moietmoi a dit:
On peut varier la chose
Clause
Bénéficiaires en usufruit ma pacsée
En nue propriété mes enfants X, y..
Au décès , la pacsée a l'utilisation de l'argent.
À son décès ,sera pris en premier , avant toute autre personne, sur sa succession la valeur de la nue propriété pour l'attribuer aux enfants si l'argent a été dépensé.
C'est exactement ce que je voudrais faire (pas d'enfants et mon épouse non plus), et j'ai trouvé des modèles de clauses de ce type qui me semblent tenir la route.
En tout cas, ce n'est pas ce qui me semble le plus compliqué.
En revanche, je ne sais pas comment m'y prendre concrètement.
Faut-il le obligatoirement rédiger une clause manuscrite et répéter l'opération pour chaque contrat ?
Ce ne sont pas des clauses de trois lignes et j'ai une dizaine de contrats...
Ou bien, puis-je passer par un document Word, évidemment adapté à chaque contrat/compagnie ?
Ou passer par un notaire, sous réserve que ça permette de rédiger une seule fois la clause applicable à chaque contrat.
Mais, si j'opte pour le notaire, que se passe-t-il si j'ouvre un nouveau contrat dans quelques mois/années ? Faut à nouveau aller chez le notaire pour tout modifier ?
Bref, concrètement, comment procéder ?
+ question subsidiaire, faut-il impérativement indiquer l'adresse actuelle des bénéficiaires ? C'est un truc que l'on voit de plus en plus sur les formulaires d'AV, mais, est-ce vraiment indispensable ? L'adresse d'aujourd'hui ne sera pas forcément celle de demain, encore moins d'après demain