accord de prêt e

[jeanS]

Bonjour, je suis novice de ce forum, et aussi novice pour un prêt immobilier,
J'ai signé une promesse de vente en fin du mois de octobre,
Je suis allé voir avec la banque postale chez soi, leur proposition est assez intéressante,
Après échanger tous les documents qu'ils ont besion, la conseillère de prêt immobilier m'a donné son accord, et on a ouvert un compte de joint (deux emprunteurs),
Elle m'a parlé maintenant, elle doit monter les dossiers à leur comité, et après la validation par le comité, elle va me rédiger une lettre d'un accord de prêt, cette lettre est une lettre d'un prêt définitive. Et je peux l'utiliser pour lever les conditions suspensives,
J'ai donc deux questions:
1, Qu'est-ce qui se passe chez le comité? pourquoi cette étape est nécessaire? Est-ce qu'il y a une possibilté de refus?
2, Est-ce qu'il existe une lettre de d'accord de prêt (différent que l'accord de principe) qui engage la banque?
3, C'est quoi le délais d'obtenir l'offre de prêt édité après leur accord officiel?
Je vous remercie par avance pour mes questions,
Cordialement,

 

[Aristide]

Bonjour,

1, Qu'est-ce qui se passe chez le comité? pourquoi cette étape est nécessaire? Est-ce qu'il y a une possibilté de refus?

Chaque banque a ses propres procédures, organisations et systèmes de délégations.

Concernant ces dernières ce sont - en fonction de la situation des emprunteurs et de la qualité de leur dossier - des possibilités d'acceptations de crédits - mais pas de refus - qui sont données, en agences et au siège, aux employés.
Plus leur rang est élevé dans la hiérarchie, plus les possibilités de délégations sont grandes.

Le stade ultime est, suivant les banques le "comité/commission" des "crédits/prêts/engagements/risques).

Si votre dossier doit être présenté à un tel "comité" c'est qu'il ne rentre dans la délégation de personne d'autre.

Et, bien entendu, que cette instance peut refuser votre demande où bien réserver son acceptation à certaines conditions complémentaires (plus d'apport personnel - autre garantie....)

2, Est-ce qu'il existe une lettre de d'accord de prêt (différent que l'accord de principe) qui engage la banque?

Un accord de principe n'a aucune valeur juridique.
Une lettre signifiant un accord définitif peut être toléré/admis par les vendeurs et/ou leurs représentants (agent immobilier/notaire) mais ils ne sont pas obligés de l'accepter.
Le seul document qui engage légalement la banque est l'offre de prêt en bonne et due forme adressée aux emprunteurs par la banque prêteuse.

3, C'est quoi le délais d'obtenir l'offre de prêt édité après leur accord officiel?

Dépend de chaque banque et de ses procédures et organisations auxquelles peuvent venir s'ajouter des contraintes spécifiques conjoncturelles liées au surplus de demandes (PTZ fin année) , absences maladies.....

Cdt

 

[VFMIK]

Bonjour et bienvenue,

1 : il analyse votre dossier et le valide ou pas en fonction des critères de la banque.
Votre conseiller a déjà pré analysé votre demande de prêt mais un refus est quelque fois possible.
2 : l'offre de prêt vaut validation défintive
3 : cela dépend de la région, à la banque postale en générale cela peut aller d'une semaine à trois semaines.

;-)

 

[jeanS]

Bonjour,

Chaque banque a ses propres procédures, organisations et systèmes de délégations.

Concernant ces dernières ce sont - en fonction de la situation des emprunteurs et de la qualité de leur dossier - des possibilités d'acceptations de crédits - mais pas de refus - qui sont données, en agences et au siège, aux employés.
Plus leur rang est élevé dans la hiérarchie, plus les possibilités de délégations sont grandes.

Le stade ultime est, suivant les banques le "comité/commission" des "crédits/prêts/engagements/risques).

Si votre dossier doit être présenté à un tel "comité" c'est qu'il ne rentre dans la délégation de personne d'autre.

Merci pour la réponse rapide, est-ce que examination par comité veut dire que mon dossier est compliqué?
ou c'est un processus obligatoire après le pré-accord par le conseille?

Et, bien entendu, que cette instance peut refuser votre demande où bien réserver son acceptation à certaines conditions complémentaires (plus d'apport personnel - autre garantie....)

Un accord de principe n'a aucune valeur juridique.
Une lettre signifiant un accord définitif peut être toléré/admis par les vendeurs et/ou leurs représentants (agent immobilier/notaire) mais ils ne sont pas obligés de l'accepter.
Le seul document qui engage légalement la banque est l'offre de prêt en bonne et due forme adressée aux emprunteurs par la banque prêteuse.

Le conseil me parle d'un accord qui engage la banque, qui est différent d'un accord de principe, est-ce qu'il est vrai?
Cordialement

Dépend de chaque banque et de ses procédures et organisations auxquelles peuvent venir s'ajouter des contraintes spécifiques conjoncturelles liées au surplus de demandes (PTZ fin année) , absences maladies.....

Cdt

 

[Triaslau]

Le conseil me parle d'un accord qui engage la banque, qui est différent d'un accord de principe, est-ce qu'il est vrai?
Cordialement

Non, le seul document qui engage la banque est l'offre de prêt, comme indiqué.

 

[jeanS]

Bonjour, j'ai eu aujourd'hui un refus par le cautionnement CMH chez Crédit Mutuel, la raison est lié mon geste de compte, nous n'avons pas beaucoup consommé depuis les derniers 3 mois, pas beaucoup de dépenses comme chez carrefour, chez auchan, il trouve que mon geste de compte n'est pas habituel, la raison est que j'ai vendu pas mâl de choses sur le bon coin, et j'ai utilisé ces espèces pour la consommation normale, est-ce que la raison de refus est logique? Merci beaucoup

 

[hargneux]

Oui, l'absence de mouvements pour la vie quotidienne peut être un point d'alerte au niveau d'une étude risque :

- Dissimulation d'un autre compte dans la demande de prêt
- Travail au black

Maintenant il est aussi tenu compte des habitudes de la profession, en particulier ceux qui ont pour usage de recevoir des pourboires.

 

[jeanS]

Oui, l'absence de mouvements pour la vie quotidienne peut être un point d'alerte au niveau d'une étude risque :

- Dissimulation d'un autre compte dans la demande de prêt
- Travail au black

Maintenant il est aussi tenu compte des habitudes de la profession, en particulier ceux qui ont pour usage de recevoir des pourboires.

Merci pour la réponse,
Par contre, nous, on essaie de économiser, et on demande un prêt relais, donc, on a commencé à vendre nos affaires sur le bon coin, et on est payé par espèces. J'ai eu aussi les attestations de ventes, après, notre consommation est basée sur la vente. C'est assez logique, mais comment expliquer à la banque?

 

[cedricmr]

Le fait que le dossier passe en comité ne signifie pas forcément qu'il est compliqué. Dans l'organisation interne de la banque, chacun a une limite de décision. imaginons, votre conseiller 50K€, le chef d'agence 150K€ au dessus, c'est le comité... si votre dossier est tout facile mais fait 200K€... ben ca sera le comité

pour la caution, il y a plusieurs sujets identiques déjà expliqués sur le forum. il y a d'autres possibilités si la banque souhaite vous prêter mais que la société de cautionnement le refuse (PPD, hypothèque...)

 

[hargneux]

ce n'est pas parce que le Crédit Mutuel refuse que la Banque Postale le refusera, l'analyse du risque n'est pas la même pour tout le monde

 

[jeanS]

ce n'est pas parce que le Crédit Mutuel refuse que la Banque Postale le refusera, l'analyse du risque n'est pas la même pour tout le monde

Merci, la banque postale n'a pas encore retourné vers moi sur ce point, est-ce que vous pensez qu'il est mieux que je fournit l'attestation de vente sans qu'il me demande? ou attendre et ça peut passer comme ça?

 

[jeanS]

Nous avons eu le refus par la banque postale, bon, au moins, j'ai deux lettres de refus, vous pensez quand serait le meilleur moment pour transmettre les deux lettres de refus à vendeur? par quel moyen?

 

[VFMIK]

Dès que vous souhaitez annuler votre achat et au plus vite conformément aux dates indiqué dans le compromis.
S'il a été signé auprès d'un notaire il faut lui envoyé par lettre recommandé, si agence immobilière à l'agence.

 

[jeanS]

Dès que vous souhaitez annuler votre achat et au plus vite conformément au date indiqué dans le compromis.
S'il a été signé auprès d'un notaire il faut lui envoyé par lettre recommandé, si agence immobiliere à l'agence.

Le refus par la banque postale est après l'étude par le comité (mais garantie et assurance ok), le refus par la banque crédit mutuel est par le refus de garantie de CMH. On vient d'obtenir un accord de cautionnement de CASDEN de la banque populaire, et on va signer le demande de prêt la semaine prochaine, donc, je vais attendre encore un peu pour communiquer notre situation à notaire. Que pensez vous? merci

 

[VFMIK]

Oui je ferais comme ça également mais faite bien attention aux dates. Sinon vous pouvez envoyer au notaire un message en expliquant cela, c'est parfaitement compréhensif.