Question clause bénéficiaire

[Christian03]

Bonjour à toutes et à tous,

mon père qui vient de décéder avait modifié une clause d'assurance vie au profit d'une nièce, du mari de la nièce et de leur fille (petite-nièce). Cette modification s'est fait aux détriments de ses enfants (mon frère et moi).
Or il s'avère que les deux bénéficiaires (la nièce et la petite-nièce car depuis le mari de la nièce était décédé) prises de remords ne veulent pas de cette assurance vie.
Or la clause nomme les 3 personnes et à défaut "leurs héritiers nés ou à naître".
Donc ma question est : si les deux bénéficiaires vivantes refusent l'assurance vie et que le fils (16 ans à ce jour) de la petite-nièce (à priori seul héritier de sa mère et de sa grand-mère) refuse également, l'assurance vie pourrait-elle nous revenir ?
Ou la notion d'héritiers va-t-elle au delà de la descendance directe ?

Merci par avance de vos avis éclairés et bonne année.

 

[Triaslau]

Bonjour,

Si tous les bénéficiaires refusent le bénéfice de l'assurance vie, le capital est réintroduit dans la succession (donc vous allez perdre l'abattement de 152 KEUR) et imposé selon le droit commun.

 

[Christian03]

Merci pour la réponse rapide et l'information de réintégration que je connaissais déjà. Mais ma question porte justement sur la délimitation des bénéficiaires sous le terme générique " à défaut leurs héritiers ".
Cordialement.

 

[Triaslau]

oui mais je ne vois en quoi cela est contradictoire. Vous devez effectivement obtenir l'accord de tous les bénéficiaires possibles, ici tous les héritiers de la nièce et de la fille.

Si vous êtes sur qu'avec les 3 personnes trouvées vous avez tous les héritiers c'est bon. Mais par exemple, j'imagine que le garçon de 16 ans ne provient pas de la volonté du saint esprit et donc qu'il a un père, qui peut être héritier de la mère du garçon ou du garçon lui-même, et que lui-même peut avoir des héritiers.

Il faut avoir l'ensemble des informations (enfants, mariage, fratrie) pour pouvoir répondre plus précisément;

 

[paal]

Si vous êtes sur qu'avec les 3 personnes trouvées vous avez tous les héritiers c'est bon.
Mais par exemple, j'imagine que le garçon de 16 ans ne provient pas de la volonté du saint esprit et donc qu'il a un père, qui peut être héritier de la mère du garçon ou du garçon lui-même, et que lui-même peut avoir des héritiers.
Il faut avoir l'ensemble des informations (enfants, mariage, fratrie) pour pouvoir répondre plus précisément;

Et c'est dans ce type de situation que l'on retourne vers une application d'arbre généalogique.

Et ensuite, muni de cet arbre généalogique, il ne sera pas inutile d'aller consulter un spécialiste du droit (un notaire par exemple), avant de communiquer ces informations à la compagnie d'assurance ...