Un compte utopique

[Buffeto]

ah oui Beaugeste , ca au moins c'est pas de la roupie ...de sansonnet

 

[Aristide]

La réponse est là [lien réservé abonné]

Merci Vanille.

Cordialement,

 

[Beaugeste]

... de la roupie ...de sansonnet

 

[Buffeto]

tiens un client pour BANDIT s'il passe dans le coin......

 

[Portable]

Il y a mille et une façon de léguer a une personne unique.
"il me semble que si un compte n'a aucune activite pendant 10 ans, il revient a l’état." ça c'est un problème! Il faudrait faire en sorte de pouvoir montrer une trace d'activité tout les 10 ans.
Et pour la succession, on ne pourrait pas préciser dans mon testament que le contenu du compte ne soit légué qu'a une seule personne après ma mort sans qu'il puisse y toucher et ce ainsi de suite?

 

[ZRR_pigeon]

on ne pourrait pas préciser dans mon testament que le contenu du compte ne soit légué qu'a une seule personne après ma mort sans qu'il puisse y toucher et ce ainsi de suite?

si tu legues, tu legue donc la propriete de la chose en question, et donc l'heritier en dispose vu qu'il en est proprietaire..

 

[Portable]

En théorie oui.
Mais en pratique il y a de nombreux comptes qui restent en l'état au décès de leur titulaire.

Tu pourrais m'en dire plus?

 

[ZRR_pigeon]

Antoine (le chanteur) a mal vieillit...

 

[Vanille95]

si tu legues, tu legue donc la propriete de la chose en question, et donc l'heritier en dispose vu qu'il en est proprietaire..

Pas nécessairement. Certains legs ou donations sont consentis sous conditions mais celles-ci ne sont valables qu’entre celui qui lègue/donne et celui qui reçoit...

 

[ZRR_pigeon]

Pas nécessairement. Certains legs ou donations sont consentis sous conditions mais celles-ci ne sont valables qu’entre celui qui lègue/donne et celui qui reçoit...

je me suis mal exprimé car je n'ai pas le vocabulaire adapté. si on recoit une donation, on l'accepte ou non. si on l'accepte on doit en supporter les taxes et impots afferent, non ?

donc on ne peut pas sauter la case "succession+fiscalite" a chaque transmission

 

[Vanille95]

je me suis mal exprimé car je n'ai pas le vocabulaire adapté. si on recoit une donation, on l'accepte ou non. si on l'accepte on doit en supporter les taxes et impots afferent, non ?

Evidemment... mais ce n'est pas ce que les juristes appellent "conditions".
Exemple : vous pouvez recevoir un bien immobilier en donation avec la condition de ne pas le céder avant X années, de ne pas le céder à une personne extérieure à la famille du donateur, de le laisser à disposition (droit d'habitation) d'une personne âgée jusqu'à ce qu'elle décède.

 

[Gagarine]

Ca vous aura au moins occupé l'esprit...

 

[ZRR_pigeon]

ok, mais le but de cette thread etait de faire fructifier un compte laisse a l'abandon pendant 500 ans...

 

[Gagarine]

On doit bien pouvoir trouver une espèce de banque ou assurance "select" prête à couvrir ce genre de contrat...

 

[Portable]

Ha merci!^^
"vous pouvez recevoir un bien immobilier en donation avec la condition de ne pas le céder avant X années, de ne pas le céder à une personne extérieure à la famille du donateur, de le laisser à disposition (droit d'habitation) d'une personne âgée jusqu'à ce qu'elle décède." Ok, mais est-ce que la volonté du premier donateur demeure après plusieurs succession?

 

[Gagarine]

Qui vivra verra !

 

[Portable]

Il doit bien y avoir quelques chose dans les textes, ce n'est pas empirique!

 

[Kenko822]

Tu es Duncan McLeod du Clan des McLeod ?