plus-value

[clem6405]

Bonjour,

voila mon problème, en 2014 voir 2015, je pourrai vendre 5 lots de terrain viabilisés à bâtir. Le problème est que ses terrains été agricoles et d'une valeur totale de 20000€. Maintenait qu'il sont passés constructibles ils sont estimés entre 600000€ et 900000€.
Et voila mon soucis : "la plus-value" 34.5% sans compter 10% taxes communales et 10% taxes nationales, enfin sur ce qu'il resterait faut enlever 20% pour usufruitier.
Ma question est la suivante : comment échappé a (au moins) une partie de toutes ces taxes? MERCI D'AVANCE DE VOTRE REPONSE !

 

[Anonyme]

Bonjour,

voila mon problème, en 2014 voir 2015, je pourrai vendre 5 lots de terrain viabilisés à bâtir. Le problème est que ses terrains été agricoles et d'une valeur totale de 20000€. Maintenait qu'il sont passés constructibles ils sont estimés entre 600000€ et 900000€.
Et voila mon soucis : "la plus-value" 34.5% sans compter 10% taxes communales et 10% taxes nationales, enfin sur ce qu'il resterait faut enlever 20% pour usufruitier.
Ma question est la suivante : comment échappé a (au moins) une partie de toutes ces taxes? MERCI D'AVANCE DE VOTRE REPONSE !

Bonjour,

Vous présentez comme un "souci" le fait de réaliser une plus value potentielle nette de 100 à 200%.
Est-ce bien raisonnable ?

 

[lopali]

Bonjour,

...réaliser une plus value potentielle nette de 100 à 200%.

La pv brut de taxes dans ce cas serait plutôt de 2900 à 4400%...

Jolie culbute...

Et bienvenue Clem sur le forum.

 

[Anonyme]

Bonjour,



La pv brut de taxes dans ce cas serait plutôt de 2900 à 4400%...

Jolie culbute...

Et bienvenue Clem sur le forum.

J'ai supposé qu'il manquait un 0 dans le prix d'achat.
Si ce n'est pas le cas, la question me paraît encore plus... culottée, dirons-nous.
D'autant qu'une réponse satisfaisante serait quasi sûrement illégale ou au moins "suspecte" sur le plan fiscal.
Cela dit, sur le plan financier comme sur tous les autres, chacun est libre de prendre les risques qu'il souhaite (et d'en assumer les conséquences)...

 

[Buffeto]

J
Cela dit, sur le plan financier comme sur tous les autres, chacun est libre de prendre les risques qu'il souhaite (et d'en assumer les conséquences)...

certes mais ,ici ,sur Cbanque on ne fait que dans la légalité ............

 

[moietmoi]

bonjour d'ici 2014 ou 2015 peut_etre y aura t il une réforme de la plus value sur les terrains à batir qui en fera baisser le prix..comme cela vous aurez moins d'impots....j'ai l'impression que nous sommes ici un peu moralistes ou jaloux..mais pour ma part lorsque je constate des cas d'enrichissements sans cause je suis pour un impot à 100%;
peut-etre n'ai je que cela comme réponse car je n 'ai pas de solution à votre souci; d'autre contributeurs seront plus productifs de conseils....

 

[Turbo-057]

Bonjour,

voila mon problème, en 2014 voir 2015, je pourrai vendre 5 lots de terrain viabilisés à bâtir. Le problème est que ses terrains été agricoles et d'une valeur totale de 20000€. Maintenait qu'il sont passés constructibles ils sont estimés entre 600000€ et 900000€.
Et voila mon soucis : "la plus-value" 34.5% sans compter 10% taxes communales et 10% taxes nationales, enfin sur ce qu'il resterait faut enlever 20% pour usufruitier.
Ma question est la suivante : comment échappé a (au moins) une partie de toutes ces taxes? MERCI D'AVANCE DE VOTRE REPONSE !

Et rajoute aussi au passage les PS (15.5%) ... bienvenu dans le pays de la taxation à gogo ... sinon tu attends 30 ans l'exonération fiscale. Autre solution pour y échappé totalement tu construit un bungalow tu t'y installe en résidence principale et tu vend et tu fais ainsi de suite pour chacun des lots ... aucune taxe à payer

Tu peux aussi les donner à tes enfants, monter une SCI contruire et louer ... plein d'autres solutions existent.
Mais si tu veux les vendre en tant que tel ben c'est l'assomoir hollandais qui tombe ...

Ca fait combien de temps que tu les possède ? si ca fait plus de 30 ans ... si c'est récent aie aie aie aie ...

 

[lopali]

Les PS sont déjà dans les 34,5%.

De plus, je crois qu'il n'y a plus d'exonération fiscale pour durée de détention sur les terrains à bâtir à partir de 2013.

Enfin, il me semble avoir lu qu'en 2015 les PV seraient soumises au barème progressif de l'impôt sur le revenu. Donc ce sera encore pire pour les TMI élevées.

 

[moietmoi]

Et rajoute aussi au passage les PS (15.5%) tu construit un bungalow tu t'y installe en résidence principale et tu vend et tu fais ainsi de suite pour chacun des lots ... aucune taxe à payer

c'est l'assomoir hollandais qui tombe

. .

si elle joue a saute mouton comme cela... le fisc risque a la 3 eme fois de requalifié en machand de biens.. autre fiscalité... mais récup de tva
pour l'instant cest l assomoir pas hollandais mais sarko car là dessus rien de changer.. à part la csgde 9,5% à 15,5% et les 15 ans passés à 30 ans

plus sérieusement , les têtes pensantes qui gouvernent réfléchissent à inverser , pour les terrains a batir, la clause de détention; plus on le garde longtemps, plus il y a d 'impots sur la plus value; ce qui veut dire qu'un terrain qui devient constructible, si on lepossède depuis peu,n'aurait quasi aucun impots sur laplus value, si on le revend vite

 

[lopali]

Ma question est la suivante : comment échappé a (au moins) une partie de toutes ces taxes?

Par donation cela semble être possible (pour échapper à l'impôt sur les PV).

Après, êtes-vous dans la situation de pouvoir faire une donation ?

 

[Turbo-057]

Si tu vends progressivement a saute mouton maximum 3 biens par an pas de soucis avec le fisc pas d'assimilation a marchant de bien ... j'ai un pote qui a vendu 3 appartements sur 4 ans environ par ce biais avant de réhabiter sa maison "officielle"

Par donation pas de soucis de PV mais vu les valeurs du bien faudra etre patient ou procéder en plusieurs "fois" ou avoir une tribu ...

 

[ZRR_pigeon]

j'ai un pote qui a vendu 3 appartements sur 4 ans environ par ce biais avant de réhabiter sa maison "officielle"

un exemple prouve-t-il une généralité ??

la question initiale autour de l'idée "d'échapper a l'impot" donne bien l'impression que le terme defiscalisation est trompeur et croit que l'on peut réellement réduire ses impot sans contrepartie.

le moins cher si tu veux tout garder pour toi et de vendre en payant betement l'impot.
sinon fais des donations, moins d'impots mais le patrimoine "reste" dans la famille. tache a toi de motiver tes enfants a aller a l'ecole

regarde du côté du lissage des "revenus exceptionnels" sur le site des impots, bien que je crois u'elle ne puisse pas s'appliquer a ton cas précis...

ah la viabilisation c'est sympa....

 

[Turbo-057]

Légalement si tu changes de RP dans un appart que tu avais mis en locatif ce dernier devient ta RP.
Après quelques mois tu la vend une fois vendu tu habites dans un autre de tes appart qui devient ta RP tu la revends et enfin tu déménage une nouvelle fois pour aller dans ta maison qui redeviendra ta RP il n'y a rien d'illégal la dedans simplement un peu de patience et d'organisation.

Dans le cas des terrains de toute manière il est très difficile de les "écouler" sans impots.

 

[Anonyme]

Légalement si tu changes de RP dans un appart que tu avais mis en locatif ce dernier devient ta RP.
Après quelques mois tu la vend une fois vendu tu habites dans un autre de tes appart qui devient ta RP tu la revends et enfin tu déménage une nouvelle fois pour aller dans ta maison qui redeviendra ta RP il n'y a rien d'illégal la dedans simplement un peu de patience et d'organisation.

Bonjour,

Je pense qu'il est important de préciser que ceci est un parfait exemple d'abus de droit fiscal.

Définition : Pour l'administration fiscale, lorsqu'un contribuable réalise un acte uniquement dans le but d'éluder ou d'atténuer l'impôt, il commet un abus de droit. L'administration peut alors remettre en cause ces actes et demander au contribuable le paiement des impôts qu'il aurait dû en l'absence de montage, ainsi que des intérêts de retard et une majoration de base imposable de 80 % ou 40 % (source : Les Echos - Business [lien réservé abonné])

 

[moietmoi]

Légalement si tu changes de RP dans un appart que tu avais mis en locatif ce dernier devient ta RP.
Après quelques mois tu la vend une fois vendu tu habites dans un autre de tes appart qui devient ta RP tu la revends et enfin tu déménage une nouvelle fois pour aller dans ta maison qui redeviendra ta RP il n'y a rien d'illégal la dedans simplement un peu de patience et d'organisation.

Dans le cas des terrains de toute manière il est très difficile de les "écouler" sans impots.

en complément de la remarque de kzg en plus des amendes pour abus de droit , le risque est d'être qualifié de professionnel don en plus des impots et amendes , d'etre redevable des cotisations sociales employeur.... ce n 'est vraiment pas la bonne solution

 

[Turbo-057]

Si tu changes rapidement en 1 mois facile de prouver l'abus de droit.

Mais si tu prend ton temps que tu vis réellement dedans avec ta famille plusieurs mois le fisc aura du mal à prouver cela... Rien ne t'empèche de changer de RP a ton bon vouloir et de les vendre ensuite ... a quel délai estime t'il que c'est un abus de droit ... pas si simple surtout si tu as bien revendu toutes tes RP précédentes.

Idem quand tu déménages à l'étranger afin entre autre de faire un gain fiscal ... ce serait aussi de l'abus de droit ? ...

 

[LMDP]

Il n'y a pas de délai entre chaque changement de résidence principale, mais il faut que ce changement puisse être motivé, expliqué. C'est ce qui va poser problème avec cette solution de "saute-mouton" d'une résidence à l'autre, probablement sur la même parcelle. Comment justifier un déménagement à 100 mètres, puis un autre ?
Mais si une raison valable existe, alors on peut changer de résidence principale plusieurs fois en quelques mois sans problème, et sans impôts.

 

[moietmoi]

Idem quand tu déménages à l'étranger afin entre autre de faire un gain fiscal ... ce serait aussi de l'abus de droit ? ...

oui ce que tu écris est la définition même de l abus de droit: Toute solution qui vise a échapper à l'impot, si elle n a pas de justification en dehors de l'économie fiscale est un abus de droit;

 

[Anonyme]

oui ce que tu écris est la définition même de l abus de droit: Toute solution qui vise a échapper à l'impot, si elle n a pas de justification en dehors de l'économie fiscale est un abus de droit;

En l'occurrence, même dans le cas d'une expatriation motivée avant tout par une économie d'impôt, il est très facile de la "justifier" autrement (justification qui, de plus, sera difficilement vérifiable).
Exemple : "je suis tombé amoureux fou d'une jolie luxembourgeoise - au hasard - qui ne peut pas venir vivre avec moi en France à cause de sa vieille maman malade dont elle doit prendre soin"

Le même argument tombe à plat quand il s'agit de déménager sur la parcelle voisine.

 

[Turbo-057]

Quand j'ai déménagé au lux on ne m'a posé aucune question sur mes motivations rien de rien coté Français.
J'imagine que de toute manière une fois que l'on est plus résident ils ne peuvent plus grand chose surtout si l'entièreté du patrimoine suis le mouvement voir a suivi le mouvement par anticipation.