AV LBP - Plus de 70 ans

[Ezerian]

Bonjour les moneyvoxiens,

Possédant plusieurs AV mono-support dans différentes banques entre 1980 et 1990. J'ai environ 300.000 € sur des fonds-euros (rémunéré en moyenne à 0.80 % hors prélevements sociaux - GMO, Poste Avenir, Excelius, Assurdix, AGF Prévoyance, Groupama et autre...)

Ayant plus de 90 ans, je voulais avoir des informations sur la loi Fourgous et ses conséquences en terme de fiscalité et de frais.

Toutes mes assurances ont été ouverte avant mes 70 ans. Quel est la possibilité de garder l'avantage fiscal ayant seulement un descendant vivant, mon mari étant décédé.

Est ce possible de "fourgouser" mes Assurance Vie en Cachemire 2 ou Cachemire Patrimoine ou EasyVie au sein de la CNP lors de mon prochain RDV à la LBP ?

Est ce qu'il faut repayer les frais de versement dans le cas d'un fourgous pour les contrats avec frais de versement ?

Est ce qu'il y a des frais supplémentaires lors de cette opération ?

Est ce l'on conserve également l'abbatement lorsque de la succession de 150.000 € pour mon enfant ?

Est ce qu'une répartition avec 25 % d'UC est suffisant pour faire une opération fourgous ?

Avez-vous d'autres conseils a me donner pour me permettre de protéger mon capital de l'inflation ?

Comment seront imposé/taxé les plus values de mes contrats avant et après l'abattement pour mon enfant?

Merci.

 

[CharlyBgood]

Hello,

en principe les avantages fiscaux sont conservés, je crois.
En revanche j'ai pas d'infos sur les autres aspects.
Contacte le service Client de(s) l'assureur(s) récipiendaire(s) que tu vises, ils devraient être motivés à bien te répondre vu les sommes en jeu, non ?

C'est dommage de ne pas avoir ouvert de contrat de capitalisation au delà de l'abattement, à donner en nu-propriété, pour éviter trop d'imposition, mais bon.

Cf les articles ci-joint

 

[mvhrb888]

Il y a comme quelque chose d'étrange...

Je suis né en 1994.

Ayant plus de 90 ans,

 

[benjea]

Bonjour les moneyvoxiens,

Possédant plusieurs AV mono-support dans différentes banques entre 1980 et 1990. J'ai environ 300.000 € sur des fonds-euros (rémunéré en moyenne à 0.80 % hors prélevements sociaux - GMO, Poste Avenir, Excelius, Assurdix, AGF Prévoyance, Groupama et autre...)

Ayant plus de 90 ans, je voulais avoir des informations sur la loi Fourgous et ses conséquences en terme de fiscalité et de frais.

Toutes mes assurances ont été ouverte avant mes 70 ans. Quel est la possibilité de garder l'avantage fiscal ayant seulement un descendant vivant, mon mari étant décédé.

Est ce possible de "fourgouser" mes Assurance Vie en Cachemire 2 ou Cachemire Patrimoine ou EasyVie au sein de la CNP lors de mon prochain RDV à la LBP ?

Est ce qu'il faut repayer les frais de versement dans le cas d'un fourgous pour les contrats avec frais de versement ?

Est ce qu'il y a des frais supplémentaires lors de cette opération ?

Est ce l'on conserve également l'abbatement lorsque de la succession de 150.000 € pour mon enfant ?

Est ce qu'une répartition avec 25 % d'UC est suffisant pour faire une opération fourgous ?

Avez-vous d'autres conseils a me donner pour me permettre de protéger mon capital de l'inflation ?

Comment seront imposé/taxé les plus values de mes contrats avant et après l'abattement pour mon enfant?

Merci.

Le dispositif Fourgouss peut être intéressant pour booster une AV monosupport en multisupport.
Il y a une dizaine d'années j'ai fourgousse une AV Asac ER2 en ER2 + ....la date d'effet est conservée donc l'antériorité du contrat aussi ...pas de frais d'entrée , les avantages fiscaux sont conservés bien sûr.
Le minimum d'UC est de 20% à conserver tout au long de la durée du contrat.
Bien sûr il faut que le nouveau contrat bénéficie d'UC "intéressantes ". Pour ma part c'était un petit contrat mais il a eu une bonne performance du fait de l'obligation des 20% d'UC...comme quoi Chaly26 n'a pas tort
Les sommes qui dépassent l'abattement de 150000 EUR sont imposées 20% de droit de succession...
Le contrat de capi est mal connu et peut être que c'est une solution pour éviter des droits de succession au dela des 150000 , j'ai lu avec grand intérêt les documents de Charly ...

 

[benjea]

Il y a comme quelque chose d'étrange...

Sûrement qu'Ezerian intervient pour une tierce personne...

 

[CharlyBgood]

Il y a comme quelque chose d'étrange...

oui, d'accord avec toi.

Ezerian me laissait entendre dans 1 autre conversation avoir qq chose comme 24 ou 25 ans.

La machine à voyager dans le temps sans doute ...
Ou bien nous regardons trop Netflix ?

 

[CharlyBgood]

.comme quoi Charly26 n'a pas tort

Il m'arrive de ne pas dire que des c........ , en effet.

Le contrat de capi est mal connu et peut être que c'est une solution pour éviter des droits de succession au dela des 150000 , j'ai lu avec grand intérêt les documents de Charly ...

Oui, un outil patrimonial méconnu, et pour les poches bien profondes.
Je suis hélas bien loin de ces niveaux déjà stratosphériques.

NB: pour info j'ai "chiné" ces articles chez "MonFinancier" devenu "MeilleursPlacements": à tout seigneur tout honneur

 

[Surikat14]

Ces infos sont intéressantes car je me demandais l'intérêt des contrats de capitalisation par rapport aux AV.
Merci d'avoir "chiné".

 

[Ezerian]

Bonjour,

Merci pour vos retours.
J'ai bien 25 ans. J'écris pour ma grand mère. Étant fils unique d'une mère fille unique, je suis le seul à gérer les investissements de la famille maintenant.

C'est très compliqué pour moi de trouver la meilleure optimisation pour réduire l'imposition lors d'un décès.

Déjà, s'il n'y a pas de frais, je transforme ça en :

- EasyVie
- Cachemire Patrimoine
- Cachemire 2

Avec 20 % UC.

Est ce possible de transformer une AV mono-support en contrat de capitalisation ?

Je n'ai pas PDF sur mon téléphone mais je regarder et essayer de comprendre l'avantage.

Le truc, c'est qu'il y a plein de contrat partout avec des sommes inférieure à 50.000 € mais avec le même bénéficiaire.

Vous êtes sur que c'est 20 % de frais de succession pour les sommes supérieures à 150.000 € sans limite car je pensais que le taux était en fonction d'une fourchette ?

Merci.

 

[CharlyBgood]

Déjà, s'il n'y a pas de frais, je transforme ça en :
- EasyVie
- Cachemire Patrimoine
- Cachemire 2
Avec 20 % UC.

Avec des sommes pareilles de toute façon tu négocieras ces frais s'ils en font:
=> tu auras des arguments, à fortiori si tu ne retiens qu'un contrat: diviser par 3 est pas forcément salutaire
et profites en aussi pour leur demander pour l'aspect patrimonial transmission car c'est "touchy" à cet âge vénérable
.

Est ce possible de transformer une AV mono-support en contrat de capitalisation ?

je crois pas bien non, hélas.

Le truc, c'est qu'il y a plein de contrat partout avec des sommes inférieure à 50.000 € mais avec le même bénéficiaire.

L'abattement de 150 000 euros étant saturé sur ta Mère si j'ai tout bien compris.
Compliqué mais pas irrémédiable: demande à être conseillé, si tu as 1 CGP ou notaire dans ta poche ou bien par la cellule privée de l'assureur récipiendaire ou de son courtier: ils ont parfois des gens de grande qualité

 

[Ezerian]

"Généralement passé 85 ans, de
nombreuses compagnies d'assurances poussent à la souscription d'un contrat
de capitalisation au lieu d'un contrat d'assurance-vie. En effet, plus la souscription
d'un contrat d'assurance-vie est tardive, plus le risque de contestation de la part des
héritiers et/ou de l’administration fiscale est important. Avec le contrat de
capitalisation, point de litige à l'horizon."

Je ne comprend pas pourquoi après 85 ans, des litiges peuvent apparaître et pas avant, pouvez vous m'éclairer?

 

[Buffeto]

Je ne comprend pourquoi après 85 ans, des litiges peuvent apparaître et pas avant ?

ceux qui ne sont pas bénéficiaires peuvent évoquer l'idée d'un abus de faiblesse d'autant plus que la personne est agée….

 

[Ezerian]

Bonjour.

Merci de vos reponses. Je comprends qu'un contrat de capitalisation peut réduire l'heritage d'un héritage.

C'est le cas des familles qui ont plus d'un enfant ou ont des enfants issus d'un autre lit. Je ne suis pas dans ce cas.

J'ai lu les deux pdf. En gros, un contrat de capitalisation est transmisible de son vivant en nue-propriété comme on a déjà fait avec les appartements et la maison principale. Je ne pense pas qu'il reste de la marge par rapport aux donations pour le moment.

Du coup,
Je fais voir uniquement pour transformer toute les AVs en EasyVie qui a un fond euros correct et des frais de gestion raisonnable. J'ai peur qu'il refuse l'operation de Fourgous sur ce contrat. Il me semble qu'il ne sont pas obliger d'accepter d'appliquer la loi, vous me confirmez ?

Merci pour votre support.

 

[benjea]

Bonjour.

Merci de vos reponses. Je comprends qu'un contrat de capitalisation peut réduire l'heritage d'un héritage.

C'est le cas des familles qui ont plus d'un enfant ou ont des enfants issus d'un autre lit. Je ne suis pas dans ce cas.

J'ai lu les deux pdf. En gros, un contrat de capitalisation est transmisible de son vivant en nue-propriété comme on a déjà fait avec les appartements et la maison principale. Je ne pense pas qu'il reste de la marge par rapport aux donations pour le moment.

Du coup,
Je fais voir uniquement pour transformer toute les AVs en EasyVie qui a un fond euros correct et des frais de gestion raisonnable. J'ai peur qu'il refuse l'operation de Fourgous sur ce contrat. Il me semble qu'il ne sont pas obliger d'accepter d'appliquer la loi, vous me confirmez ?

Merci pour votre support.

L'argument opposable serait l'âge de votre grand mère avec les risques inhérents aux UC.

Vous dites que les versement ont été faits avant 70 ans donc votre grand mère ne profite pas de l'abattement après 70 .
Pourquoi pas un rachat et versement sur une nouvelle AV pour profiter de cet abattement de 30500 EUR ?

 

[CharlyBgood]

ceux qui ne sont pas bénéficiaires peuvent évoquer l'idée d'un abus de faiblesse d'autant plus que la personne est agée….

C'est précisément ce que j'évoquais à mots couverts précédemment
tu peux être taxé d'être juge et partie.

 

[donk]

Et pourquoi pas une donation?

 

[Ezerian]

C'est limité les donations à 100.000 € sur 15 ans. Je principal, c'est de pouvoir avoir un meilleur rendement car le taux servi est plus bas que l'inflation.

 

[gilles35]

bonjour
solution simple : limiter le bénéfice des AV pour la fille à 152000€ (environ vu que c'est réparti sur plusieurs contrats, il faut calculer avant de rédiger les clauses). Et lorsque les contrats ont été désignés pour atteindre cette somme, il faut prévoir le petit fils comme bénéficiaire.
On peut aussi écrire une clause généraliste pour chaque contrat : "les bénéficiaires sont repris dans un courrier déposé chez Me.... notaire à.....
Et dans la lettre du notaire on écrit :
Ma fille bénéficiaire des contrats....(liste) et mon petit-fils bénéficiaire des contrats ....

Ca fait 2 abattements de 152500€ (+ 1 de 30500 éventuellement pour versement après 70ans), 1 pour la mère et un pour le petit fils.
Il est toujours préférable de penser d'abord à ses enfants plutôt qu'à l'Etat défaillant et gaspilleur. Les anciens doivent avoir en tête que leur retraite est payée par les enfants. D'autant que l'argent épargné a déjà été taxé de multiples fois avant d'arriver dans notre poche.

 

[gilles35]

Et pour les assurances LBP gérées par la CNP, non contents d'avoir des frais élevés et des rendements miséreux, en cas de décès ils font trainer en réclamant les justificatifs au compte-goutte, le délai légal de remboursement ne démarrant que lorsque le dossier est jugé "complet". Il suffit de réclamer une nouvelle pièce toutes les 3 semaines...

 

[CharlyBgood]

Et pour les assurances LBP gérées par la CNP, non contents d'avoir des frais élevés et des rendements miséreux, en cas de décès ils font trainer en réclamant les justificatifs au compte-goutte, le délai légal de remboursement ne démarrant que lorsque le dossier est jugé "complet". Il suffit de réclamer une nouvelle pièce toutes les 3 semaines...

Le LCL idem: en + ils demandent une attestation de dévolution successorale à faire par 1 notaire (évidemment payante), alors que la clause bénéficiaire est limpide: c'est lamentable !

=> On attend tjs depuis juillet 2019 ...