d'assurance-vie lui ne peut l'être qu'à son ouverture. En terme d'optimisation patrimoniale et successorale il offre donc un peu plus de souplesse que le contrat d'assurance-vie.
Par ailleurs, il est plus favorable aux redevables de l'ISF puisque seules les primes versées sont comptabilisées dans l'assiette et non la valeur de rachat.

Attention quand même au traitement fiscal des bon de capi au porteur !

Je me suis replongé dedans et ça fait mal. Je cite : "En effet, l'option pour le régime de l'anonymat ou du nominatif doit être prise dès la souscription du bon. Elle est irrévocable. Si vous décidez de ne pas révéler votre identité et votre domicile fiscal, en n'optant pas pour le nominatif, vous pourrez transmettre "de la main à la main" votre bon ou contrat de capitalisation. Mais ce choix est fiscalement pénalisant, compte tenu de l'application de taux d'imposition forfaitaires :
- un taux élevé (60%) sur les intérêts ou produits perçus, sans possibilité d'exonération après 8 ans de détention, auquel s'ajoutent les prélèvements sociaux de 12,10% ;
- un prélèvement annuel spécial de 2 % sur la valeur nominale, libératoire de l'ISF même si vous n'y êtes pas assujetti habituellement."

En clair, les intérêts sont taxés à 72,10 % ! C'est quand même cher payé pour rester incognito...

 

[Beaugeste]

... bah , voilà un bout de début de commencement [lien réservé abonné] . Pour la Capi . On avance vers le dossier miracle ...

La Capi anonyme , le bon , tombe en effet en désuétude . On pense ici à la Capi nominative

 

[daflor]

merci pour toute vos reponse ,mais beaugeste peut tu continuer a developper quand tu dit que la capi est un excellent outil ? et ensuite ce n'est que depuis quelque années que l'on est obliger de choisir nominatif ou pas directement a la souscription, car pour ce qui est du mien de 94 c'est a la sortie que l'on choisie la formule 'nominatif ou pas" ,donc tant que tu demande pas de remboursement il est au porteur et la difference est enorme car ensuite quand le bon a 15 voir 20ans tu peu donné ton blaze il n'y a plus de soucie!!Enfin je pense..Maintenant si tu demande que des petit remboursement partiel la je ne sais pas comment cela ce passe?

 

[lex63]

Effectivement, l'option irrévocable date de 1998. Pour les contrats souscrits avant cette date, l'option s'effectue au moment du retrait, même partiel.

 

[Beaugeste]

... bah , voilà un bout de début de commencement [lien réservé abonné] .

Clique là Il est bon ce type , il devrait passer ici nous expliquer

 

[daflor]

Cela est tres interessant!!!Si je comprends bien dans ce document il dise que le moins onnereux c'est de sortir en rentes viageres.Ont en apprends tous les jours!!!!

[lien réservé abonné] -

 

[Beaugeste]

On progresse fort ce soir ! ... il a suffi que Fred allume un cierge !

 

[daflor]

c'est la pleine lune ,cela me donne des ailes.non plus serieusement je cherche toujours a donner le meilleur conseil a mes parents.Mais je commence a voir le jour!!