Succession à optimiser ? Trop tard ?

[Hertell]

bonjour
ça c;est le calcul de la succession fiscale;
mais pas dans la réalité de qui possède quoi comme l'indique @Sans ci dessus...

je ne comprends pas votre remarque "dans la réalité, qui possède quoi ?" ma mere possede 335k dans les comptes et 300k de l'appartement ! que vous voulez vous de plus ?

 

[moietmoi]

je ne comprends pas votre remarque "dans la réalité, qui possède quoi ?" ma mere possede 335k dans les comptes et 300k de l'appartement ! que vous voulez vous de plus ?

Bonjour,
Il faut pour comprendre reprendre les bases de ce que c'est que l'usufruit et la nue-propriété.
Si lors de son décès, ton père était propriétaire avec ta mère de l'appartement qui a par exemple été évalué à 200000 €. Ceci veut dire que ton père en avait 100000 et ta mère 100000.
Donc 100000 ont été dans la succession. Ta mère ayant fait le choix un quart/trois quart
25000 lui appartiennent complètement et chacun des trois enfants à 25000 en nue-propriété.
Dans ce cas dans la future succession de ta mère il ne sera compté que sa part de 100000 actualisés et 25 000 actualisés et non pas 200 000 actualisés.

Et ceci est valable pour toutes les choses qui faisaient partie de la succession de ton père

 

[Hertell]

OK je pense avoir compris, je viens d'avoir le notaire au téléphone, voici désormais le calcul qu'il convient de faire :
appartement 300k

Ma mere a a ce jour 50% en pleine propriété soit 150k
et 1/4 des 50% restant soit 37.5k soit une valeur de 187k pour l'appartement
+les 335k de comptes -78k d'assurance vie = 444k d'actif / 3 entants = 148 par enfant -100 d'abattement =48k auquel j'applique 20% de frais de succession.

Le notaire déconseille le dons familial en raison de la durée de vie de 15 ans qui risque de ne pas être effective.
le present d'usage est conseillé bien que le notaire ne veut pas entendre parler (ca le regarde pas)
le transfert du PEL (67k) en AV est effectivement a réaliser bien que limiter a 30.5k le reste dans succession

il a évoqué aussi la possibilité de donner le 1/4 en pleine propriété aux enfants ce qui permettrait de déduire 37,5k de la succession mais avec des frais à payer, je ne sais pas si ca en vaut la peine ?

si je cloture le PEL au profit d'une AV et je fait 4k par enfant de present d'usage à noel le nouveau calcul serait le suivant :
187k+335-78-67-12 = 365/3 = 121.6 - abattement de 100 = 21.6 passible des droits de succession de 20%
ca va déja mieux non ?

 

[moietmoi]

OK je pense avoir compris, je viens d'avoir le notaire au téléphone, voici désormais le calcul qu'il convient de faire :
appartement 300k

Ma mere a a ce jour 50% en pleine propriété soit 150k
et 1/4 des 50% restant soit 37.5k soit une valeur de 187k pour l'appartement
+les 335k de comptes -78k d'assurance vie = 444k d'actif / 3 entants = 148 par enfant -100 d'abattement =48k auquel j'applique 20% de frais de succession.

Le notaire déconseille le dons familial en raison de la durée de vie de 15 ans qui risque de ne pas être effective.
le present d'usage est conseillé bien que le notaire ne veut pas entendre parler (ca le regarde pas)
le transfert du PEL (67k) en AV est effectivement a réaliser bien que limiter a 30.5k le reste dans succession

il a évoqué aussi la possibilité de donner le 1/4 en pleine propriété aux enfants ce qui permettrait de déduire 37,5k de la succession mais avec des frais à payer, je ne sais pas si ca en vaut la peine ?

si je cloture le PEL au profit d'une AV et je fait 4k par enfant de present d'usage à noel le nouveau calcul serait le suivant :
187k+335-78-67-12 = 365/3 = 121.6 - abattement de 100 = 21.6 passible des droits de succession de 20%
ca va déja mieux non ?

je disais, au sujet de l'appartement:

Et ceci est valable pour toutes les choses qui faisaient partie de la succession de ton père

sans doute les 335 sur les comptes (en tout cas une partie)

combien a été compté à l'actif de la succession en compte?

 

[Hertell]

OK je pense avoir compris, je viens d'avoir le notaire au téléphone, voici désormais le calcul qu'il convient de faire :
appartement 300k

Ma mere a a ce jour 50% en pleine propriété soit 150k
et 1/4 des 50% restant soit 37.5k soit une valeur de 187k pour l'appartement
+les 335k de comptes -78k d'assurance vie = 444k d'actif / 3 entants = 148 par enfant -100 d'abattement =48k auquel j'applique 20% de frais de succession.

Le notaire déconseille le dons familial en raison de la durée de vie de 15 ans qui risque de ne pas être effective.
le present d'usage est conseillé bien que le notaire ne veut pas entendre parler (ca le regarde pas)
le transfert du PEL (67k) en AV est effectivement a réaliser bien que limiter a 30.5k le reste dans succession

il a évoqué aussi la possibilité de donner le 1/4 en pleine propriété aux enfants ce qui permettrait de déduire 37,5k de la succession mais avec des frais à payer, je ne sais pas si ca en vaut la peine ?

si je cloture le PEL au profit d'une AV et je fait 4k par enfant de present d'usage à noel le nouveau calcul serait le suivant :
187k+335-78-67-12 = 365/3 = 121.6 - abattement de 100 = 21.6 passible des droits de succession de 20%
ca va déja mieux non ?

une petite erreur l'av ne doit pas compter pour 67 mais pour 30.5k soit un total de 401.5/3 = 133-100= 33,8 passible des frais de succession

 

[Hertell]

je disais, au sujet de l'appartement:

sans doute les 335 sur les comptes (en tout cas une partie)

combien a été compté à l'actif de la succession en compte?

l'actif de communauté etait de 506.263 avec l'appt de 300 donc la difference est les comptes soit 206.263 ?